Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon- Mars 2016

838 Pages·2016·23.27 MB·French

Recueil
des actes administratifs
dIRECtIoN géNéRalE déléguéE aux REssouRCEs
dIRECtIoN dEs assEmbléEs
Et dE la vIE dE l’INstItutIoN
mars 2016 N° 9

Direction des assemblées
et de la vie de l'institution
R A
20, rue du Lac ECUEIL DES CTES
CS 33569
69505 Lyon Cedex 03
(cid:1) : 04-78-63-40-91 AD
(cid:1): 04-78-63-40-90 MINISTRATIFS

Directeur de la publication :
Gérard Collomb
Imprimé par l’atelier de
DE LA MÉTROPOLE
reprographie de la Métropole
de Lyon

DE LYON

2° année -
N° 9
Publié le 15 avril 2016

SOMMAIRE

Chapitre 1 Les lois, décrets et communiqués officiels

Maison départementale-métropolitaine des personnes handicapées page 498
GIP MDMPH - Avenant n° 1 à la convention constitutive

Chapitre 2 A propos de l'administration métropolitaine

m les réunions page 543

Chapitre 3 Les arrêtés réglementaires

m arrêtés n° 2016-01-04-R-0001 à 2016-01-14-R-0023, page 544
2016-01-14-R-0025 à 2016-02-18-R-0102, 2016-02-18-R-0104
et 2016-02-18-R-0105
période du 1er janvier au 18 février 2016

Chapitre 4 A l'ordre du jour de la Commission permanente

m décisions de la Commission permanente du 11 janvier 2016
(n° CP-2016-0632 à CP-2016-0692) page 677
m décisions de la Commission permanente du 8 février 2016
(n° CP-2016-0693 à CP-2016-0739) page 740

Chapitre 5 Les procès-verbaux de la Commission permanente

m procès-verbal de la séance du 11 janvier 2016 page 795
m procès-verbal de la séance du 8 février 2016 page 812

Chapitre 6 A l'ordre du jour du Conseil

m délibérations du Conseil de la Métropole du 21 mars 2016
(n° 2016-1007 à 2016-1145) page 825

Chapitre 7 Les procès-verbaux du Conseil

m procès-verbal de la séance publique du 10 décembre 2015 page 1084
498 Recueil des actes administratifs Mars 2016
1 / Les lois,
décrets,
communiqués officiels
 Maison départementale-métropolitaine des personnes handicapées GIP MDMPH - Avenant n° 1 à la
convention constitutive
Maison départementale-métropolitaine des personnes
handicapées GIP MDMPH - Avenant n° 1 à la convention
constitutive
La Métropole de Lyon informe :
Ont été approuvés le 10 décembre 2015 par délibération
n° 2015-0827 du Conseil de la Métropole l’avenant n° 1 à la
convention constitutive du groupement d’intérêt public Maison
départementale-métropolitaine des personnes handicapées et
les annexes ci-après.
L’avenant n° 1 et ses annexes ont été signées le 31 décem-
bre 2015.
La délibération a fait l’objet de la publicité requise par la loi.
Elle a été publiée dans le recueil des actes administratifs n° 7
de la Métropole de Lyon du mois de décembre 2015.
(VOIR annexes pages suivantes)
Mars 2016 Lois, décrets, communiqués officiels 499
500 Recueil des actes administratifs Mars 2016
Mars 2016 Lois, décrets, communiqués officiels 501
502 Recueil des actes administratifs Mars 2016
Mars 2016 Lois, décrets, communiqués officiels 503
504 Recueil des actes administratifs Mars 2016