Quels accommodements raisonnables en milieu de travail

250 Pages·2009·0.9 MB·French

by  Laflamme Roch

Quels accommodements
raisonnables en milieu de travail ?
Page laissée blanche intentionnellement
Département des relations industrielles
de l’Université Laval
Quels accommodements
raisonnables en milieu de travail ?
Sous la coordination de
Roch LafLamme
avec la collaboration de
Alain Barré
Pier-Luc BiLodeau
Esther déom
Jean Sexton
Manon truchon
LES PRESSES DE L’UNIVERSITÉ LAVAL
QUÉbEc, 2008
Les Presses de l’Université Laval reçoivent chaque année de la Société de développe-
ment des entreprises culturelles du Québec une aide financière pour l’ensemble de leur
programme de publications.
Nous remercions le Conseil des Arts du Canada de l’aide accordée à notre programme
de publication.
Nous reconnaissons l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise
du Programme d’aide au développement de l’industrie de l’édition pour nos activités
d’édition.
couverture : Mariette Montambault
conception graphique de la couverture : Nathalie Duarte
Mise en pages : Diane Trottier
ISBN 978-2-7637-8802-9
Les opinions exprimées dans le présent ouvrage n’engagent que la responsabilité de
leurs auteurs. Le masculin est utilisé sans discrimination.
© Les Presses de l’Université Laval 2008 Les Presses de l’Université Laval
Tous droits réservés. Imprimé au Canada 2305, rue de l’Université
Dépôt légal (Québec et Ottawa), 4e trimestre 2008 Pavillon Pollack, bureau 3103
Université Laval, Québec
canada G1V 0A6
www.pulaval.com
Collaboratrices et collaborateurs
Alain Barré
Département des relations industrielles
Université Laval
Québec
Kamel Béji
Département des relations industrielles
Université Laval
Québec
Micheline BéLanger
commission des lésions professionnelles
Montréal
Mustapha Bettache
Département des relations industrielles
Université Laval
Québec
Pier-Luc BiLodeau
Département des relations industrielles
Université Laval
Québec
Denis brière
Université Laval
christian BruneLLe
Faculté de droit
Université Laval
Esther déom
Département des relations industrielles
Université Laval
Québec
vi CoLLABorATrICeS eT CoLLABorATeUrS
Annick deSjardinS
Syndicat canadien de la fonction publique (ScFP)
Montréal
claude R. graveL
Gowling Lafleur Henderson, s.e.n.c.r.l.
Montréal
Myriam jézéqueL
Montréal
Michel KeLLy-gagnon
conseil du patronat du Québec
Montréal
Anne-Marie LafLamme
Faculté de droit
Université Laval
Québec
Roch LafLamme
Département des relations industrielles
Université Laval
Québec
Paul-André Lapointe
Département des relations industrielles
Université Laval
Québec
Jacques A. Laurin
Robinson Sheppard Shapiro, s.e.n.c.r.l.
Montréal
Fernand morin
Département des relations industrielles
Université Laval
Québec
CoLLABorATrICeS eT CoLLABorATeUrS vii
Michel péruSSe
Groupe-conseil Aon
Québec
Lise pouLin
confédération des syndicats nationaux
Montréal
L’honorable Michèle rivet
Tribunal des droits de la personne
Montréal
Jean Sexton
Département des relations industrielles
Université Laval
Québec
Sylvie St-onge
HEc Montréal
Montréal
Manon truchon
Département des relations industrielles
Université Laval
Québec
Gilles trudeau
Faculté de droit
Université Laval
Québec
François vaudreuiL
centrale des syndicats démocratiques
Montréal
Diane veiLLeux
Université de Montréal
Montréal
Page laissée blanche intentionnellement
Sommaire
Préface .................................................................................................xiii
Paul-André Lapointe
Allocution d’ouverture ...........................................................................xv
Denis Brière
remise du prix Gérard-Tremblay ............................................................1
Paul-André Lapointe
1. La mise en œuvre de l’obligation d’accommodement raisonnable
en cas d’incapacités : un vecteur d’intégration et de maintien
en emploi des salariés handicapés ..........................................................5
Anne-Marie LafLamme
2. Table ronde – L’obligation d’accommodement raisonnable
en cas d’incapacités
Les décisions des tribunaux et la Commission des lésions
professionnelles (CLP) ..........................................................................23
Micheline BéLanger
Le droit à l’égalité et le mythe de la normalité .....................................35
Annick deSjardinS
L’obligation d’accommodement raisonnable : pour qui et jusqu’où ? ....47
Jacques a. Laurin
3. Les accommodements au quotidien :
défis pour la gestion des ressources humaines
Vers des milieux de travail plus inclusifs et plus respectueux
de la diversité ........................................................................................63
Sylvie St-onge et Myriam jézéqueL
Commentaires ........................................................................................83
Mustapha Bettache