parc solaire alex

235 Pages·2016·35.18 MB·French

PARC SOLAIRE ALEX
Etude d'impact relative au projet de centrale PARC SOLAIRE ALEX
photovoltaïque au sol sur le terril Alex - 22 Juin 2016 -

CLIMAX
L’Atelier / 7, rue des rochelles / 68290 BOURBACH-LE-HAUT
Tél. : [phone] / [email protected] / www.atelier-climax.fr

Auteurs de l'étude d'impact
Coordinateur de l’étude et
Jean-Charles DOR rédacteur principal
Co-gérant Relevés, rédaction et cartographie
CLIMAX
Ecologue et naturaliste flore et habitats, impacts et mesures
L’atelier
environnementales
7, rue des rochelles
Christian RUST
68290 BOURBACH-LE-HAUT Relevés et rédaction faune
Co-gérant
03.89.28.06.71 Ecologue et naturaliste Cartographies
atelier-climax.fr Nadine FORESTIER
Relevés et rédaction insectes et
Co-gérante
Ecologue et naturaliste analyse paysagère. Cartographies
Analyse paysagère
ICF ENVIRONNEMENT
140, rue du Logelbach Pascal LE GUILLOU
Porte n°4 Responsable d’agence Volet milieu physique, santé et
68000 COLMAR Sites et sols pollués, risques

03.89.80.23.45 eaux continentales

groupeirhenvironnement.com
> voir CV en annexes

Maîtrise d’ouvrage
Zakaria DIDDOU
PARC SOLAIRE ALEX [email protected]
Rue Marie-Louise
Xavier BAUMGARTNER
68190 UNGERSHEIM
[email protected]

CLIMAX 2
Etude d'impact relative au projet de centrale PARC SOLAIRE ALEX
photovoltaïque au sol sur le terril Alex - 22 Juin 2016 -
SOMMAIRE
1. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE 8
1.1. NATURE DU PROJET ET SITE 8
1.2. L'ÉTUDE D'IMPACT : CONTENU ET DÉROULEMENT 9
1.2.1. Contenu et objets de l'étude d'impact 9
1.2.2. Réalisation et déroulement de l'étude d'impact 9
1.3. DIAGNOSTIC DE L'ÉTAT INITIAL 10
1.3.1. Milieu physique 12
1.3.2. Milieu biologique (biodiversité) 13
1.3.3. Milieu humain 23
1.4. LE PROJET ET SES IMPACTS 29
1.4.1. Nature et évolutions du projet 29
1.4.2. Impacts du projet 31
1.5. INTÉGRATION ENVIRONNEMENTALE DU PROJET 39
1.5.1. Mesures d'évitement et de réduction d'impact 39
1.5.2. Mesures de compensation et d'accompagnement 45
1.5.3. Synthèse des mesures et leurs efficiences sur la Znieff de type 1 46
2. NATURE DU PROJET, OBJETS ET CONTENUS DE L'ÉTUDE D'IMPACT 48
2.1. NATURE DU PROJET ET CADRAGE REGLEMENTAIRE 48
2.1.1. Nature du projet 48
2.1.2. Cadrage règlementaire pour l'environnement 49
2.2. CONTENU ET OBJECTIFS DE L'ÉTUDE D'IMPACT 51
2.2.1. Objectifs de l'étude d'impact 51
2.2.2. Contenu de l'étude d'impact et application au projet 52
3. SITE D'IMPLANTATION DU PROJET ET AIRES D'ÉTUDE 54
3.1. LOCALISATION DU SITE ET ZONE D'IMPLANTATION DU PROJET 54
3.2. ACCÈS 54
3.3. AIRES D'ÉTUDES SELON LES THÈMES ET LES PHASES DE L'ÉTUDE D'IMPACT 56
4. ANALYSE DE L'ÉTAT INITIAL 58
4.1. MILIEU PHYSIQUE 58
4.1.1. Contexte géographique et géomorphologique 58
4.1.2. Contexte géologique régional 59
4.1.3. Eléments de traitement des terrils et caractéristiques du terril Alex 60
4.1.4. Contexte géologique local 65
4.1.5. Contexte hydrogéologique 66
4.1.6. Usage et qualité des eaux souterraines 67
4.1.7. Contexte hydrologique 71
4.1.8. SDAGE / SAGE 73
4.1.9. Données climatologiques - ensoleillement 73
4.1.10. Vulnérabilité face aux risques 74
4.1.11. Caractéristiques géotechniques du site 77
4.1.12. Etat de pollution des sols du site 78
4.1.13. Synthèse relative au milieu physique 79
4.2. BIODIVERSITÉ 80
4.2.1. Habitats et flore 80
4.2.2. Faune 94

CLIMAX 3
Etude d'impact relative au projet de centrale PARC SOLAIRE ALEX
photovoltaïque au sol sur le terril Alex - 22 Juin 2016 -
4.2.3. Inventaires et protection du patrimoine naturel 118
4.2.4. Ecologie du paysage 123
4.3. ENVIRONNEMENT HUMAIN 128
4.3.1. Usages actuels du site Alex 128
4.3.2. Analyse paysagère 131
4.3.3. Patrimoine culturel, historique et archéologique 143
4.4. SYNTHÈSE ET ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX 146
4.4.1. Enjeux du milieu physique 146
4.4.2. Enjeux de la biodiversité 146
4.4.3. Enjeux du milieu humain 147
4.4.4. Synthèse des enjeux environnementaux 149
5. LE PROJET ET SON ÉVOLUTION 150
5.1. ESQUISSES DES PRINCIPALES SOLUTIONS ETUDIÉES ET RAISONS DU CHOIX 150
5.1.1. Premier parti d'aménagement 150
5.1.2. Deuxième parti d'aménagement 151
5.1.3. Troisième parti d'aménagement 151
5.2. COMPATIBILITÉ DU PROJET AVEC LES DOCUMENTS DE PLANIFICATION ET D'AMENAGEMENT 152
5.2.1. Documents d'urbanisme (SCOT, PLU) 152
5.2.2. Plans et schémas environnementaux 155
5.3. DESCRIPTION DU PROJET RETENU 157
5.3.1. Caractéristiques techniques 157
5.3.2. Phases du projet 160
6. EVALUATION DES EFFETS DU PROJET 163
6.1. TYPES D'IMPACTS 163
6.2. DESCRIPTION ET ÉVALUATION DES IMPACTS 165
6.2.1. Impacts sur le milieu physique 165
6.2.2. Impacts sur la biodiversité 165
6.2.3. Impact sur le milieu humain 171
6.3. EFFETS CUMULÉS AVEC D'AUTRES PROJETS 176
6.3.1. Effets cumulés : catégories de projets et types d'impacts 176
6.4. INCIDENCES SUR LES SITES NATURA 2000 182
6.4.1. Sites N2000 pouvant être affectés par le projet solaire du terril Alex 182
6.4.2. Effets possibles du projet sur les sites Natura 2000 185
6.5. BILAN DES IMPACTS, ORIENTATION DES MESURES 186
6.5.1. Synthèse et hiérarchisation des effets 186
6.5.2. Nécessités en termes de mesures 187
7. MESURES PRÉVUES PAR LE MAÎTRE D'OUVRAGE 189
7.1. MESURES D'ÉVITEMENT ET DE RÉDUCTION D'IMPACT 189
7.1.1. Mesure d'évitement 189
7.1.2. Mesures de réduction d'impact (R1 192
7.1.3. Bilan intermédiaire des impacts résiduels 196
7.2. MESURES DE COMPENSATION 198
7.3. MESURES D'ACCOMPAGNEMENT 199
7.4. MODALITÉS DE SUIVI DES MESURES 200
7.5. SYNTHÈSE DES MESURES 200
7.5.1. Synthèse des mesures 200
7.5.2. Effets sur la valeur de la Znieff de type 1 201

CLIMAX 4
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photovoltaïque au sol sur le terril Alex - 22 Juin 2016 -
7.5.3. Estimation des coûts 203
8. CONCLUSION 204
9. MÉTHODOLOGIE 205
9.1. MÉTHODES MILIEU PHYSIQUE 205
9.2. PARTIE BIODIVERSITÉ 206
9.2.1. Cartographie de la végétation et flore 206
9.2.2. Inventaire de la faune 209
9.3. ANALYSE ET RESTITUTION DES DONNÉES 212
9.4. PRINCIPALES DIFFICULTÉS, CHOIX OPÉRÉS 214
10. SOURCES 215
10.1. BIBLIOGRAPHIE 215
10.2. SITOGRAPHIE 216
11. GLOSSAIRE ET ACRONYMES 217
12. ANNEXES 218
12.1. ANNEXE 1 : RELEVÉ DE DÉCISION DE LA DDT 68 RELATIVE AUX PROCÉDURES APPLICABLES AU PROJET DE PARC ALEX
218
12.2. ANNEXE 2 : EXTRAIT DE LA CARTE GEOLOGIQUE (BRGM) 221
12.3. ANNEXE 3 : CARTE DE L'ALEA SYSMIQUE 222
12.4. ANNEXE 4 : HYDROGÉOLOGIE - REMONTÉE DE NAPPE 223
12.5. ANNEXE 5 : RAPPORT D’ETUDE GEOTECHNIQUE – MISSION G1 (HYDROGEOTECHNIQUE EST) 224
12.6. ANNEXE 6 : DIAGNOSTIC DE L’ETAT PHYSICO-CHIMIQUE DES SOLS (ICF ENVIRONNEMENT) 225
12.7. ANNEXE 7 : FICHE ZNIEFF "TERRIL ALEX ET ZONE HUMIDE DE L'ENTENBAD À FELDKIRCH ET UNGERSHEIM 226
12.8. ANNEXE 8 : CV DU PERSONNEL DE CLIMAX 233

CARTES, TABLEAUX ET FIGURES :
Carte 1 : localisation du projet (Feldkirch, Ungersheim)...............................................................................48
Carte 2 : vue aérienne du site et de son environnement..............................................................................55
Carte 3 : aires de l'étude d'impact................................................................................................................57
Carte 4 : habitats du site...............................................................................................................................82
Carte 5 : Zones humides potentielles...........................................................................................................85
Carte 6 : intérêt des habitats sous l'angle patrimonial.................................................................................92
Carte 7 : terriers de Lapin de garenne et de Blaireau..................................................................................95
Carte 8 : observations directes et indirectes des Mammifères terrestres...................................................97
Carte 9 : gîtes d'hiver de Chiroptères recensés en 2009..............................................................................98
Carte 10 : territoires des oiseaux nicheurs avec secteurs les plus favorables par groupe écologique......101
Carte 11 : territoires des Oiseaux nicheurs patrimoniaux..........................................................................104
Carte 12 : observations et habitats favorables aux Reptiles......................................................................106
Carte 13 : sites favorables à la reproduction et aux déplacements d'Amphibiens....................................108
Carte 14 : répartition du Crapaud vert dans l’Ochsenfeld.........................................................................110
Carte 15 : répartition des insectes remarquables sur le terril...................................................................117
Carte 16 : Inventaires et sites protégés au titre de la biodiversité............................................................120
Carte 17 : le site du projet par rapport au SRCE.........................................................................................124
Carte 18 : insertion du terril Alex dans la trame verte et bleue du SCOT de Mulhouse.............................125
Carte 19 : terril Alex dans le réseau écologique sur le territoire du GERPLAN de la CAMSA (ex-M2A)......125
Carte 20 : réseau écologique local et principaux axes de déplacement de la faune terrestre...................127
Carte 21 : patrimoine minier et terrils dans le bassin potassique..............................................................142
Carte 22 : Monuments Historiques et zones de protection du patrimoine bâti........................................143
Carte 23 : accès au chantier.......................................................................................................................161
Carte 24 : aménagements ou projets sur des terrils, des carreaux ou des friches....................................181

CLIMAX 5
Etude d'impact relative au projet de centrale PARC SOLAIRE ALEX
photovoltaïque au sol sur le terril Alex - 22 Juin 2016 -
Carte 25 : situation du projet par rapport aux sites N2000.......................................................................184
Carte 26 : points de vigilance durant les travaux.......................................................................................193
Carte 27 : mesures d'évitement et de compensation................................................................................198
Carte 28 : localisation des relevés de végétation (Climax, 2015)................................................................207
Carte 29 : parcours IKA mené pour l'inventaire des oiseaux......................................................................209

Tableau 1 : études environnementales nécessitées par le projet................................................................49
Tableau 2 : Caractéristiques des terrils Alex (source : Mémoires techniques des mines de Potasses 1904-
2008, Mémoires 6 : Monographies des terrils).............................................................................................62
Tableau 3 : Captages exploités pour l’Alimentation en Eau Potable concernés...........................................67
Tableau 4 : Captages exploités pour l’Alimentation en Eau Industriel concernés........................................69
Tableau 5 : Captages exploités pour l’Alimentation en Eau Agricole concernés..........................................69
Tableau 6 : Piézomètres de surveillance de la nappe concernés..................................................................69
Tableau 7 : Piézomètres de dépollution de la nappe concernés..................................................................70
Tableau 8 : Résultats des valeurs de compacité issues des essais pressiométriques sur site
(Hydrogéotechnique Est, rapport C.15.22128, annexe 5).............................................................................77
Tableau 9 : liste des intitulés des habitats (classement Code Corine Biotope).............................................81
Tableau 10 : liste des végétaux recensé sur le terril Alex.............................................................................83
Tableau 11 : relevés en milieu ouvert...........................................................................................................89
Tableau 12 : relevés en milieu boisé.............................................................................................................91
Tableau 13 : liste des habitats d’intérêt........................................................................................................92
Tableau 14 : liste des Mammifères terrestres observés et potentiels sur le site.........................................94
Tableau 15 : liste des Oiseaux observés sur le site (statuts, fonctions)......................................................100
Tableau 16 : liste des Reptiles observés et potentiels sur le site................................................................105
Tableau 17 : liste des Amphibiens observés et potentiels dans la zone d'effets........................................107
Tableau 18 : Comptage des migrations d’amphibiens sur la RD429 à Pulversheim/Bollwiller (CG68).......108
Tableau 19 : Liste et statuts des Papillons de jour inventoriés sur le site...................................................112
Tableau 20 : Liste et statuts des Orthoptères et Mantidés inventoriés sur le site.....................................114
Tableau 21 : Inventaires et protections du patrimoine naturel dans l’environnement du site..................119
Tableau 22 : ZNIEFF « Terril Alex et zone humide de l'Entenbad à Feldkirch et Ungersheim »....................122
Tableau 23 : usages et pratiques existantes sur le terril Alex.....................................................................128
Tableau 24 : synthèse des enjeux...............................................................................................................149
Tableau 25 : caractéristiques du projet de parc solaire Alex......................................................................157
Tableau 26 : types d’impacts émanant du projet.......................................................................................164
Tableau 27 : habitats touchés de manière absolue et relative...................................................................166
Tableau 28 : synthèse des effets sur les habitats, la flore et la faune........................................................170
Tableau 29 : projets recensés pouvant avoir des effets cumulés...............................................................177
Tableau 30 : Sites Natura 2000 les plus proches du projet de parc solaire................................................183
Tableau 31 : Habitats et espèces justifiant les sites Natura 2000 proches présents sur le terril Alex........185
Tableau 32 : synthèse d'évaluation des impacts sur l'environnement.......................................................188
Tableau 33 : habitats préservés en superficie (ares) par la mesure d'évitement.......................................189
Tableau 34 : contenu de la mesure de suivi des travaux (R1).....................................................................192
Tableau 35 : Modes de gestion de la végétation dans le parc solaire (R3).................................................195
Tableau 36 : bilan intermédiaire des impacts résiduels..............................................................................197
Tableau 37 : contenu de la mesure d'accompagnement (A1)....................................................................199
Tableau 38 : liste des mesures d'intégration environnementale................................................................200
Tableau 39 : Znieff « Terril Alex et zone humide de l'Entenbad à Feldkirch et Ungersheim »...................202
Tableau 40 : coûts des mesures..................................................................................................................203
Tableau 41 : Liste des organismes consultés..............................................................................................205
Tableau 42 : relevés de terrain relatifs à l'étude de la biodiversité............................................................206

CLIMAX 6
Etude d'impact relative au projet de centrale PARC SOLAIRE ALEX
photovoltaïque au sol sur le terril Alex - 22 Juin 2016 -

Figure 1 : déroulement de l'étude d'impact..................................................................................................52
Figure 2 : contexte de l'aire d'étude.............................................................................................................58
Figure 3 : morphologie de l'emprise du projet sur le terril...........................................................................59
Figure 4 : coupe géologique du terril Alex....................................................................................................60
Figure 5 : schéma représentant les différentes étapes de traitement du minerai potassique.....................61
Figure 6 : traitement du sel des terrils de potasse par dissolution accélérée...............................................61
Figure 7 : contexte historique du site............................................................................................................62
Figure 8 : suivi de la dissolution du sel sur le terril Alex................................................................................63
Figure 9 : Bilan de la source NaCl en décembre 2000 (Source : TREDI Services)..........................................63
Figure 10 : Description de la composition du terril Alex sur vue 1980’s (source Mairie Feldkirch) et emprise
projet Alex sur vue aérienne récente (droite)...............................................................................................64
Figure 11 : Plan de localisation des sondages...............................................................................................65
Figure 12 : Extrait de la carte APRONA - Piézométrie moyennes eaux 2009................................................67
Figure 13 : puits de captage..........................................................................................................................68
Figure 14 : Localisation des ouvrages de suivi et/ou de dépollution............................................................70
Figure 15 : Carte des concentrations moyennes en 2010 du secteur Nord du Bassin Potassique (Source :
BRGM/RP-60059-FR, juillet 2011).................................................................................................................71
Figure 16 : Réseau hydrographique et plans d’eau.......................................................................................72
Figure 17 : Calculs d’ensoleillement..............................................................................................................74
Figure 18 : zonage réglementaire du PPRi de la Thur...................................................................................74
Figure 19 : Localisation du site ECOMIX/LOCACIL au Sud du terril Alex.......................................................76
Figure 20 : parts relatives des habitats avec leur Code Corine.....................................................................80
Figure 21 : données départementales d'animaux écrasés............................................................................97
Figure 22 : carte du réseau cyclable dans l'environnement du terril..........................................................130
Figure 23 : Motifs paysagers de l'unité paysagère du bassin potassique...................................................131
Figure 24 : évolution historique par les photographies aériennes (1934-2014).........................................133
Figure 25 : illustrations des principaux points de vue identifiés.................................................................138
Figure 26 : enjeux de la biodiversité du terril Alex......................................................................................148
Figure 27 : deuxième parti d'aménagement (2015)....................................................................................151
Figure 28: Extrait de la carte n°1 du DOG du SCOT de Mulhouse « Protéger les espaces naturels et
agricoles »...................................................................................................................................................152
Figure 29 : Eléments patrimoniaux identifiés dans le SCOT........................................................................153
Figure 30: Extraits du zonage des POS de Feldkirch et Ungersheim, en vigueur........................................154
Figure 31: Extraits des règlements des POS de Feldkirch et Ungersheim, en vigueur................................154
Figure 32 : Illustrations du type de matériel prévu.....................................................................................158
Figure 33 : projet de parc solaire retenu (avant intégration des mesures environnementales)................159
Figure 34 : part relative de la superficie des habitats impactés par le projet.............................................166
Figure 35 : emprise de l'écoquartier de Staffelfelden.................................................................................178
Figure 36 : Projet de plantation du terril Alex à Feldkirch..........................................................................179
Figure 37 : modification de l'inclinaison et de l'espace entre les tables.....................................................190
Figure 38 : évitement de l'angle nord du terril et réaménagement du parc solaire...................................191
Figure 39 : bordereau de terrain pour la carte des habitats.......................................................................208

CLIMAX 7
Etude d'impact relative au projet de centrale PARC SOLAIRE ALEX
photovoltaïque au sol sur le terril Alex - 22 Juin 2016 -

1. RESUME NON TECHNIQUE

1.1. NATURE DU PROJET ET SITE
Le projet consiste à installer une centrale solaire destinée à la production d'électricité d'une
puissance de 5 MWc.
Le site d'implantation est un terril des mines de potasse d’Alsace (MDPA), au contact de la
conurbation Feldkirch-Bollwiller et jouxtant la 2x2 voies d'axe nord-sud (RD430).
Le projet sollicite environ 10 hectares du site qui couvre environ 30 hectares répartis sur deux
communes Feldkirch et Ungersheim.
Le terril Alex, haut d'une vingtaine de mètres par rapport au terrain naturel, s'étend sur près de 30
hectares. Il s'agit d'un quadrilatère nettement limité sur ses côtés par :
- RD430 (2x2 voies) à l'est;
- l'urbanisation (Feldkirch, cité Alex) au sud et au sud-ouest
- les milieux agricoles et le stade de Feldkirch à l'ouest et au nord.

Les alentours comportent des espaces semi-naturels au nord, de part et d'autre de la RD430. A
proximité de la RD430, à l'est, se situent l'Ecomusée d'Alsace et le Parc "du Petit Prince", deux sites
touristiques d'importance régionale.

Localisation et contexte du projet

AIRE
D’ETUDE

CLIMAX 8
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photovoltaïque au sol sur le terril Alex - 22 Juin 2016 -
Photomontage du projet initial (2015)

1.2. L'ETUDE D'IMPACT : CONTENU ET DEROULEMENT
1.2.1. Contenu et objets de l'étude d'impact
Le contenu de l’étude d’impact est précisé à l'article R. 122-4 du Décret n° 2011-2019 du 29
décembre 2011 "portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou
d'aménagements".
Trois grands objectifs sont portés par l'étude d'impact :
(cid:1) Aider le maître d’ouvrage à concevoir un projet respectueux de l’environnement (outil
d’aménagement) ;
(cid:1) Eclairer l’autorité chargée de l’instruction de la demande d’autorisation sur la décision à
prendre (document utile au contrôle juridique) ;
(cid:1) Informer le public et faciliter sa participation à la prise de décisions (outil démocratique).
1.2.2. Réalisation et déroulement de l'étude d'impact
Le déroulement de l'étude d'impact a suivi celui donné par le schéma ci-dessous.

La rédaction de l'étude d'impact est assurée par Climax (68290 Bourbach-le-Haut), secondé par ICF
Environnement (68000 Colmar).
Les relevés de terrain ont principalement été réalisés en 2015 avec quelques compléments au
printemps 2016.
En 2016, deux études complémentaires ont été réalisées : des sondages ont été réalisés pour
connaître la nature des terrains du site (Hydrogéotechnique).
Le choix du parti d'aménagement par le maître d'ouvrage, l'évaluation des impacts et les
propositions de mesures ont été réalisés au début de l'année 2016.

CLIMAX 9
Etude d'impact relative au projet de centrale PARC SOLAIRE ALEX
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Schéma de l'étude d'impact

ETAT INITIAL PROJET EVALUATION DES
IMPACTS
Impacts du Mesures
MESURES D’EVITEMENT ET DE
projet d’insertion
SUPPRESSION
(DANS L’EMPRISE DU PROJET)
MESURES DE REDUCTION
(DANS L’EMPRISE DU PROJET)
OBJECTIF
Bilan environnemental équilibré
Etat Initial / (Etat Initial+Projet+Mesures)
MESURES DE COMPENSATION
MESURES D’ACCOMPAGNEMENT (DANS ET/OU HORS
ET DE SUIVI EMPRISE DU PROJET)
IMPACTS RESIDUELS
OU NON REDUCTIBLES

1.3. DIAGNOSTIC DE L'ETAT INITIAL
Les aires d'étude de l'étude d'impact comprennent l'aire d'implantation et les secteurs susceptibles
d'être modifiés, voire affectés par le projet. L'ensemble du terril correspond à l'aire d'effets
immédiats du projet solaire.
Quelques thématiques comme le paysage conduisent à dépasser cette aire d'effets immédiats.

CLIMAX 10