Minutes et répertoires du notaire Benjamin Alfred PRESTAT, 6 décembre 1850

342 Pages·2017·0.54 MB·French

Minutes et répertoires du notaire Benjamin Alfred PRESTAT, 6
décembre 1850 - 30 juillet 1872 (étude LVI)
Répertoire numérique détaillé
Minutier central des notaires de Paris
1ère édition électronique
Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
18 juin 2013
1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_042326
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2
Mentions de révision :
• janvier 2020: Ajout de minutes déclassées (MC/ET/LVI/822, 1850 et 1851)
3
Archives nationales (France)
Sommaire

Minutes et répertoires du notaire Benjamin Alfred PRESTAT (étude LVI) 9
Minutes de Benjamin Alfred PRESTAT 11
Minutes. 1850, 6 décembre - 31 décembre 11
Minutes. 1851, janvier - février 11
Minutes. 1851, mars - mai 50
Minutes. 1851, juin - juillet 101
Minutes. 1851, août - septembre 123
Minutes. 1851, octobre - décembre 157
Minutes. 1852, janvier - février 202
Minutes. 1852, mars - avril 202
Minutes. 1852, mai - juin 202
Minutes. 1852, juillet - août 202
Minutes. 1852, septembre - décembre 202
Minutes. 1853, janvier - février 202
Minutes. 1853, mars - avril 202
Minutes. 1853, mai - juin 203
Minutes. 1853, juillet - août 203
Minute. 1853, 11 octobre 203
Minutes. 1854, janvier - février 203
Minutes. 1854, mars - avril 204
Minutes. 1854, mai - juin 204
Minutes. 1854, juillet - août 204
Minutes. 1854, septembre - octobre 204
Minutes. 1854, novembre - décembre 204
Minutes. 1855, janvier - février 204
Minutes. 1855, mars - avril 204
Minutes. 1855, mai - juin 205
Minutes. 1855, juillet - août 206
Minutes. 1855, septembre - octobre 206
Minutes. 1855, novembre - décembre 206
Minutes. 1856, janvier - février 206
Minutes. 1856, mars - avril 206
Minutes. 1856, mai - juin 206
4
Archives nationales (France)
Minutes. 1856, juillet - août 206
Minutes. 1856, septembre - octobre 207
Minutes. 1856, novembre - décembre 207
Minutes. 1857, janvier - février 207
Minutes. 1857, mars - avril 207
Minutes. 1857, mai - juin 207
Minutes. 1857, juillet - août 207
Minutes. 1857, septembre - octobre 208
Minutes. 1857, novembre - décembre 208
Minutes. 1858, janvier - février 208
Minutes. 1858, mars - avril 208
Minutes. 1858, mai - juin 208
Minutes. 1858, juillet - août 208
Minutes. 1858, septembre - octobre 208
Minutes. 1858, novembre - décembre 209
Minutes. 1859, janvier - février 209
Minutes. 1859, mars - avril 209
Minutes. 1859, mai - juin 209
Minutes. 1859, juillet - août 209
Minutes. 1859, septembre - octobre 209
Minutes. 1859, novembre - décembre 209
Minutes. 1860, janvier - février 210
Minute. 1860, 14 janvier 210
Minutes. 1860, mars - avril 210
Minutes. 1860, mai 210
Minutes. 1860, juin - juillet 211
Minutes. 1860, août - octobre 211
Minutes. 1860, novembre - décembre 211
Minutes. 1861, janvier - février 211
Minutes. 1861, mars - avril 211
Minutes. 1861, mai - juin 212
Minutes. 1861, juillet 212
Minutes. 1861, août - septembre 213
Minutes. 1861, octobre - novembre 213
Minutes. 1861, décembre 213
5
Archives nationales (France)
Minutes. 1862, janvier 213
Minutes. 1862, février 213
Minutes. 1862, mars 213
Minutes. 1862, avril 214
Minutes. 1862, mai 214
Minutes. 1862, juin 214
Minutes. 1862, juillet - août 214
Minutes. 1862, septembre - octobre 215
Minutes. 1862, novembre - décembre 215
Minutes. 1863, janvier - février 215
Minute. 1863, 14 février 215
Minutes. 1863, mars 216
Minutes. 1863, avril 216
Minutes. 1863, mai - juin 216
Minutes. 1863, juillet - août 216
Minutes. 1863, septembre - octobre 216
Minutes. 1863, novembre - décembre 216
Minutes. 1864, janvier - février 217
Minutes. 1864, mars - avril 217
Minutes. 1864, mai - juin 217
Minutes. 1864, juillet - août 217
Minutes. 1864, septembre - octobre 217
Minutes. 1864, novembre - décembre 217
Minutes. 1865, janvier - février 217
Minutes. 1865, mars - avril 218
Minutes. 1865, mai - juin 218
Minutes. 1865, juillet 218
Minutes. 1865, août - septembre 218
Minutes. 1865, octobre 218
Minutes. 1865, novembre - décembre 218
Minutes. 1866, janvier - février 218
Minutes. 1866, mars - avril 219
Minutes. 1866, mai - juin 220
Minutes. 1866, juillet - août 220
Minutes. 1866, septembre - octobre 220
6
Archives nationales (France)
Minutes. 1866, novembre - décembre 221
Minutes. 1867, janvier 221
Minutes. 1867, février 221
Minutes. 1867, mars - avril 221
Minutes. 1867, mai - juin 222
Minutes. 1867, juillet 222
Minutes. 1867, août 222
Minutes. 1867, septembre - octobre 222
Minutes. 1867, novembre - décembre 222
Minutes. 1868, janvier - février 223
Minutes. 1868, mars 223
Minutes. 1868, avril 223
Minutes. 1868, mai 223
Minutes. 1868, juin 223
Minutes. 1868, juillet - août 224
Minutes. 1868, septembre - octobre 224
Minutes. 1868, novembre 224
Minutes. 1868, décembre 224
Minutes. 1869, janvier 224
Minutes. 1869, février - mars 224
Minutes. 1869, avril 224
Minutes. 1869, mai 225
Minutes. 1869, juin 225
Minutes. 1869, juillet - août 225
Minutes. 1869, septembre - octobre 225
Minutes. 1869, novembre 225
Minutes. 1869, décembre 225
Minutes. 1870, janvier - février 225
Minutes. 1870, mars 226
Minutes. 1870, avril 226
Minutes. 1870, mai 226
Minutes. 1870, juin 226
Minutes. 1870, juillet 227
Minutes. 1870, août - septembre 227
Minutes. 1870, octobre - décembre 227
7
Archives nationales (France)
Minutes. 1871, janvier - mai 227
Minutes. 1871, 1er juin - 10 juillet 227
Minutes. 1871, 11 juillet - 31 juillet 227
Minutes. 1871, août 227
Minutes. 1871, septembre - octobre 228
Minutes. 1871, novembre - décembre 228
Minutes. 1872, janvier - février 228
Minutes. 1872, mars 229
Minutes. 1872, 1er avril - 15 mai 229
Minutes. 1872, 16 mai - 30 juin 229
Minutes. 1872, 1er juillet - 30 juillet 230
Répertoires de Benjamin Alfred PRESTAT 230
Répertoire. 1846, 2 janvier - 1851, 6 mars 230
Répertoire. 1851, 8 mars - 1859, 16 avril 249
Répertoire. 1859, 18 avril - 1867, 4 juillet 293
Répertoire. 1867, 4 juillet - 1871, 10 juillet 293
Répertoire. 1871, 10 juillet - 1875, 17 juin 293
8
Archives nationales (France)
INTRODUCTION

Référence
MC/ET/LVI/807 - MC/ET/LVI/952, MC/ET/LVI/1850 - MC/ET/LVI/1851, MC/RE/LVI/26 - MC/RE/LVI/30

Niveau de description
sous-fonds

Intitulé
Minutes et répertoires du notaire Benjamin Alfred PRESTAT (étude LVI)

Date(s) extrême(s)
6 décembre 1850 - 30 juillet 1872

Nom du producteur
• Etude LVI
• Prestat, Benjamin-Alfred

Importance matérielle et support
• 147 cartons (boîtes de 4 à 15 cm)
• 17,8 mètres linéaires

Localisation physique
Paris

Conditions d'accès
Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de
l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des
minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se
rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont
communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation
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DESCRIPTION

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Liens IR :
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Langue des documents
• Français

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