Législation et éthique en expérimentation animale

174 Pages·2016·9.76 MB·French

by  Arthur Humbert

VETAGRO SUP

CAMPUS VETERINAIRE DE LYON

Année 2016 - Thèse n°110

SUIVI ET DETERMINATION DE PHENOTYPES
INVALIDANTS SUR DES LIGNEES MURINES DANS UN
CENTRE DE PHENOGENOMIQUE

THESE

Présentée à l’UNIVERSITE CLAUDE-BERNARD - LYON I
(Médecine - Pharmacie)
et soutenue publiquement le 14 décembre 2016
pour obtenir le grade de Docteur Vétérinaire

par

Arthur HUMBERT
Né le 9 février 1990
à Annecy (74)

VETAGRO SUP

CAMPUS VETERINAIRE DE LYON

Année 2016 - Thèse n°110

SUIVI ET DETERMINATION DE PHENOTYPES
INVALIDANTS SUR DES LIGNEES MURINES DANS UN
CENTRE DE PHENOGENOMIQUE

THESE

Présentée à l’UNIVERSITE CLAUDE-BERNARD - LYON I
(Médecine - Pharmacie)
et soutenue publiquement le 14 décembre 2016
pour obtenir le grade de Docteur Vétérinaire

par

Arthur HUMBERT
Né le 9 février 1990
à Annecy (74)

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LISTE DES ENSEIGNANTS DU CAMPUS VÉTÉRINAIRE DE LYON
Tableau 1 : Liste des enseignants du campus vétérinaire de Lyon (Mise à jour le 09 juin 2015)
Civilité Nom Prénom Unités pédagogiques Grade
M. ALOGNINOUWA Théodore Pathologie du bétail Professeur
M. ALVESDEOLIVEIRA Laurent Gestion des élevages Maître de conférences
Mme ARCANGIOLI Marie-Anne Pathologie du bétail Maître de conférences
M. ARTOIS Marc Santé Publique et Vétérinaire Professeur
M. BARTHELEMY Anthony Anatomie Chirurgie (ACSAI) Maître de conférences Contractuel
Mme BECKER Claire Pathologie du bétail Maître de conférences
M. BELLI Patrick Pathologie morphologique et clinique des animaux de compagnie Maître de conférences Contractuel
Mme BENAMOUSMITH Agnès Équine Maître de conférences
M. BENOIT Etienne Biologie fonctionnelle Professeur
M. BERNY Philippe Biologie fonctionnelle Professeur
Mme BERTHELET Marie-Anne Anatomie Chirurgie (ACSAI) Maître de conférences
Mme BONNETGARIN Jeanne-Marie Biologie fonctionnelle Professeur
Mme BOULOCHER Caroline Anatomie Chirurgie (ACSAI) Maître de conférences
M. BOURDOISEAU Gilles Santé Publique et Vétérinaire Professeur
M. BOURGOIN Gilles Santé Publique et Vétérinaire Maître de conférences
M. BRUYERE Pierre Biotechnologies et pathologie de la reproduction Maître de conférences Stagiaire
M. BUFF Samuel Biotechnologies et pathologie de la reproduction Maître de conférences
M. BURONFOSSE Thierry Biologie fonctionnelle Maître de conférences
M. CACHON Thibaut Anatomie Chirurgie (ACSAI) Maître de conférences Stagiaire
M. CADORE Jean-Luc Pathologie médicale des animaux de compagnie Professeur
Mme CALLAITCARDINAL Marie-Pierre Santé Publique et Vétérinaire Maître de conférences
M. CAROZZO Claude Anatomie Chirurgie (ACSAI) Maître de conférences
M. CHABANNE Luc Pathologie médicale des animaux de compagnie Professeur
Mme CHALVETMONFRAY Karine Biologie fonctionnelle Professeur
M. COMMUN Loïc Gestion des élevages Maître de conférences
Mme DE BOYER DES ROCHES Alice Gestion des élevages Maître de conférences
Mme DELIGNETTEMULLER Marie-Laure Biologie fonctionnelle Professeur
M. DEMONT Pierre Santé Publique et Vétérinaire Professeur
Mme DESJARDINS PESSON Isabelle Équine Maître de conférences Contractuel
Mme DJELOUADJI Zorée Santé Publique et Vétérinaire Maître de conférences
Mme ESCRIOU Catherine Pathologie médicale des animaux de compagnie Maître de conférences
M. FAU Didier Anatomie Chirurgie (ACSAI) Professeur
Mme FOURNEL Corinne Pathologie morphologique et clinique des animaux de compagnie Professeur
M. FRANCK Michel Gestion des élevages Professeur
M. FREYBURGER Ludovic Santé Publique et Vétérinaire Maître de conférences
M. FRIKHA Mohamed-Ridha Pathologie du bétail Maître de conférences
Mme GILOTFROMONT Emmanuelle Santé Publique et Vétérinaire Professeur
M. GONTHIER Alain Santé Publique et Vétérinaire Maître de conférences
Mme GRAIN Françoise Gestion des élevages Professeur
M. GRANCHER Denis Gestion des élevages Maître de conférences
Mme GREZEL Delphine Santé Publique et Vétérinaire Maître de conférences
M. GUERIN Pierre Biotechnologies et pathologie de la reproduction Professeur
Mme HUGONNARD Marine Pathologie médicale des animaux de compagnie Maître de conférences
M. JUNOT Stéphane Anatomie Chirurgie (ACSAI) Maître de conférences
M. KECK Gérard Biologie fonctionnelle Professeur
M. KODJO Angeli Santé Publique et Vétérinaire Professeur
Mme LAABERKI Maria-Halima Santé Publique et Vétérinaire Maître de conférences
M. LACHERETZ Antoine Santé Publique et Vétérinaire Professeur
Mme LAMBERT Véronique Gestion des élevages Maître de conférences
Mme LATTARD Virginie Biologie fonctionnelle Maître de conférences
Mme LE GRAND Dominique Pathologie du bétail Professeur
Mme LEBLOND Agnès Santé Publique et Vétérinaire Professeur
M. LEPAGE Olivier Équine Professeur
Mme LOUZIER Vanessa Biologie fonctionnelle Maître de conférences
M. MARCHAL Thierry Pathologie morphologique et clinique des animaux de compagnie Professeur
Inspecteur en santé publique
Mme MIALET Sylvie Santé Publique et Vétérinaire vétérinaire (ISPV)
Mme MICHAUD Audrey Gestion des élevages Maître de conférences
M. MOUNIER Luc Gestion des élevages Maître de conférences
M. PEPIN Michel Santé Publique et Vétérinaire Professeur
M. PIN Didier Pathologie morphologique et clinique des animaux de compagnie Maître de conférences
Mme PONCE Frédérique Pathologie médicale des animaux de compagnie Maître de conférences
Mme PORTIER Karine Anatomie Chirurgie (ACSAI) Maître de conférences
Mme POUZOTNEVORET Céline Anatomie Chirurgie (ACSAI) Maître de conférences
Mme PROUILLAC Caroline Biologie fonctionnelle Maître de conférences
Mme REMY Denise Anatomie Chirurgie (ACSAI) Professeur
M. ROGER Thierry Anatomie Chirurgie (ACSAI) Professeur
M. SABATIER Philippe Biologie fonctionnelle Professeur
M. SAWAYA Serge Anatomie Chirurgie (ACSAI) Maître de conférences
Mme SEGARD Emilie Anatomie Chirurgie (ACSAI) Maître de conférences Contractuel
Mme SERGENTET Delphine Santé Publique et Vétérinaire Maître de conférences
Mme SONET Juliette Anatomie Chirurgie (ACSAI) Maître de conférences Contractuel
M. THIEBAULT Jean-Jacques Biologie fonctionnelle Maître de conférences
M. VIGUIER Eric Anatomie Chirurgie (ACSAI) Professeur
Mme VIRIEUXWATRELOT Dorothée Pathologie morphologique et clinique des animaux de compagnie Maître de conférences Contractuel
M. ZENNER Lionel Santé Publique et Vétérinaire Professeur
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REMERCIEMENTS

À Monsieur le Professeur Frédéric BERARD,
De la Faculté de Médecine de Lyon, Président du jury,
Qui me fait l’honneur de présider ce jury de thèse,
Mes sincères remerciements.

Au Docteur Delphine GREZEL,
Du Campus Vétérinaire de VetAgro Sup, premier assesseur,
Pour avoir accepté immédiatement de suivre mon travail de thèse,
Pour m’avoir accompagné durant mes études et ma découverte du monde de la recherche,
Mes sincères remerciements.

À Madame le Professeur Denise REMY,
Du Campus Vétérinaire de VetAgro Sup, second assesseur,
Pour avoir accepté de faire partie de mon jury sans hésitation,
Pour votre gentillesse et votre disponibilité,
Mes sincères remerciements.

Au Docteur Marcel GYGER,
De l’EPFL, membre invité du jury,
Pour m’avoir accompagné tout au long de mon travail et pour votre disponibilité,
Pour m’avoir fait confiance et pour votre soutien soutenu dans mes choix
Mes sincères remerciements.
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Au Docteur Xavier WAROT, directeur du CPG,
Merci de m’avoir fait confiance et de m’avoir permis de réaliser ce travail au sein du CPG.

Au Docteur Emilie GESINA,
Merci de ta disponibilité permanente et pour nos discussions qui ont assurément nourri ce
travail.

Au Docteur Gisèle FERRAND,
Merci pour ta bonne humeur et ta disponibilité qui m’ont été d’une grande aide ; au plaisir
de travailler ensemble très bientôt.

À Damiano BANFI,
Sans qui CaseTracker ne serait qu’une idée. Merci pour ta disponibilité, ton écoute et tes avis
toujours essentiels.

À Isabelle BARDE,
Merci pour ton écoute et tes corrections qui ont permis d’améliorer mon travail.

À tous les membres du CPG,
Merci pour votre écoute et votre participation à la mise en place de CaseTracker et à
l’élaboration de cette thèse.

À Diana, Sandrine, Guilhem, Etienne, Claudine et Anaïs,
Merci pour tous ces moments complices passés dans le meilleur des groupes de clinique,
merci pour tout ce que vous m’avez apporté.

À mes parents,
Merci pour votre soutien tout au long de mes études et pour vos corrections apportées à ce
rapport.

À toi Jessica, mon Amour,
Pour ta présence à mes côtés, pour ton soutien sans faille, pour l’amour de que je lis dans
ton regard et pour tout ce que nous partagerons encore ensemble.
Merci infiniment.

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“Le commencement de toutes les sciences, c’est l’étonnement
de ce que les choses sont ce qu’elles sont.”
Aristote

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Table des matières

TABLE DES MATIÈRES .........................................................................................................7
TABLE DES FIGURES ...........................................................................................................9
TABLE DES TABLEAUX ...................................................................................................... 10
INTRODUCTION ............................................................................................................... 11
PRÉAMBULE – DE L’ÉTHIQUE À LA RÉGLEMENTATION ...................................................... 12
1. ANTHROPOZOOLOGIE ................................................................................................. 12
2. HISTORIQUE DE LA PROTECTION ANIMALE DANS LA LÉGISLATION ............................................. 15
2.1. Premières considérations juridiques de l’animal en France.............................................15
2.2. Évolutions au cours du XXème siècle ..................................................................................15
2.3. Nouveau statut de l’animal différent du bien-meuble (2015) .........................................16
2.4. Éthique et expérimentation animale ................................................................................17
PARTIE I – LÉGISLATION ET ÉTHIQUE EN EXPÉRIMENTATION ANIMALE ............................. 19
1. COMPARAISON DU CADRE RÈGLEMENTAIRE FRANÇAIS ET SUISSE ............................................. 19
1.1. Bases législatives portant sur la condition animale .........................................................19
1.2. Réglementation appliquée aux animaux de laboratoire en Europe ................................22
2. EXPÉRIMENTATION ANIMALE EN SUISSE ........................................................................... 26
2.1. Situation actuelle ..............................................................................................................26
2.2. Expérimentation animale et réglementation ...................................................................27
2.3. Cas particulier des animaux génétiquement modifiés .....................................................32
PARTIE II – CAS PARTICULIER DES ANIMAUX TRANSGÉNIQUES ......................................... 36
1. L’UTILISATION DE LA TRANSGÉNÈSE ................................................................................. 38
1.1. L’étude des gènes .............................................................................................................38
1.2. La transgénèse ..................................................................................................................39
2. LA TRANSGÉNÈSE ANIMALE EN RECHERCHE ........................................................................ 42
2.1. Intérêts de l'utilisation d’organismes transgéniques et principales applications ............42
2.2. Techniques de transgénèse ..............................................................................................51
2.3. Nomenclature actuelle .....................................................................................................61
3. LIMITES DE L'UTILISATION DES ANIMAUX TRANSGÉNIQUES ..................................................... 63
3.1. Ensembles de contraintes imposées aux animaux ...........................................................63
3.2. Complexité génétique du vivant .......................................................................................66
3.3. Transposition à l’être humain ...........................................................................................68
3.4. Abord éthique de la transgénèse .....................................................................................68

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PARTIE III – GESTION DES PHÉNOTYPES INVALIDANTS À L’EPFL PAR LA MISE EN PLACE
D’UN SYSTÈME INFORMATIQUE DE DÉTECTION ET DE CARACTÉRISATION ........................ 70
1. CONTEXTE ............................................................................................................... 70
1.1. Présentation de la structure hôte ....................................................................................71
1.2. Système existant et transition ..........................................................................................73
2. MISE EN PLACE D’UN OUTIL .......................................................................................... 76
2.1. Choix d’une stratégie ........................................................................................................76
2.2. CaseTracker ......................................................................................................................79
2.3. Enquête sur l’utilisation par les équipes ..........................................................................90
2.4. Documentation papier....................................................................................................100
3. INTÉGRATION DE CASETRACKER DANS LE FONCTIONNEMENT DE L’ANIMALERIE ET LA ZOOTECHNIE .. 102
3.1. Respect de l’obligation réglementaire de déclaration des lignées à phénotype
invalidant 102
3.2. Mesures préventives et curatives dans le cas de lignée à phénotype invalidant ..........102
3.3. Exemple ..........................................................................................................................103
4. LIMITES ................................................................................................................. 106
4.1. Limites liées aux interprétations de la législation actuelle ............................................106
4.2. Limites liées au système actuel ......................................................................................109
5. BILAN DE CASETRACKER ............................................................................................ 113
CONCLUSION ................................................................................................................. 114
BIBLIOGRAPHIE .............................................................................................................. 115
GLOSSAIRE ..................................................................................................................... 119
ANNEXES ....................................................................................................................... 121
1. ANNEXES RELATIVES AU PRÉAMBULE : ANTHROPOZOOLOGIE ............................................... 122
2. ANNEXES RELATIVES À LA PREMIÈRE PARTIE ..................................................................... 135
3. ANNEXES RELATIVES À LA DEUXIÈME PARTIE .................................................................... 149
4. ANNEXES RELATIVES À LA TROISIÈME PARTIE .................................................................... 158

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