Table Of Content@r\^ ^ ^ News Release
Ont*a«r^i: o ^v- 1? C^*f^i'H il^^l^ 1 F communiqué
îl*-^ ^
Ministry of Ministère de
Environment l'Environnement
and Energy et de l'Énergie
Le 11 juillet 1994
Le règlement sur la récupération des vapeurs d'essence réduira
le smog dans le sud de rOntario
Le ministre de l'Environnement et de l'Énergie, M. Bud Wildman, a annoncé aujourd'hui au
centre de collecte de Downsview la promulgation d'un règlement qui réduira les rejets de vapeurs
d'essence dans le sud de l'Ontario.
Les vapeurs d'essence contiennent des composés organiques volatils (COV) qui sont les
principaux constituants de l'ozone de la basse atmosphère (smog). Lorsque l'on transvide de l'essence
d'un réservoir de stockage à un camion-citerne, puis dans les réservoirs des stations-service, des
vapeurs d'essence sont libérées dans l'atmosphère.
Aux termes du règlement sur la récupération des vapeurs d'essence, les grands centres de
distribution de carburant, les installations de stockage en vrac, les stations-service et les camions-
citernes du corridor du sud de l'Ontario devront être dotés de dispositifs spéciaux qui permettront de
récupérer les vapeurs d'essence libérées au cours des opérations de transvasement.
« Cette nouvelle mesure législative permettra d'améliorer la qualité de l'air dans les
agglomérations du sud de l'Ontario et protégera la santé des personnes qui vivent et qui travaillent
dans la région », a déclaré M. Wildman. « Le règlement s'ajoute aux initiatives entreprises
volontairement par les compagnies membres de l'Institut canadien des produits pétroliers. Je loue la
vision et le leadership dont elles ont fait preuve pour protéger l'environnement. »
L'essence est constituée d'un mélange complexe d'environ 200 substances. D'après les
fabricants de dispositifs de récupération des vapeurs d'essence, chaque fois que s'opère le
transvasement de 1 000 litres d'essence, environ deux à trois litres d'essence s'échappent sous forme
de vapeurs, qui pourraient être récupérées.
Grâce au règlement, les émissions de composés organiques volatils devraient être réduites
d'environ 19 000 tonnes par année, ce qui diminuerait l'incidence du smog.
Le smog se forme lorsque la lumière solaire réagit avec l'air pollué par des composés
organiques volatils (COV) et des oxydes d'azote (NOJ. Le smog peut nuire à la santé et endommager
les récoltes ainsi que les matières textiles et le caoutchouc. Plus de la moitié de la pollution causée
par l'ozone de la basse atmosphère en Ontario est imputable aux mouvements transfrontaliers de
polluants en provenance des États-Unis.
Le règlement entrera en vigueur le 31 décembre 1996 pour les installations de distribution et
les camions-citernes de la région du « Golden Horseshoe », et le 31 décembre 1997 pour les
installations qui se trouvent ailleurs dans le couloir du sud de l'Ontario.
1/2...39094.NR
Les installations suivantes sont exemptées des dispositions du règlement : les exploitations
agricoles, les marinas au large des côtes, les stations-service où la quantité d'essence distribuée chaque
année est inférieure à un million de litres, les stations-service du nord de l'Ontario, les stations
d'essence d'aviation; les aires de chargement et de déchargement de navires et de barges, les^aires de
chargement et de déchargement de trains, et les camions-citernes dont la capacité est inférieure à
21 000 litres.
Les installations exemptées comptent pour 6 p. 100 de l'essence utilisée dans le couloir du sud
de l'Ontario.
Le règlement est une des mesures adoptées par le gouvernement provincial dans le cadre
d'Opération a'r pur, une initiative visant à réduire de façon coordonnée les concentrations d'ozone de
la basse atmosphère. Voici quelques-unes des mesures adoptées par le ministère de l'Environnement
et de l'Énergie :
un règlement visant à restreindre la volatilité de l'essence à 10,5 livres par pouce carré durant
les mois d'été;
la société Ontario Hydro s'est engagée à réduire les émissions de NO, d'au moins 40 p. 100
d'ici à l'an 2000 (par rapport aux taux de 1985);
la signature de protocoles d'entente avec l'Association canadienne des fabricants de produits
chimiques, l'Association des fabricants de pièces d'automobiles du Canada et l'Association des
fabricants de véhicules à moteur pour l'adoption de mesures volontaires de prévention de la
pollution;
dans le cadre d'un programme de surveillance fédéral-provincial, l'Ontario émet des mises en
garde publiques lorsque l'ozone au sol atteint des concentrations élevées;
l'imposition de normes d'émissions plus strictes pour les turbines stationnaires,
la mise sur pied d'un programme-pilote d'inspection et d'entretien des véhicules automobiles
pour réduire la pollution par les gaz d'échappement;
l'adoption de mesures diverses (incitation à utiliser les transports en commun, modifications du
code du bâtiment et stimulants fiscaux) pour conserver l'énergie et donc réduire les émissions
polluantes liées à la production d'énergie;
la promulgation d'un règlement qui rendra obligatoire la formation du personnel des
entreprises de nettoyage à sec dans le but de réduire les émissions de COV;
la mise sur pied, avec le concours du gouvernement fédéral, d'un projet-pilote « éco-net »,
dans le cadre duquel on fera l'essai d'une méthode de nettoyage humide qui éliminerait le
besoin d'utiliser le perchloroéthylène, un solvant dommageable pour l'environnement.
-30-
RENSEIGNEMENTS Sylvie Lapointe (416) 323-4326
:
Direction des relations publiques et des communications
2/2...39094.NR
Ministère de l'Environnement et de l'Énergie
JUILLET 1994
Les dispositifs de récupération
des vapeurs d'essence
L'OZONE DE LA BASSE ATMOSPHERE LeConseil a recommandé diversesmesures
pourréduire lesémissionsde NO__etdeCOVde
L'ozone de la basseatmosphère, undesprincipaux 25 p. 100(par rapportà 1985),d'ici à l'an 2000,dans
constituantsdu smog, se forme lorsquela lumière le couloirdu sud del'Ontario (la région se situant
solaireréagitavecl'airpolluépardescomposés au sud de la lignededémarcationentre Amprior,
organiques volatils (COV) etdesoxydesd'azote au nord d'CHtawa, etGrand Bend, au nord de
(NO^). Lespersonnesqui ysontbrièvement Samia). Legouvernement fédéral et plusieurs
exposéespeuventdévelopperuneirritation des provinces, dontl'Ontario, reconnaissentla nécessité
fossesnasales, desmaux degorge, parfois du plan d'action proposé parleConseU des
accompagnésde toux,etunegènerespiratoire. ministresdel'Environnement.
L'ozonedelabasseatmosphère peut freinerla L'Ontariojoue unrôleprépondérantdansla
croissancedes plantesetendonrunager les matières luttecontrelesmogetl'ozonedelabasse
textilesetlecaoutchouc lorsque sa teneurdans l'air atmosphère. Voici,à titred'exemple, quelques-
dépasseun certain seuil. unesdes mesuresprises parleministèrede
Environ 60 p. 100desémissionsde NO__et l'Environnementetdel'Énergie pourréduireles
4a0uxp.m1o0d0edsedseémtirsanssipoonrstd(evoCitOuVress,onctamaitotnrisb,uaabvlieosns émisLseioMnisnidsetèNrOe aXeptrdéseeCntOéVun: règlementvisantà
et trains). Lesproduitscontenantdessolvants restreindrela volatilitéde l'essenceà 10,5 livres
(enduits,aérosols, nettoyants,etc.) comptentaussi par poucecarrédurantles moisd'été.
pour40 p. 100desémissionsdeCOV. La sociétéOntarioHydro s'estengagéeà
Plusde la moitiédela pollution causée par réduirelesénùssionsdeNO,d'au moins
l'ozone delabasseatmosphère estimputableaux 40 p. 100d'id à l'an 2000. (L'objectifde
mouvements transfrontaliersde polluantsen pro- réduction a été fixé parrapport aux taux
venancedesÉtats-Unis.
enregistrésen 1985.)
Le Ministère a signé des protocolesd'entente
LA LUHE CONTRE L'OZONE DE LA BASSE avecl'Association canadiennedes fabricantsde
ATMOSPHÈRE produitschimiques, l'Association des fabricants
de pièces d'automobilesdu Canada et
Le gouvernementdel'Ontario s'estengagéà l'Association des fabricantsde véhicules à
réduire l'ozonede la basseatmosphère. Hest moteur pourl'adoptiondemesuresvolontaires
d'ailleursl'un desmaîtres d'oeuvredu plan de de prévention de la pollution.
gestion desNO^etdesCOVélaboré,en 1990, parle Dansle cadred'un programmedesurveillance
Conseil desministrescanadiensde fédéral-provincial, l'Ontarioémetdesmisesen
l'EnviroimemenL gardepubliqueslorsque l'ozone au sol atteint
desconcentrationsélevées.
CLEARING THE AIR
®
eiir
Ontario
itmijÉ
Le Ministèreaimposédesnonnesd'émission récupérerlesvapeursd'essence libéréesau cours
plusstrictes pour les turbinesstationnaires. desopérationsdetransvasement.
Le Ministèrea missur pied un programme- n ya environ5 355 stations-serviceenOntario,
piloted'inspectionet d'entretiendes véhicules maislerèglementviseuniquement lesstations-ser-
automobilespourréduirela pollutionparles vicedu sud de l'Ontario,qui sontau nombrede
gaz d'échappement. 4055.
LeMinistèrea prisdes mesuresdiverses (inci-
tationà utiliserles transportsencommun, EXEMPTIONS
modificationsdu code du bâtimentetstimu-
lants fiscaux) pourconserverl'énergieet donc Lesinstallationssuivantessontexemptées:
réduire lesémissionspolluantesliéesà la pro- lesexploitationsagricoles;
duction d'énergie. les statiortô-?erviceoù laquantitéd'essence
Le Ministèrea rendu publicdernièrementun distribuéechaqueannéeestinférieureà un mil-
règlementqui rendra obligatoirela formation lion de litres (soit environ 8(X)des4(KX)stations-
du personnel desentreprisesde nettoyageà sec servicedu sud de l'Ontario);
dans le butderéduirelesémissionsdeCOV. les marinasau largedescôtes;lesstations
Legouvernementdel'Ontarioetle d'essenced'aviation; lesairesdechargement et
gouvernementfédéral ontmissurpied le dedéchargementde naviresetdebarges etles
projet-pilote « éco-net »,danslecadreduquel airesdechargementetdedéchargementde
on fera l'essai d'uneméthodedenettoyage trains;
humidequi élimineraitlebesoind'utiliserle lescamions-dtemesdontla capacitéest
perchloroéthylène, un solvantdommageable inférieureà21 000litres(soitenvironlamoitié
jx)url'environnement. descamions-citernesen serviceà l'heure
Afinde seconformerauxdirectivesdu Conseil actuelle). Cespetitscamions sontenservice
canadiendesministresde l'Environnement, danslesrégionséloignéesetrendentdegrands
l'Ontariodevra réduirelesémissionsdeCOVde servicesauxcollectivités rurales. Ungrand
165000tonnesparannéeparrapportauxémissions nombredecescamions transportentaussi des
enregistréesen 1985. Les mesuresprisesà cejour carburantspeu volatilscomme l'huilede
pourminimiserla pollution causéeparles vapeurs chauffageetlescombustiblesfX)urmoteurdie-
d'essenceetaccroîtrele rendementénergétiqueont sel.
déjà permis de réduire lesémissionsdeCOVde Lecoûtdel'installationdesdispositifsa été
18000 formesparaimée. porté,en moyenne,à 2millionsdedollarspourles
15grandscentresdedistributionetà 10000$pour
lesnouveaux camions-dtemes. Lecoûtserait
LES VAPEURS D'ESSENCE
beaucoupplusbas pourlesstatioi\s-service(entre
L'essenceestconstituéed'un mélangecomplexe 300et 500$parréservoirdestockage),mais
d'environ 200 substances. Lorsqu'on transvide pourraitgrimperà 10000$ lorsquelescoûts
l'essenced'un réservoirdestockagedans im d'excavationetdemodernisationsontprisenligne
camion<iteme,etvice-versa, desvaf>eurs decompte.
d'essence s'échappentdansl'atmosphère. D'après En prévisiondu règlement,lesmembresde
le fabricantdes dispositifsderécupérationdes l'Institutcanadiendesproduitspétroliers, qui
vapeursd'essence,chaque fois ques'opèrele représententdegrandes sodétéspétrolières
transvasementde 1 000litresd'essence, environ ontariennes,ontvolontairementdotédedispositifs
deux à troislitresd'essences'échappent sous forme derécupération6des 15 plusgrandscentresdedis-
devapeurs, qui pourraientêtrerécupérées. tributionde la province, 5 installationsdestockage
envrac,plus de 1 000stations-serviceet80p. 100
descamions-citernesdont ils sont propriétaires.
LE RÈGLEMENT SUR LA RÉCUPÉRATION
Le règlemententreraen vigueurle31 décembre
DES VAPEURS D'ESSENCE 1996 pourlesinstallationsdedistributionetles
camions-dtemesdela régiondu « Golden Horse-
Lesgrandscentresdedistribution, lesinstallations
destockageenvrac,lesstations-serviceetles shoe »,etle31 décembre 1997pourlesinstallations
cannions-citernesdu sud del'Ontariodevrontêtre qui setrouventailleursdanslecouloirdu sud de
l'Ontario.
dotésdedispositifsspéciaux qui permettrontde
LES AVANTAGES RENSEIGNEMENTS
Lesémissions de composésorganiquesvolatils Centred'information
serontréduitesd'environ 19 000 tonnesparannée. Ministèredel'Environnementetdel'Énergie
Lerèglemententraînera aussi uneréductionde 135,avenue St. Clairouest
certainspolluantsatmosphériquesdangereuxqui Toronto(Ontario)
entrentdans la composition de l'essence. La qualité M4V 1P5
de l'airen sera améliorée, surtoutdanslevoisinage Téléphone (416) 323-4321 ou 1-800-565-4923
:
desinstallationsderemplissagede réservoirs
souterrains.
Le règlement réduira lesémissions polluantes
qui concourentau problèmedel'ozoneau sol. Il
minimisera aussi les risquespourla santéassociés
aux polluantsatmosphériques.
^
PIBS 2882F
Récupération des vapeurs de Phase
la
Boucler boucle
la
TERMINAL DE DISTRIBUTION UNITÉ DE RÉCUPÉRATION DES VAPEURS
Vapeurs Air Salube
absorbées par
l'essence
RESERVOIRS DES
TERMINAUX
DE CARBURANTS
REMPLISSAGEDU
CAMION-CITERNE
oo oo
o o
POMPE
ÀESSENCE
o o o o
CARBUFIANTDECHARGE VAPEURSRECUPEREESPAR
DANSLE RÉSERVOIR LECAMION-CITERNE
SOUTERRAIN
>»l^»Ai£$%^
î
L'ESSENCE VAPEURS DaIR SALUBRE
I
Réimprimé avec la permission de l'Institut canadien des produits pétroliers
(/)
Qf.%.^ ^
3
-iP
y. ^
C/)
