Table Of ContentLE MARIAGE
EN
DROIT COUTUM1ER CONGOLAIS
l’AR
A. SOHIER
Conseiller à la Cour d’Appel de Liège,
Procureur général honoraire près la Cour d’Appel d’filisabethville,
Membre titulaire de l’Institut Eoyal Colonial Belge.
MÉM. INST. ROYAL COLONIAL BELGE.
Mémoire présenté à la séance du 23 mars i942.
LE MARIAGE
EN DROIT COUTUMIER CONGOLAIS
CHAPITRE I.
GÉNÉRALITÉS.
1. Objet de cette étude. — A la suite de la création
en 1926 de tribunaux chargés de rendre la justice aux
noirs congolais en appliquant leurs coutumes f), de nom
breux travaux ont commencé à dégager de celles-ci les
règles juridiques qu’elles contiennent; dus le plus sou
vent à des missionnaires et à des administrateurs territo
riaux sans grande formation juridique, ils ont néanmoins
fait progresser de façon remarquable notre connaissance
des lois adoptées par les noirs pour leur propre vie.
Mais il s’agit presque exclusivement de monographies,
décrivant le droit d’un seul groupement; peu de recher
ches de législation comparée, indiquant pour une matière
donnée les règles en usage dans différentes populations,
les juxtaposant pour tenter d’en faire la synthèse ou d’en
découvrir l’explication.
Le fait n’a rien d’étonnant, vu l’état encore rudimen
taire de nos connaissances. Cependant, en 1934, voulant
(*) Régis actuellement par les décrets coordonnés du 13 mai 1938.
Sur leur fonctionnement, voir Sohier, Les Tribunaux indigènes et
Pratique des Juridictions indigènes. Pour les ouvrages cités, voir
l’index bibliographique à la fin du volume.
montrer aux dirigeants des juridictions indigènes que
la coutume contenait réellement un corps de règles capa
bles d’inspirer une bonne justice, j’ai tenté, en deux
minces articles (x), d’établir quelques rapprochements et
de fournir une justification du régime du mariage dans
différentes tribus de la colonie.
Depuis lors, la lecture de divers ouvrages récents, et
tout particulièrement du beau mémoire du P. Hulstaert
sur le Mariage des Nkundo, ainsi que l’étude plus appro
fondie de la situation de la femme dans la société congo
laise (2), m’ont amené, non seulement à rectifier et com
pléter beaucoup de mes conceptions précédentes, mais à
édifier une théorie nouvelle, qui me paraît rendre compte
de toutes les particularités des coutumes matrimoniales
des nègres centre-africains. Le nombre croissant de
monographies permettant de baser son exposé sur une
documentation assez étendue, il m’a semblé intéressant de
faire connaître le résultat de mes recherches et d’en pro
fiter pour étudier de façon détaillée les règles juri
diques des noirs de nos colonies relatives à cette institu
tion si importante qu’est le mariage, complétant ainsi
mes travaux antérieurs.
2. Mon but n’a cependant pas varié : il s’agit de mon
trer, par un exemple, que les règles juridiques des noirs
ne sont pas sans valeur, de dissiper certains préjugés qui
en cachent la véritable portée et de déconseiller les
réformes prématurées qui, sous prétexte de civilisation,
visent à détruire des pratiques ancestrales, soit indiffé
rentes, soit môme utilement adaptées aux conditions de
vie de la société indigène. Expliquer le véritable esprit
des usages, dans la mesure où nos connaissances actuelles
f1) Le Mariage en droit coutumier congolais, 1934 et La Dot en droit
coutumier, de la même année.
(2) Voir Evolution de la condition juridique de la femme indigène.
le permettent, est à cet égard parmi les tâches les plus
importantes à remplir.
Mais j’ai aussi un but plus direct : faciliter la tâche des
administrateurs qui dirigent les juridictions indigènes,
et des magistrats qui les contrôlent. Aussi après avoir
décrit une coutume m’arrivera-t-il souvent de circon
scrire le champ de son applicabilité par nos tribunaux et
de donner à ceux-ci des conseils, complétant ainsi indi
rectement les publications que je leur ai consacrées.
3. Théorie générale du mariage. — Indiquons donc
dès à présent à grands traits la thèse qui se développe au
cours de cet ouvrage. A nos yeux, le mariage congolais
se présente comme une institution complexe, composée
de deux contrats étroitement unis, un contrat entre
entre familles et un contrat entre personnes : nous appel
lerons le premier l'alliance, le second l’union conjugale.
Les deux conventions sont en général si enchevêtrées, si
confondues, qu’on ne les distingue pas; tout spécialement
les noirs, dont l’analyse juridique manque évidemment
de finesse, ne les séparent pas l’une de l’autre, et il leur
arrive de raisonner comme si l’alliance était le contrat
principal et même unique.
4. 11 n’est cependant pas impossible, en observant les
faits, de découvrir que chacune des conventions a son
existence propre. Ainsi après la mort d’un des époux, à
un moment où de toute évidence l’union conjugale s’est
éteinte par la disparition d’un de ses sociétaires, l’alliance
subsiste assez fortement pour que, soit par le remplace
ment de la femme défunte, soit par ce qu’on appelle le
pseudo-lévirat, c’est-à-dire le remplacement du mari
décédé, elle puisse servir de support à une union conju
gale nouvelle. Dans le mariage par enlèvement, nous
voyons le lien entre époux se nouer le premier, isolé,
jusqu’à ce que le paiement de la dot fasse plus tard naître
l’alliance et régularise la situation en complétant le
mariage par la réunion de ses deux éléments.
5. Dans cette conception, la dot n’est plus une forme
essentielle du mariage lui-même, mais simplement de
l’alliance. Par contre les cérémonies des noces, étrangères
à l’alliance, n’engendrent que l’union conjugale. La ques
tion si difficile de savoir si le mariage des chrétiens peut
s’intégrer dans la coutume se résout aisément quand on
s’aperçoit que le problème reste étranger à la partie la
plus originale du mariage coutumier, l’alliance, et n’af
fecte que l’union conjugale, pour laquelle les principes
juridiques nègres laissent la plus grande liberté aux
parties.
6. Sources. — .l’appuierai surtout ma documentation
sur les travaux récents, dus à des administrateurs, à des
missionnaires et à des magistrats, publiés par le Bulletin
des Juridictions indigènes et du Droit coutumier con
golais, que j’ai eu la bonne fortune de fonder en 1933 à
Ëlisabethville, et dont la publication s’v poursuit sous
l’avisée direction de M. Van Arenbergh; dans les
Mémoires de l'Institut Royal Colonial, aux importants
volumes; par la revue Congo, si activement dirigée par
M. le Prof de Jonghe; par le Trait d'Union, le vaillant
bulletin des anciens élèves de l’Université coloniale
d’Anvers; par Aequatoria, revue publiée à Coquilhatville
par le P. Hulstaert, qui a su lui imprimer une excellente
allure scientifique.
7. Cette documentation est d’une remarquable richesse;
nos auteurs ont pu profiter des travaux de leurs devan
ciers, mais aussi de l’ambiance favorable créée par la
mise en train des juridictions indigènes, par les publica
tions mises à leur disposition pour insérer leurs travaux,
par les prix institués par l’Institut Royal Colonial, par
l’enseignement de l’Université coloniale d’Anvers. Tous
ces jeunes administrateurs et missionnaires ont vraiment
rendu par leurs études de grands services à la colonie, à
nos populations noires et à la science.
En général ils ont vu les questions posées avec beau
coup plus de précision que leurs devanciers, d’où la valeur
de leurs informations. Ce n’est pas que tout y soit par
fait : parfois le point de vue du juriste n’est pas assez
approfondi, un vague subsiste qui rend difficiles des tra
vaux tels que le nôtre : rares sont, par exemple, ceux qui
se sont attachés à préciser le moment du mariage.
8. Bien entendu, il ne rentre pas dans notre pro
gramme de reprendre tous les détails donnés par les dif
férents auteurs à propos d’une coutume déterminée :
notre but est uniquement de dégager l’esprit de la géné
ralité des usages; le praticien devra toujours recourir aux
monographies ou à des études de base comme celles de
Hulstaert. Notre programme est simplement de lui four
nir des grandes lignes, une synthèse qui lui en facilite la
compréhension.
9. Parmi nos autres sources, nous citerons les nom
breux jugements publiés par le Bulletin des Juridictions
indigènes ou par les auteurs de monographies. Ces juge
ments constituent souvent une excellente illustration des
observations des auteurs et permettent de dégager des
principes qui vont au delà même de leur contenu.
10. A l’appui de nos remarques, nous indiquerons en
note des groupes où l’usage que nous décrivons a été con
staté, en indiquant l’auteur qui l’a observé. Bien entendu,
il ne s’agit pas pour nous d’en donner la liste complète,
ni de faire l’inventaire des coutumes. Nous voulons sim
plement permettre au lecteur de trouver des exemples
caractéristiques des faits dont nous tirons argument.
Nous citerons les groupes par la désignation qu’ont adop
tée les auteurs, quoique certains travaux se rapportent à
des peuplades, d’autres à des tribus, d’autres encore à de
simples clans ou même à des chefferies peut-être artifi
cielles et faisant partie de groupements plus étendus
étudiés sous d’autres noms dans des ouvrages différents.
Il serait évidemment fort tentant d’entreprendre une
classification générale des populations d’après les cou
tumes qu’elles pratiquent, mais un tel travail, prématuré
sans doute même pour l’ethnologue le plus averti, dépasse
en tous cas nos modestes capacités de juriste : nous vou
lons nous tenir sur le terrain de l’analyse juridique des
phénomènes.
11. Nécessité de préliminaires. — Il est impossible
de comprendre les institutions juridiques d’un peuple
sans certaines notions générales sur son organisation
sociale et politique. De même le droit d’un groupement
forme un tout : on ne peut, en isoler complètement une
branche sans risque de contresens. Aussi consacrerons-
nous des chapitres préliminaires à la société indigène et
à son droit coutumier.
Mais le droit est universel : il y a un fond juridique
commun à l’humanité; la nature de l’homme et les condi
tions de la vie sociale font que les institutions particulières
d’un peuple ne sont que des variétés d’institutions plus
générales : sous toutes les latitudes, le mariage a des
caractéristiques sans lesquelles il ne serait plus un
mariage. On admettra donc que, avant de commencer à
indiquer les coutumes des noirs en la matière, nous
approfondissions, dans un autre chapitre préliminaire,
la notion générale du mariage.
CHAPITRE II.
LA SOCIÉTÉ NOIRE CONGOLAISE.
1. Une société attardée.
12. Une vieille civilisation. — On qualifie souvent
les noirs de « primitifs »; certains savants ont édifié sur
cette donnée un système d’après lequel la faculté de rai
sonnement des indigènes, dite par eux « prélogique »,
ne serait pas semblable à la nôtre. Les théoriciens de cer
tains pays ont même proclamé l’inégalité des races
humaines, la leur étant, bien entendu, supérieure, et en
ont déduit une politique coloniale comportant l’asservis
sement définitif du colonisé au colonisateur.
En réalité, rien dans l’état actuel de la science ne per
met d’affirmer la supériorité foncière d’une race sur une
autre; toutes les races actuelles, et par exemple les Pyg
mées congolais, ont le même mécanisme mental (1), des
sujets d’élite et des possibilités de développement dès
qu’elles sont mises dans des conditions favorables. Un
jeune nègre placé et resté dans un milieu civilisé devient
un civilisé. Les facultés personnelles des Congolais sont
prouvées notamment par la formation de prêtres catho
liques parfaits par l’intelligence, l’instruction, la mora
lité.
Rien ne permet d’affirmer que l’humanité primitive
ait été inférieure à l’humanité actuelle. Mais si l’on entend
par primitifs des sujets restés au premier stade de la
société humaine, il est évident que nos noirs ne sont pas
des primitifs : la complexité de leurs langues, de leurs
(■) Voir Bertrand, Réflexions sur le mode de raisonnement des
sauvages; DE Cleene, Vers une meilleure compréhension de la mentalité
des piimitifs; Pinard de la Boullaye, préface au livre du P. Trilles sur
les Pygmées.
institutions, fie leurs croyances; la richesse de leur voca
bulaire et de leurs traditions orales; leur développement
artistique; leurs connaissances en matière de culture,
d’élevage, de médecine, de métallurgie attestent des
siècles d’évolution lente, de découvertes, de progrès.
Ce ne sont pas des primitifs, mais des attardés, dont la
transformation s’est arrêtée : comme la croissance des
hommes, celle des peuples semble avoir lieu par à-coups :
ainsi la stagnation de la Chine après des millénaires de
brillants progrès. Les civilisations vivent et meurent :
des ruines comme celles de Zimbabwe permettent de se
demander si les noirs n’ont pas rétrogradé. Pourquoi ?
Le milieu, le climat, les endémies peuvent retarder l’essor
d’une race, connue celui d’un individu; les déserts, pas
plus que la grande forêt, ne semblent des milieux parti
culièrement favorables; enfin l’éelosion des personnalités
géniales qui font faire aux collectivités leurs bonds en
avant est sans doute en partie due au hasard ou à des
lois providentielles dont la signification nous reste
inconnue.
13. Lr.s institutions indigènes. — Les institutions des
Congolais ne figurent donc nullement les premiers bal
butiements d’une humanité en gestation; elles ne sont
pas nécessairement autochtones; elles se révèlent com
plexes, faites d’apports divers qui peuvent avoir des
origines très différentes, lointaines dans l’espace comme
dans le temps. Elles sont le produit d’expériences, de
réflexions, de tentatives de résoudre les difficultés qui
se sont produites dans sa vie sociale au cours des âges.
14. Un peuple en marche. — La conquête de l’Afrique
centrale par les Européens a précipité l’évolution des col
lectivités noires; avides de connaissances, désireuses de
confort matériel, mais aussi de développement spiri
tuel, prenant en même temps conscience de leur valeur
