L'Art administratif et le pouvoir discrétionnaire des administrateurs publics

463 Pages·2016·3.61 MB·French

by  Serge Savaria

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L’ART ADMINISTRATIF et le pouvoir discrétionnaire
des administrateurs publics
Étude de cas multiples :
trois établissements d’enseignement du primaire
Thèse de doctorat présentée à l’École nationale d’administration publique
par SERGE SAVARIA
dans le cadre du programme de doctorat en administration publique
pour l’obtention du grade de Philosophiæ Doctor (Ph.D.)
Soutenue le 4 novembre 2014
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PROFESSEURS MEMBRES DU JURY DE THÈSE :
Natalie Rinfret,Présidente
Pierre Simard, directeur de thèse
Bachir Mazouz, examinateur
Jean Bernatchez, examinateur externe (UQAR)
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REMERCIEMENTS
Ma plus profonde reconnaissance va à mon épouse Carole qui a été une source d’inspiration, en
m’offrant sa complicité inconditionnelle tout au cours de ce long cheminement très enrichissant.
Je remercie Pierre Simard, mon directeur de thèse, pour son accompagnement dans une
entreprise qu’il compare à une course à obstacles. Je retiens de nos échanges captivants son
ouverture à explorer des voies qui se démarquent de la norme. Je remercie également les
membres du jury pour leur implication, leur contribution critique, ainsi que leurs
encouragements.
Je dédie ma thèseà tous les artistes au service des citoyens et du bien public.
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L’ART ADMINISTRATIF
RÉSUMÉ
L’ART ADMINISTRATIF consiste à maintenir en interrelation, les finalités poursuivies par les
politiques publiques et leur mise en œuvre, dans un mode de fonctionnement exposé aux
attentes de la nouvelle gouvernance publique. Ce rôle est associé à un positionnement structural
bien précis. Dans sa mise en application au système d’éducation, les directrices et les directeurs
des établissements d’enseignement sont tenus d’adapter le Régime pédagogique du Ministère de
l’Éducation, des Sports et des Loisirs (MELS) aux besoins spécifiques de la population.
Collectivement, ils forment une capacité politique. Ils peuvent orienter et actualiser à la marge
la politique d’éducation. Lorsque des situations irrégulières d’intérêt sociopolitique se
manifestent, il leur revient de dissiper les frictions qui s’interposent à la réalisation du Régime
pédagogique du Ministère, en établissant une jonction stratégique avec les enjeux politiques.
Cette fonction stratégique fait appel à un jugement esthétique, et est analysée en évaluant les
liens positifs d’influence qu’un directeur d’établissement d’enseignement peut exercer sur les
parties prenantes en cause. Trois études de cas sont présentées pour explorer si et comment
l’ART ADMINISTRATIF peut s’appliquer à l’ordre d’enseignement primaire au Québec, lorsqu’il y
a lieu d’exercer un pouvoir discrétionnaire. L’ensemble des résultats permet de préciser la
capacité potentiellement présente, et les facteurs qui contribuent ou qui font obstacle à l’ART
ADMINISTRATIF.
Mots clés :
Frictions, pouvoir discrétionnaire, capacité politique, fonction stratégique, jugement esthétique,
positionnement structural, liens positifs d’influence, centre de gravité
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