Table Of ContentLa rationalité
pénale moderne
Réflexions théoriques et
explorations empiriques
Sous la direction de Richard Dubé,
Margarida Garcia et Maíra Rocha Machado
La rationalité
pénale moderne
Réflexions théoriques et
explorations empiriques
Les Presses de l’Université d’Ottawa
2013
Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada
La rationalité pénale moderne [ressource électronique] : réflexions
théoriques et explorations empiriques / sous la direction de Richard Dubé,
Margarida Garcia et Maíra Rocha Machado.
(Perspectives alternatives en criminologie)
Comprend des réf. bibliogr. et un index.
Monographie électronique.
Publ. aussi en format imprimé.
Comprend du texte en anglais.
ISBN 978-2-7603-2071-0 (PDF).--ISBN 978-2-7603-2072-7 (HTML)
1. Peines. 2. Justice pénale--Administration. 3. Droit pénal--Philosophie.
I. Dubé, Richard, 1975- II. Garcia, Margarida III. Machado, Maíra Rocha
IV. Collection: Perspectives alternatives en criminologie (En ligne)
K5103.R38 2013 364.601 C2013-900049-6
Développement numérique/eBook: WildElement.ca
Table des maTières
AvAnt-propos ____________________________________________________ 7
préfAce ____________________________________________________________ 9
Françoise Tulkens,
Ancienne juge et vice-présidente de la Cour européenne des droits de l’homme
IntroductIon ____________________________________________________ 13
Les angles d’observation de la rationalité pénale moderne
et la recherche empirique ________________________________________ 15
Richard Dubé
chApItre 1
La RPM : tRaits et asPects
d’une PhiLosoPhie de La Peine _______________________________ 35
La théorie de la rationalité pénale moderne :
un cadre d’observation, d’organisation et de description
des idées propres au système de droit criminel ____________________ 37
Margarida Garcia
La théorie de la dénonciation : nouvelles configurations
théoriques de la rationalité pénale moderne ______________________ 73
Sébastien Lachambre
Punishment, guilt and communication: The possibility
of overcoming the idea of infliction of suffering _________________ 91
Marta Rodriguez de Assis Machado
chApItre 2
obseRveR Le dRoit cRiMineL
à tRaveRs La RPM et au-deLà _________________________________ 113
Public, opinion publique et détermination de la peine
tels qu’ils sont vus par la science : quelques notes critiques ________ 115
José Roberto Xavier
6 • La rationalité pénale moderne
La distinction école classique/école positive et la rationalité
pénale moderne : une réflexion à partir du regard des sciences
sociales sur la réforme pénale de 1984 au brésil ___________________ 143
Mariana Raupp
La montée du closure : un allié ou un trublion
pour la rationalité pénale moderne ? ______________________________ 167
Jean-François Cauchie et Jean Sauvageau
chApItre 3
La RPM dans La Mise en foRMe
et L’inteRPRétation de La Loi PénaLe ________________________ 193
The barbarian invasions: Modern penal rationality
in the Canadian youth justice system ___________________________ 195
Veronica Piñero
La rationalité pénale moderne et le système politique :
les paradoxes de la création de la loi contre la torture au brésil ____ 223
Mariana T. Possas
Qu’advient-il de la rationalité pénale moderne
quand on parle de problèmes internationaux ? ____________________ 247
Maíra Rocha Machado
une analyse des communications de la torture
selon la perspective des systèmes fonctionnels ____________________ 269
Eliana Herrera-Vega et Sandra Lehalle
postfAce __________________________________________________________ 289
Alvaro Pires
notIces bIogrAphIques ________________________________________ 325
Annexe 1
LIste des pubLIcAtIons d’ALvAro pIres _______________________ 331
Index _______________________________________________________________ 343
avanT-propos
L’
idée de produire un ouvrage collectif sur la rationalité pénale
moderne (RPM) nous est venue lors d’une première rencontre
des coéditeurs, à Ottawa, à l’hiver 2006. Le projet avait pour but d’entre-
prendre la réalisation d’un double objectif. Il visait d’abord à favoriser
la diffusion des plus récents résultats de recherche obtenus sur et/ou à
partir de la théorie de la RPM par les collaborateurs de la Chaire de recherche
du Canada en traditions juridiques et rationalité pénale. Il visait, d’autre part,
à témoigner collectivement à son titulaire, Alvaro Pires, professeur au
Département de criminologie de l’Université d’Ottawa, notre gratitude
pour les années d’encadrement, de supervision et de collaboration
qu’il nous a consacrées dans un environnement de réflexion assurément
dynamique, toujours stimulant intellectuellement et combien enrichis-
sant sur le plan humain.
Par rapport au premier objectif, douze ans après la création de la
Chaire, il nous paraissait important et utile de produire ce qui se veut être
un bilan théorique et empirique des questions que soulève, et des
problèmes que pose, la théorie de la RPM pour l’observation du droit cri-
minel moderne et l’analyse de ses possibilités de transformation. En ce qui
a trait au deuxième objectif, les chercheur(e)s qui ont été invité(e)s à
participer à ce projet ont accompagné les travaux de Pires pendant
plusieurs années, que ce soit à titre d’étudiant(e)s, de professeur(e)s ou de
collaborateurs/collaboratrices en recherche. Cet accompagnement a pu
se réaliser sous plusieurs formes : encadrement aux études supérieures
(maîtrise ou doctorat) ; participation à des colloques, ateliers et sémi-
naires ; publication d’articles scientifiques conjoints, rapports de recherche ;
etc. Nous parlons au nom de l’ensemble des coauteur(e)s de cet ouvrage
pour dire que nous ressentons tous envers le professeur, le chercheur, l’ami,
une profonde et sincère admiration pour son dévouement, sa rigueur
8 • La rationalité pénale moderne
et la passion qu’il a su nous transmettre au fil des années. Alvaro, nous
t’en remercions chaleureusement.
Nous tenons à remercier également Gérald Pelletier qui, à titre de
chercheur permanent, accompagne les travaux de Pires et ceux de la Chaire
depuis plusieurs années. Bon nombre de collaborateurs/collaboratrices
à cet ouvrage ont pu bénéficier de son professionnalisme et de sa grande
générosité dans la réalisation et l’aboutissement de leurs travaux de
recherche. On lui doit aussi d’avoir dressé, en annexe de cet ouvrage,
une liste à ce jour complète des travaux publiés par Pires.
richard dubé
margarida Garcia
maíra rocha machado
préface
A
lvaro Pires, auquel ce livre rend magnifiquement hommage, est
non seulement un collègue, mais aussi et surtout un ami de longue
date, celui qui, comme le dit Jean Guéhenno, « ouvre en nous des
chambres fermées1 ». C’est de cette amitié intellectuelle et personnelle,
profonde et féconde, qui a permis un échange continu, dont je voudrais
tout simplement témoigner.
Nos parcours, des deux côtés de l’Atlantique, se sont croisés dès le
début des années 1980 lorsque j’ai découvert la recherche, résolument
novatrice, qu’il a menée avec Pierre Landreville et Victor Blankevoort
sur les coûts sociaux du système pénal et qui m’a ouvert les yeux sur
une réalité que les juristes trop souvent ne voient pas ou ne veulent pas
voir. La problématique de cette recherche aussi bien que la méthode
mise en œuvre ont marqué de manière décisive l’approche du système
de justice pénale et la recherche en criminologie. Dès ce moment, Alvaro
m’est apparu comme quelqu’un d’exceptionnel, hors codes, hors normes,
déroutant et complexe, donc profondément attachant.
un chercheur des confins
Alvaro Pires est un chercheur des « confins ». Ses travaux se situent entre le
droit, la criminologie et les sciences humaines (notamment la philos ophie
et la sociologie), passant allègrement d’un domaine à l’autre et nous
emportant dans son sillage, parfois même son tourbillon. Ils sont profon-
dément marqués par une approche interdisciplinaire, ce qui leur permet
d’apporter une contribution que je n’hésite pas à qualifier d’ess entielle
dans le développement des savoirs sur le crime et la peine. Une distinction
1. GUÉHENNO, J. Journal d’un homme de 40 ans, Grasset, Paris, 1934, p. 133.
