La condition animale : Essai juridique sur les justes places de l'Homme et de l'animal

833 Pages·2014·6.32 MB·French

UNIVERSITÉ DE LIMOGES

ECOLE DOCTORALE PIERRE COUVRAT

FACULTÉ DE LIMOGES

OBSERVATOIRE DES MUTATIONS INSTITUTIONNELLES ET JURIDIQUES

Thèse
pour obtenir le grade de
Docteur de l’Université de Limoges
Discipline : Droit privé et sciences criminelles

Présentée et soutenue publiquement par

Pierre-Jérôme DELAGE
Le 10 décembre 2013

La condition animale
Essai juridique sur les justes places de l’Homme et de l’animal

Thèse dirigée par Monsieur Jean-Pierre MARGUÉNAUD, Professeur à l’Université de Limoges

JURY
Rapporteurs :
Monsieur Jacques LEROY, Professeur à l’Université d’Orléans
Monsieur Grégoire LOISEAU, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Paris 1)
Suffragants :
Madame Mireille DELMAS-MARTY, Professeur honoraire au Collège de France, Membre de l’Institut
Madame Françoise TULKENS, Ancienne juge et vice-présidente de la Cour européenne des droits de
l’homme

L’Université n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans
cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

SOMMAIRE

INTRODUCTION…………………………………………………………………..………..1

PREMIÈRE PARTIE – Les tensions de la condition animale : du rien au
tout………………………………………………………………………………………..47

TITRE PREMIER – La tradition de la réification de l’animal : l’intangibilité de la frontière
Homme/animal……………………………………………………..….…………….53

CHAPITRE PREMIER – La construction anthropologique de la frontière
Homme/animal…………………………………………………………………55

CHAPITRE SECOND – Les effets juridiques de la frontière
Homme/animal…………………………………………………………………88

TITRE SECOND – La tentation de l’humanisation de l’animal : la remise en cause de la
frontière Homme/animal…………………………………………..………………..195

CHAPITRE PREMIER – La perte par l’Homme de sa prééminence
anthropologique………………………………………………………….….…197

CHAPITRE SECOND – L’accession de l’animal aux attributs de l’Homme
juridique………………………………………………………………………..253

SECONDE PARTIE – L’entre-deux de la condition animale : ni tout ni
rien…………………………………………………………………………………..…..363

TITRE PREMIER – La récusation de la dignité de l’animal : le nécessaire maintien de
l’irréductibilité de l’Homme à l’animalité………………………………………...…..371

CHAPITRE PREMIER – La figure animale référent d’atteintes effectives à la dignité
humaine………………………………………………………………………..374

CHAPITRE SECOND – Le corps de l’animal source d’atteintes potentielles à la dignité
humaine…………………………………………………….………………….514

TITRE SECOND – La consécration de l’esséité de l’animal : la nécessaire reconnaissance
de l’irréductibilité de l’animal à la choséité pure………………………….…………557

CHAPITRE PREMIER – La titularité de l’esséité animale décalquée de celle de la
dignité humaine…………………………………………….…………………..560

CHAPITRE SECOND – La protection de l’esséité animale inspirée de celle de la
dignité humaine…………………………………………….…………………..616

CONCLUSION GÉNÉRALE……………………………………………………………......707

I
II
LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS

act. actualité
adde ajouter
AFDI Annuaire français de droit international
AJDA Actualité juridique de droit administratif
AJ famille Actualité juridique famille
AJ pénal Actualité juridique pénal
al. alinéa
AN Assemblée Nationale
APC Archives de politique criminelle
APD Archives de philosophie du droit
art. article(s)
art. préc. article précité
Ass. plén. Assemblée plénière de la Cour de cassation
BJIPA Bulletin juridique international de la protection des animaux
Bull. civ. Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, chambres civiles
Bull. crim. Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, chambre criminelle
c. contre
CA cour d’appel
CAA cour administrative d’appel
CCC Contrats Concurrence Consommation
CCE Communication Commerce électronique
c. civ. code civil
CCNE Comité consultatif national d’éthique
CDFUE Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne
CE Conseil d’Etat
CEDH Cour européenne des droits de l’Homme
c. env. Code de l’environnement
CGCT Code général des collectivités territoriales
chap. chapitre
Chron. Chronique
cit. cité(e), citation
Civ. 1ère première chambre civile de la Cour de cassation
Civ. 2ème deuxième chambre civile de la Cour de cassation
Civ. 3ème troisième chambre civile de la Cour de cassation
CJCE Cour de justice de la Communauté européenne
CJUE Cour de justice de l’Union européenne
coll. collection
Com. chambre commerciale de la Cour de cassation
Comm. Commentaire
comp. comparer
concl. conclusions
Cons. const. Conseil constitutionnel
consid. considérant
contra en sens contraire
coord. sous la coordination de
III
c. pén. code pénal
c. pr. pén. code de procédure pénale
Crim. chambre criminelle de la Cour de cassation
c. rur. code rural et de la pêche maritime
CSDH Convention de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales
CSP code de la santé publique
D. Recueil Dalloz
DC Recueil critique de jurisprudence et de législation Dalloz
Defrénois Répertoire du notariat Defrénois
DP Recueil périodique et critique mensuel Dalloz
Dig. Digeste
dir. sous la direction de
Doctr. Doctrine
Dr. adm. Droit administratif
Dr. fam. Droit de la famille
Dr. pén. Droit pénal
Dr. soc. Droit social
DUDA Déclaration universelle des droits de l’animal
DUDH Déclaration universelle des droits de l’Homme
éd. édition, éditeur(s)
égal. également
fasc. fascicule
Gaz. Pal. La Gazette du Palais
ibid. idibem (au même endroit)
i. e. id est (c’est-à-dire)
in dans
infra plus bas
Inst. Institutes
IR Informations rapides
JCP A La Semaine Juridique – Administration et collectivités territoriales
JCP E La semaine juridique édition entreprise
JCP G La Semaine Juridique édition Générale
JDI Journal du droit international
JIB Journal international de bioéthique
Jur. Jurisprudence
La Doc. fr. La Documentation française
LPA Les Petites Affiches
not. notamment
NS numéro spécial
obs. observations
op. cit. opus citatum, opere citato (ouvrage, œuvre cité(e))
p. page
pp. pages
p. ex. par exemple
PIDCP Pacte international relatif aux droits civils et politiques
PIDESC Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
préc. précité(e)
PU Presses Universitaires
rapp. rapport
rappr. rapprocher
RDP Revue du droit public
IV