LA COMPTABILITÉ ET LES PME 3e ÉDITION

788 Pages·2018·24.569 MB·French

by  GOSSELIN, JOCELYNE, DESLAURIERS, SYLVIE, MICHAUD, PATRICIA, MCMAHON, DANIEL

L A
COMPTABILITÉ
E T LES
PME
e
3 ÉDITION
JOCELYNE GOSSELIN • SYLVIE DESLAURIERS
PATRICIA MICHAUD • DANIEL MCMAHON

LA
COMPTABILITÉ
ET LES
PME
3e ÉDITION
JOCELYNE GOSSELIN, D. Sc. (Gestion), FCPA auditrice, FCA
SYLVIE DESLAURIERS, Ph. D., FCPA auditrice, FCA, FCMA
PATRICIA MICHAUD, MBA, CPA auditrice, CA
DANIEL MCMAHON, M. Sc., FCPA, FCA
CONSULTATION
Caroline Talbot, M. Sc., CPA auditrice, CA, École des sciences de la gestion,
Université du Québec à Montréal
RÉVISION SCIENTIFIQUE
Céline Moquin, CPA, CA, École de gestion, Département de sciences comptables,
Université de Sherbrooke
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La comptabilité et les PME
3eédition Sources iconographiques
Jocelyne Gosselin, Sylvie Deslauriers, Patricia Michaud p. 223 :Nata-Lia/Shutterstock.com ;
et Daniel McMahon p. 419-420 :VLADGRIN/Shutterstock.com ;
p. 419-420 :Alexander Lysenko/Shutterstock.com.
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© 2010 Chenelière Éducation inc. © 2018 CPA Canada.Dictionnaire de la comptabilité
et de la gestion financièreetManuel de CPA Canada
Conception éditoriale:Sonia Choinière – Comptabilitéreproduits avec la permission des
Édition:Frédérique Grambin Comptables professionnels agréés du Canada.
Coordination :Olivier Rolko et Marie-Michèle Martel Toutes reproductions ou distributions autres que
Révision linguistique:Danielle Leclerc celles accordées est une violation du copyright des
Correction d’épreuves:Catherine Baron Comptables professionnels agréés du Canada.
Conception graphique:Christian Campana
Adaptation de la conception graphique originale:Françoise Abbate
Conception de la couverture :Eykel design
Impression :TC Imprimeries Transcontinental Les vidéos des capsules techno plus ont été réalisées
avec Sage 50 Comptabilité Supérieur, propriété de Sage
Software, Inc. et ses filiales, ainsi qu’avec Camstudio
et avec Microsoft Excel. Microsoft Excel est la pro-
priété de Microsoft corporation.
Catalogage avant publication Des marques de commerce sont mentionnées ou illus-
de Bibliothèque et Archives nationales du Québec trées dans cet ouvrage. L’Éditeur tient à préciser qu’il
et Bibliothèque et Archives Canada n’a reçu aucun revenu ni avantage conséquemment
à la présence de ces marques. Celles-ci sont repro-
Gosselin, Jocelyne, 1957-, auteur duites à la demande de l’auteur en vue d’appuyer le
La comptabilité et les PME/Jocelyne Gosselin, Sylvie Deslauriers, propos pédagogique ou scientifique de l’ouvrage.
Patricia Michaud, Daniel McMahon.
3eédition.
Édition originale : La comptabilité et les PME/Daniel McMahon. 2010. Les cas présentés dans les mises en situation de cet
Comprend un index. ouvrage sont fictifs. Toute ressemblance avec des
personnes existantes ou ayant déjà existé n’est que
ISBN 978-2-7650-5539-6 pure coïncidence.
1. Petites et moyennes entreprises – Comptabilité – Manuels
d’enseignement supérieur. 2. Comptabilité – Problèmes et exercices.
3. Manuels d’enseignement supérieur. i. Deslauriers, Sylvie, 1960-, Le matériel complémentaire mis en ligne dans notre
auteur. ii. Michaud, Patricia, auteur. iii. McMahon, Daniel, 1956-, site Web est réservé aux résidants du Canada, et ce,
auteur. iv. McMahon, Daniel, 1956- . Comptabilité et les PME. v. Titre. à des fins d’enseigne ment uniquement.
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ISBN 978-2-7650-5539-6
Dépôt légal : 1ertrimestre 2018
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
Bibliothèque et Archives Canada
Imprimé au Canada
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Gouvernement du Québec – Programme de crédit d’impôt pour l’édition de
livres – Gestion SODEC.
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Ce projet est financé en partie par le gouvernement du Canada ~
DÉDICACE
Cette nouvelle édition deLa comptabilité et les PMEmarque un tournant important pour
moi. En effet, c’est ici que se termine mon implication dans la rédaction de cet ouvrage.
Après plus de trente ans au service des étudiants à rédiger un outil de référence répon-
dant à leurs besoins et à leurs attentes, le moment est venu de passer le ambeau. Je
pars avec la satisfaction du devoir accompli, et ce, pour trois raisons.
La première découle de l’immense reconnaissance obtenue lors de l’édition ori-
ginale de cet ouvrage, qui s’est vu décerner le Prix de la ministre de l’Éducation, du
Loisir et du Sport comme meilleur ouvrage pédagogique de niveau universitaire. La
deuxième réside dans le fait que, malgré ce succès, plusieurs améliorations ont été
apportées aux éditions subséquentes, comme en témoigne l’avant-propos qui suit.
Enn, la troisième est que je suis très er de mes deux complices, Jocelyne et Sylvie,
qui poursuivent l’aventure, et de notre nouvelle recrue fort prometteuse, Patricia, qui
s’est jointe à l’équipe.
Un merci tout spécial à la maison d’édition Chenelière Éducation, qui m’a fait
conance tout au long de ces années. Je suis convaincu que cette nouvelle édition
obtiendra un franc succès.
En terminant, chers étudiants, ma raison d’être professionnelle, je vous souhaite
un apprentissage stimulant avec cet ouvrage remarquable.
Daniel McMahon, M. Sc., FCPA, FCA
Recteur
Université du Québec à Trois-Rivières
PRÉSENTATION DES AUTEURS
Jocelyne Gosselin, D. Sc. (Gestion), FCPA auditrice, FCA, est professeure titulaire
de comptabilité nancière à l’Université du Québec à Trois-Rivières. Elle a un intérêt
particulier pour les questions liées à l’apprentissage. Instigatrice du cabinet virtuel au
programme de DESS en sciences comptables, elle a obtenu avec ses collègues le prix
Alan Blizzard, décerné par la Société pour l’avancement de la pédagogie dans l’ensei-
gnement supérieur. Elle a aussi été nommée membre du Cercle d’excellence du réseau
de l’Université du Québec en 2000. Elle conçoit du matériel de formation pour l’Ordre
des comptables professionnels agréés depuis quelques années.
Sylvie Deslauriers, Ph. D., FCPA auditrice, FCA, FCMA, est professeure en sciences
comptables à l’Université du Québec à Trois-Rivières. Impliquée dans l’évaluation d’exa-
mens professionnels, elle est spécialisée dans l’enseignement de cas multidisciplinaires.
Membre du Cercle d’excellence du réseau de l’Université du Québec, elle a reçu un prix
d’excellence en enseignement de l’Université du Québec à Trois-Rivières, un deuxième
de l’Ordre des comptables agréés du Québec, ainsi que le prestigieux prix d’excellence
en enseignement L. S. Rosen de l’Association canadienne des professeurs de compta-
bilité. Elle a également remporté à deux reprises le prix Howard Teall pour ses innova-
tions dans l’enseignement de la comptabilité.
Patricia Michaud,MBA, CPA auditrice, CA, est professeure de comptabilité nancière
à l’Université du Québec à Rimouski depuis 2006. Elle est membre du Cercle d’excel-
lence du réseau de l’Université du Québec depuis 2016. Elle s’intéresse particulièrement
à la pédagogie universitaire et s’implique activement dans la formation universitaire des
comptables, notamment par l’enseignement de la comptabilité nancière et d’études de
cas ainsi que par le développement d’outils d’apprentissage. Elle s’engage également
dans son milieu par son apport comptable professionnel à des organisations sociales.
Daniel McMahon, M. Sc., FCPA, FCA, est recteur de l’Université du Québec à
Trois-Rivières. Il a été président et chef de la direction de l’Ordre des comptables pro-
fessionnels agréés du Québec, dont il détient le titre de Fellow. Impliqué dans son milieu,
il s’est distingué dans l’enseignement de la comptabilité et a reçu le prestigieux Prix
d’excellence en enseignement de l’Université du Québec.
AVANT-PROPOS
La troisième édition de La comptabilité et les PME comporte plusieurs nouveautés. À
la suite des nombreuses rencontres entre notre éditeur et plusieurs professeurs dans le
but de bien connaître les besoins de ces derniers, il est apparu très rapidement qu’un
repositionnement majeur des chapitres était nécessaire an de mieux arrimer l’ouvrage
au contenu de leurs cours, qui doit constamment évoluer. C’est pourquoi, dans sa forme
imprimée, l’ouvrage contient 13 chapitres et se concentre sur le cycle comptable ainsi
que sur les fonctions fondamentales dévolues au service des nances des PME telles la
TPS et la TVQ, la paye, la trésorerie et l’analyse des états nanciers. Pour accompagner
ce recentrage, quatre chapitres de la deuxième édition portant sur les diverses formes
juridiques des PME ont été revus et ont migré vers la plateformei+ Interactif.
Un ouvrage dont la qualité est déjà reconnue
Nous avons conservé les caractéristiques des deux premières éditions. Elles assurent
une approche pédagogique solide et bénécient du fruit de la mise en commun des
connaissances et de la longue expérience de l’équipe d’auteurs dont la passion de
l’enseignement de la comptabilité n’est plus à démontrer.
• Un apprentissage basé sur la pratique et solidement ancré dans les
concepts Les concepts théoriques sont exposés dans un langage clair et simple.
Pour en faciliter la maîtrise, ils sont assortis d’exemples qui permettent à l’étudiant
d’apprendre par la pratique et la compréhension active. Il peut donc, grâce à cette
approche, saisir toutes les subtilités et la profondeur de la matière à l’étude.
• Une présentation visuelle facilitant l’apprentissage Une grande variété de
gures et de tableaux appuient les concepts importants.
• Une mise en page colorée et aérée La mise en page a été conçue pour dyna-
miser la lecture grâce au repérage rapide des thèmes traités et des notes dans la
marge.
• Des questions, des exercices et des problèmes L’acquisition des connais-
sances de base et le développement des compétences requièrent un travail indi-
viduel considérable. Les multiples questions de révision, exercices et problèmes de
compréhension fournissent à l’étudiant tous les outils pour parfaire sa formation.
Les questions de révision lui permettent de passer en revue les notions les plus
importantes de chaque chapitre. Les exercices sont conçus pour qu’il valide par
lui-même ses apprentissages. Enn, les problèmes de compréhension font appel à
son jugement et à sa faculté de discernement dans l’analyse de chaque situation.
Ils présentent une estimation du temps d’exécution requis, ainsi que son niveau de
difculté (facile, moyen ou difcile). Le temps nécessaire à la résolution d’un problème
correspond à celui dont aurait besoin une personne possédant les connaissances
de base requises et disposant de feuilles de travail qu’elle n’a qu’à remplir après
avoir analysé les données du problème. La structure progressive des apprentissages
se reète également dans le temps requis pour résoudre un problème. Plus lent en
début de chapitre, l’étudiant constate une plus grande uidité au fur et à mesure qu’il
s’approprie les notions, aiguise son sens critique et maîtrise les connaissances.
VI AVANT-PROPOS
Bien sûr, cette troisième édition intègre les changements dans les normes comptables
pour les entreprises à capital fermé (NCECF) entrés en vigueur depuis l’édition précé-
dente. Elle tient aussi compte de l’avancée des modes de paiement direct et des trans-
ferts électroniques de fonds, ainsi que des changements dans les lois et règlements tels
que les taux de retenues à la source.
Une offre numérique encore plus généreuse
La plateforme i+ Interactif est encore plus généreuse et plus variée que
précédemment.
Les quatre chapitres traitant des diverses formes juridiques des PME portent sur :
• Le capital d’apport des sociétés par actions (W14) ;
• Les résultats et les bénéces non répartis des sociétés par actions (W15) ;
• Les sociétés en nom collectif (W16) ;
• Les coopératives (W17).
Les solutionnaires du manuel et des quatre chapitres Web sont maintenant offerts
sous forme de livre numérique. Hautement pédagogiques, ils comprennent des notes
descriptives, des calculs détaillés et de nombreux commentaires explicatifs accompa-
gnant les écritures de journal.
Les différents documents (tables de retenues et de cotisations, formulaire de
relevé d’emploi) nécessaires pour la résolution de certains exercices et problèmes du
chapitre 9 portant sur la paye sont disponibles en annexes.
Des feuilles de travail sont fournies en format Excel et PDF pour une plus grande
exibilité. Pour les chapitres 10 à W17, nous avons ajouté des feuilles de travail prépro-
grammées (format Excel) qui permettront à l’étudiant de préparer :
• les états nanciers (bilan, résultats, bénéces non répartis et ux de trésorerie) ;
• l’avoir des propriétaires selon la forme juridique de l’entité (société par actions,
S.E.N.C. ou coopérative) ;
• des rapports internes tels le rapprochement bancaire, le partage du bénéce net (ou
de la perte nette) entre les associés et le tableau-synthèse de la liquidation d’une
société en nom collectif.
Le chapitre 7, qui porte sur la préparation du chiffrier en n d’exercice, comprend,
en plus des feuilles de travail fournies en format Excel et PDF, des feuilles de travail
préprogrammées (format Excel). Ces dernières permettent à l’étudiant d’indiquer les
soldes avant régularisation et les régularisations requises, et d’obtenir instantanément
les reports dans les colonnes appropriées ainsi que les totaux par colonne. Il peut ainsi
se concentrer sur la compréhension des concepts importants sans avoir à consacrer un
temps précieux aux opérations mathématiques fastidieuses qui sont très bien prises en
charge par les outils informatiques.
Des activités interactives comprenant une grande variété d’exercices (calculs,
vrai ou faux, choix multiples, etc.) sont offertes avec les 13 chapitres du manuel. Elles
permettent à l’étudiant de réviser la matière et de vérier ses connaissances avant
d’aborder les exercices et les problèmes de compréhension plus complexes de n de
chapitre. Même si ces activités sont conçues pour précéder les activités d’apprentissage
AVANT-PROPOS VII
du chapitre, l’enseignant peut aussi demander à l’étudiant de les faire pendant le cours.
En plus de soutenir l’apprentissage de l’étudiant, ces exercices permettent à l’ensei-
gnant de colliger et de suivre les résultats de chaque étudiant en tenant compte, ou
non, de plusieurs éléments dans son évaluation (l’assiduité à les réaliser, les réponses
aux questions, etc.).
Enn, des capsules techno plus (en format vidéo), associées à la rubrique « La
comptabilité et l’informatique » de certains chapitres du manuel, illustrent une utilisation
pratique de la technologie. Mises à jour, elles ont été conçues avec le logiciel Sage 50
Comptabilité Supérieur.
REMERCIEMENTS
Depuis l’édition originale, la maison d’édition Chenelière Éducation a misé sur notre
capacité d’innover et de créer. Nos premiers remerciements sont donc destinés à
l’équipe d’édition composée de Sonia Choinière (éditrice-conceptrice), Frédérique
Grambin (éditrice), Olivier Rolko et Marie-Michèle Martel (chargés de projets), Danielle
Leclerc (réviseure linguistique) et Catherine Baron (correctrice d’épreuves), qui nous a
de nouveau permis de nous surpasser et qui a rendu possibles toutes les améliorations
apportées à cette troisième mouture.
Nous tenons aussi à remercier tous les professeurs et les chargés de cours pour
leurs commentaires, critiques et recommandations formulés lors des rencontres et entre-
vues organisées par Chenelière Éducation : Sylvie Bertherlot (Université de Sherbrooke),
Kim Delisle (Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue), Bruno Fournier (Université
du Québec à Montréal), Benoit Lavigne (Université du Québec à Trois-Rivières), Anis
Maaloul (Téluq) et Félix Zogning (Université du Québec en Outaouais). Sans eux, cet
ouvrage ne serait pas d’aussi grande qualité.
Nous soulignons d’une façon toute particulière le travail exceptionnel de notre
consultante, Caroline Talbot, M. Sc., CPA auditrice, CA (École des sciences de la
gestion, Université du Québec à Montréal), et de notre réviseure scientique, Céline
Moquin, CPA, CA (École de gestion, Département de sciences comptables, Université
de Sherbrooke). Leurs remarques et commentaires judicieux sur le matériel qu’elles
ont revu scrupuleusement ont permis de hausser de façon signicative la qualité de
cet ouvrage.
Nous remercions également chaleureusement les rédacteurs des outils pédago-
giques en ligne : Martin Dubuc, MBA, CPA, CA (Département des sciences comptables,
Université du Québec à Trois-Rivières), pour la conception des activités interactives,
et Houda Rekik, docteure en sciences comptables (École des sciences de la gestion,
Université du Québec à Montréal), pour la conception des capsules techno plus asso-
ciées à la rubrique « La comptabilité et l’informatique ».
Enn, nous tenons à remercier CPA Canada, qui nous a permis de reproduire des
extraits des recommandations duManuel de CPA Canada.
Jocelyne Gosselin, D. Sc. (Gestion), FCPA auditrice, FCA
Sylvie Deslauriers, Ph. D., FCPA auditrice, FCA, FCMA
Patricia Michaud, MBA, CPA auditrice, CA
Daniel McMahon, M. Sc., FCPA, FCA