Économie sociale La solidarité au défi de l’efficacité

249 Pages·2016·1.994 MB·French

by  Thierry Jeantet

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Avec aujourd’hui moins de 800 000 actifs, l’agriculture française
produit des quantités de denrées sans commune mesure avec le début
du xxe siècle, où plus de la moitié de la population active travaillait la terre. Ces
formidables gains de productivité ont été rendus possibles par la forte moder-
nisation technique, économique et sociale de la production. Les pouvoirs publics,
français puis communautaires, en lien avec des organisations professionnelles
puissantes, ont joué un rôle décisif dans cet élan.
Mais si le temps des disettes est révolu, le secteur se heurte à de nouveaux
3e édition Économie sociale
problèmes. Véritable chef d’entreprise, l’agriculteur doit affronter désormais
tous les défis d’une économie ouverte. Il doit faire face également aux exigences
croissantes des consommateurs, soucieux de la qualité des aliments comme
de la protection de la nature et de l’environnement.
La solidarité
Cet ouvrage retrace l’évolution historique de l’agriculture ; il fournit des don-
nées actualisées par rapport à la première édition et présente les perspectives
qui s’offrent à ce secteur en évolution rapide. au défi de l’efficacité
n Pierre Daucé a été chercheur INRA (Institut national de la recherche agronomique)
et professeur à l’ENESAD (Établissement national d’enseignement supérieur agronomique
de Dijon) et à l’ENSA (École nationale supérieure agronomique) de Rennes.
Les « Études de La Documentation française »
Une collection de référence sur le monde contemporain et ses évolutions : institutions, vie politique,
questions sociales, secteurs économiques, relations internationales. Des ouvrages pour tout lecteur
en quête d’analyses approfondies et objectives.
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Thierry Jeantet
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La documentation Française n
Tél. : [phone] Prix : 20 € 19 o
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Imprimé en France 8 É
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Directeur de la publication : 4
Bertrand Munch 5
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ISSN 1763-6191
LES ÉTUDES Économie sociale Couv exé..indd 1 26/01/2016 14:10
230 pages environ : 00 mm
Économie sociale
La solidarité au défi
de l’efficacité
Chez le même éditeur/diffuseur
Agriculture et monde agricole
Pierre Daucé, coll. « Les Études de La Documentation française », 2015
Bilan de la vie associative 2012-2014
Haut Conseil à la vie associative, 2015
Les fondations à vocation culturelle
Jérôme Bouët, Jean-François de Canchy, Ministère de la Culture et de la Communication, 2014
Évaluation du pilotage de la politique publique d’économie sociale et solidaire
Julie Bonamy, Marie-Laure Balmes, Jean-François Bénévise, Inspection générale des finances, Inspection générale des
affaires sociales, 2014
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/144000121.pdf
Entreprendre autrement : l’économie sociale et solidaire
Patrick Lenancker, Jean-Marc Roirant, coll. « Avis et Rapports du Conseil économique, social et environnemental », 2013
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000059/
L’évaluation de l’apport de l’économie sociale et solidaire
Philippe Frémeaux, Ministère délégué chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation, Ministère de
l’Économie et des Finances, 2013
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000782/
Contribuer au financement de l’économie sociale et solidaire : renforcer l’existant, approfondir les parte-
nariats, innover. Rapport d’étape à l’intention du ministre délégué auprès du ministre de l’Économie et des
Finances, chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation
BPI France, Ministère de l’Économie et des Finances, 2013
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000332/
Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur
l’économie sociale et solidaire
Marie-Noëlle Lienemann, coll. « Les Rapports du Sénat », 2012
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000387-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commis-
sion-des-affaires-economiques-par-le
La tutelle administrative exercée sur les fondations et les associations reconnues d’utilité publique
Rémi Duchêne et Xavier Giguet, Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-Mer et des Collectivités territoriales, 2011
Mécénat et fondations culturelles. France-Suisse
Ministère de la Culture et de la Communication, 2010
Rapport sur l’économie sociale et solidaire, « L’économie sociale et solidaire, entreprendre autrement pour
la croissance et l’emploi »
Francis Vercamer, Ministère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi, 2010
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/104000206/
du même auteur, Chez d’autres éditeurs (séleCtion)
« L’économie sociale et solidaire, une réponse aux enjeux internationaux »
Directeur de la publication – avec Anne-Marie Wioland Sahabana (coord.), Le Manuscrit, Paris, 2013
« Sociétale démocratie : un nouvel horizon »
Avec Yan de Kerorguen, Lignes de Repère, Gambais, 2012
L’économie sociale, une alternative au capitalisme
Economica, Paris, 2008
« Capital patient, les réponses de l’économie sociale »
Futuribles, no 344, septembre 2008
L’économie sociale européenne ou la tentation de la démocratie en toutes choses
CIEM (Coopérative d’information et d’édition mutualiste), Paris, 1999
L’économie sociale en action. Faits, enjeux, options. Rapport au Comité consultatif de l’économie sociale
CIEM, Paris, 1995
« L’économie sociale dans le contexte français »
Revue des études coopératives, mutualistes et associatives (RECMA), no 256, Paris, 1995
Démocratie directe, démocratie moderne
Coll. « Vivre demain », Entente, Paris, 1991
L’économie sociale, une alternative planétaire. Mondialiser au profit de tous
Avec Jean-Philippe Poulnot (coord.) (Les Rencontres du Mont-Blanc), coll. « Dossier pour un débat », Éditions Charles
Léopold Mayer, Paris, 2007
« Des croissances »
Francis Bourin, Paris, 2014
À Céline, Adrien, Claire et Claire L.
En hommage à Michel Rocard, qui fut le premier ministre d’État
à avoir en charge l’économie sociale (mai 1981-mars 1983)
Économie
sociale
La solidarité au
défi de l’efficacité
3e édition
Thierry Jeantet
Préface de François Hollande,
Président de la République
La Documentation française, 2016
RemeRciements
De l’auteur à M. François Hollande, Président de la République, pour sa préface.
Ainsi que Michel Rocard pour ses préfaces des deux éditions précédentes.
Cet ouvrage a été réalisé avec la coopération active de :
Célia Firmin, docteur en économie
Tatiana Sachs, maître de conférences à l’Université Paris-Ouest Nanterre – La Défense (Institut de
recherche juridique sur l’entreprise et les relations professionnelles)
Et enrichi par les contributions de :
Anaïs Amazit, cheffe de projets, Barefoot International College
Roger Belot, président de la Chambre française de l’économie sociale et solidaire
Michel Capron, Professeur émérite des universités en sciences de gestion, Université Pa-
ris VIII – Saint-Denis, Institut de recherche en gestion (Université Paris-Est)
Jean-Louis Cabrespines, président du CNCRES
Laure Chareyre, présidente de la CRESS Rhône-Alpes
Alain Cordesse, ancien président de l’UDES
Catherine Coupet, présidente-directrice générale du groupe Up
Jean-François Draperi, directeur du Centre d’économie sociale Travail et société (CESTES) au
Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) et rédacteur en chef de la Revue internationale
de l’économie sociale (Recma)
Thierry Guillois, avocat
Sabine Louët, rédactrice en chef de EuroScientist
Gilles Mirambeau, virologiste, UPMC Sorbonne (Paris) & IDIBAPS (Barcelone), membre du comité de
rédaction de EuroScientist
Jean-Marc Roirant, secrétaire général de la Ligue de l’enseignement, ancien président de l’inter-
groupe Économie sociale et solidaire du Conseil économique, social et environnemental
Sarah Toumi, entrepreneuse de l’ESS, fondatrice d’Acacias for All et Dream en Tunisie
Luc Van Dyck, conseiller principal en matière de politique de recherche, EuroScience
L’auteur remercie Mmes Chantal Bonfill et Martine Peissik pour leurs décryptage et leur relecture
approfondie du manuscrit.
Et les personnes qui, au cours des trois éditions successives de cet ouvrage, ont effectué une re-
cherche, écrit une contribution ou facilité une actualisation :
Mmes Hélène Croce, Laura Ortiz-Rouzé, Elsa Peskine, Marie Koehl, MM. Yannick Brabançon, Jean-
Claude Detilleux, Laurent Gros, Jean Lapeyre, John Monks et enfin Sandrine Brun-Bertoli pour sa
relecture lors de la première édition.
Collection dirigée par Pierre-Alain Greciano
Conception graphique : Service de création graphique du département de l’édition
Illustration de couverture : © scusi – Fotolia. com
© Direction de l’information légale et administrative, Paris, 2016
ISSN 1763-6191
Les opinions exprimées dans cet ouvrage n’engagent que leurs auteurs.
« Aux termes du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle
de la présente publication, faite par quelque procédé que ce soit (reprographie, microfilmage, scannérisation,
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tue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé également que l’usage abusif et collectif de la photocopie met en danger l’équilibre économique
des circuits du livre. »
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ommaire
Préface .........................................................................9
(François Hollande)
1. Des racines profondes ....................................................11
Des inspirations plurielles, sources d’expériences convergentes ..........................12
La « recherche-action », de l’associationnisme aux coopératives et mutuelles ...............18
2. Familles et cousinages ....................................................25
Les principes et les réalités .......................................................25
Les chemins de la reconnaissance .................................................34
3. Des formes et statuts variables ...........................................53
Le quintette français. Vers un droit de l’économie sociale et solidaire .....................53
Innovations et enjeux ...........................................................96
4. Des contributions spécifiques à la production de biens
et de services ............................................................105
Photographie d’ensemble .......................................................105
Une approche sectorielle de l’économie sociale ......................................115
Élargissement à une perspective européenne et internationale ..........................135
De nouveaux financements : publics, participatifs ....................................138
5. Des relations originales avec les acteurs publics et privés .............141
1980-1990 : l’État reconnaît l’économie sociale ......................................141
Pouvoirs publics et associations : un partenariat spécifique et encadré ...................150
Partenariats collectivités territoriales/économie sociale : un élan confirmé ................153
L’économie sociale et les mouvements syndicaux ....................................159
6. D’une approche sociale à une approche sociétale,
mesurable et valorisable .................................................169
Évaluation de l’ensemble de l’ESS ................................................170
L’évaluation, encore maître mot de la démarche .....................................177
Bilan, notation, labellisation… Quelle cohérence entre ces différents instruments ? .........181
7. Défis et nouvelles dynamiques ...........................................185
Être acteur du changement de croissance ..........................................185
Changer de dimension ..........................................................194
Populariser l’ESS ..............................................................199
Accélérer la transition financière .................................................206
Internationaliser l’ESS ..........................................................207
conclusion ..................................................................215
annexes
1. Guide des fédérations et instances de représentation françaises ......................217
2. Guide des fédérations et instances de représentation européennes ....................222
3. Guide des fédérations et instances de représentation internationales ..................223
4. Bibliographie ...............................................................224
5. Liste des sigles .............................................................238
6. Liste des cartes, figures, tableaux et encadrés .....................................243
❮ 7

L’auteur, Thierry Jeantet
Actuellement
Président du Forum international des dirigeants de l’économie sociale et
solidaire(Rencontres du Mont-Blanc)
Administrateur de La Mondiale (mutuelle d’assurance vie) et de la SGAM
AG2R La Mondiale ; vice-président du conseil de surveillance de Mutavie
(groupe MACIF) ; vice-président du conseil de surveillance de la mutuelle
d’assurance polonaise TUW ; administrateur de la coopérative d’assu-
rance grecque Syneteristikí ; membre des conseils d'administration de la
Fondation Macif et de la Fondation d’AG2R La Mondiale.
Précédemment
Professionnellement, il a été secrétaire général de la banque et du réseau
du Crédit coopératif, puis d’octobre 1981 à juin 1985, adjoint du délégué
interministériel chargé de l’économie sociale. II a été ensuite chargé par le
Premier ministre, Laurent Fabius, d’un rapport sur la modernisation de
la France par l’économie sociale. De mai 1986 à octobre 1992, il a exercé
les fonctions de secrétaire général du Groupement des sociétés d’assu-
rance à caractère mutuel (GSCAM, devenu en 1989 GEMA). D’octobre
1992 à juin 2015, il a occupé le poste de directeur général d’un grou-
pement européen d’intérêt économique, Euresa, outil de coopération
opérationnel rassemblant quatorze mutuelles et coopératives d’assurance
européennes (notamment : Unipolsai/italie, Macif, Maif, Mamut/France,
P&V/Belgique, Devk/Allemagne, LB/Danemark, Lagun Aro/Espagne…)
et une mutuelle marocaine (Mamda-Mcma).
Il a publié, outre les titres signalés en page 2 du présent ouvrage :
La modernisation de la France par l’économie sociale
Economica, Paris, 1986
L’individu collectif
Syros, Paris, 1983
L’économie sociale
Avec Roger Verdier, coll. « Tiers Secteur », Coopérative d’information et d’édition mutua-
liste, Paris, 1982
Matignon, c’est extra ! Mémoires de Gilles Porantet, chef de cabinet du Premier ministre en 1982
Avec Michel Porta, Encre, Paris, 1981
La révolution conviviale
Avec Michel Porta et Jean-René Siegfried, coll. « Antidotes », Entente, Paris, 1979
L’économie sociale européenne
CIEM, Paris, 1999
L’économie sociale face au xxie siècle, rapport au Comité consultatif de l’économie sociale,
Secrétariat d’État à l’économie solidaire/La Documentation française, Paris, 2002

❮ 9

P
réface
L’économie sociale et solidaire a une longue histoire. Elle est née d’une volonté
de femmes et d’hommes qui ont voulu prendre leur destin en main en pleine
révolution industrielle. Ce choix audacieux d’associer solidarité entre les salariés
ou les consommateurs et efficacité économique est devenu un enjeu majeur
dans une période de mutations technologiques et sociales. La lutte contre le
changement climatique en renforce aussi la pertinence.
Les coopératives, mutuelles, associations, fondations, entreprises sociales pour-
suivent ce même but, prouvant sur tous les continents que la mise en œuvre des
valeurs auxquelles elles sont attachées – la démocratie, la juste répartition des
excédents, l’utilité sociale et environnementale – apporte des réponses concrètes.
C’est pourquoi j’ai, avec le gouvernement, voulu doter l’économie sociale et
solidaire, pour la première fois, d’un cadre législatif, avec la loi du 31 juillet
2014. C’est aussi pourquoi nous avons prévu la création d’une dotation de
500 millions d’euros au sein de la Banque publique d’investissement et permis
l’entrée des employeurs du secteur dans les instances de dialogue social.
Ce secteur, il est en mouvement en s’élargissant à de nouvelles formes d’entre-
prises, en abritant des start-up à caractère social, en procédant à des regroupe-
ments de coopératives ou mutuelles, en régionalisant ses dispositifs, en s’inter-
nationalisant, en prenant en compte de nouvelles données liées à l’économie
circulaire ou encore à la « silver economy ».
L’ouvrage de Thierry Jeantet le souligne avec justesse et éclaire ses caractéris-
tiques, son importance économique, son impact social, ses modes d’organi-
sation, ses relations avec les pouvoirs publics. Il alerte sur ce qui reste à entre-
prendre pour impliquer plus largement l’économie sociale et solidaire dans
les différents agendas de solutions destinées à juguler la crise économique
comme la crise climatique. Il souligne aussi sa contribution originale à la
transformation des modes de production et de développement, sa capacité
d’inclure les citoyens sur les plans de la santé, de l’habitat, de la formation,
de la culture ou du sport.
Les enjeux sont français, européens, mais aussi internationaux. En effet, de
plus en plus d’États prennent conscience de l’apport innovant de l’économie
sociale et solidaire en faveur d’un développement plus humain. Cet ouvrage
ne cache ni les potentialités et légitimes ambitions de l’économie sociale et
solidaire, ni le chemin qui lui reste à parcourir. Il contribue, à sa façon, à
ouvrir une nouvelle page d’une histoire déjà riche.
François Hollande
Président de la République