Table Of ContentACTES OFFICIELS
DE
L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
N° 218
VINGT- SEPTIÈME
ASSEMBLÉE MONDIALE
DE LA SANTÉ
GENÈVE, 7 -23 MAI 1974
PARTIE II
COMPTES RENDUS IN EXTENSO
DES SÉANCES PLÉNIÈRES
PROCÈS -VERBAUX ET RAPPORTS
DES COMMISSIONS
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE
GENÈVE
1974
Listes des abréviations employées dans les Actes officiels de l'Organisation mondiale de la Santé:
AID - Agency for International Development des Etats -Unis d'Amérique
AIEA - Agence internationale de l'Energie atomique
BIRD - Banque internationale pour la Reconstruction et le Développement
BIT - Bureau international du Travail
BSP - Bureau sanitaire panaméricain
CAC Comité administratif de Coordination
CEA - Commission économique pour l'Afrique
CEAO Commission économique pour l'Asie occidentale
CEE Commission économique pour l'Europe
CEPAL - Commission économique pour l'Amérique latine
CESAP Commision économique et sociale pour l'Asie et le Pacifique
CIOMS Conseil des Organisations internationales des Sciences médicales
CIRC - Centre international de Recherche sur le Cancer
CNUCED - Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement
FAO - Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture
FISE - Fonds des Nations Unies pour l'Enfance
FNUAP - Fonds des Nations Unies pour les Activités en matière de Population
FNULAD - Fonds des Nations Unies pour la Lutte contre l'Abus des Drogues
HCR - Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés
OACI - Organisation de l'Aviation civile internationale
OIT - Organisation internationale du Travail
OMCI - Organisation intergouvernementale consultative de la Navigation maritime
OMM - Organisation météorologique mondiale
OMS - Organisation mondiale de la Santé
ONUDI Organisation des Nations Unies pour le Développement industriel
OPS Organisation panaméricaine de la Santé
OUA Organisation de l'Unité africaine
PAM Programme alimentaire mondial
PNUD Programme des Nations Unies pour le Développement
PNUE Programme des Nations Unies pour l'Environnement
UIT Union internationale des Télécommunications
UNESCO - Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture
UNITAR - Institut des Nations Unies pour la Formation et la Recherche
UNRWA - Office de Secours et de Travaux des Nations Unies pour les Réfugiés de Palestine dans le
Proche -Orient
ISBN 92 4 260218 3
Les appellations employées dans les Actes officiels de l'Organisation mondiale de la Santé et la présentation
des données qui y figurent n'impliquent de la part du Directeur général aucune prise de position quant au statut
juridique de tel ou tel pays ou territoire, ou de ses autorités, ni quant au tracé de ses frontières.
IMPRIMÉ EN SUISSE
La Vingt- Septième Assemblée mondiale de la Santé, tenue au Palais
des Nations, à Genève, du 7 au 23 mai 1974, a été convoquée conformément
à la résolution EB52.R16 du Conseil exécutif (cinquante- deuxième session).
Le compte rendu des débats de la Vingt- Septième Assemblée mondiale
de la Santé est publié en deux parties. Les résolutions et les annexes
figurent dans les Actes officiels N° 217. Les comptes rendus des séances
plénières et des séances des commissions, ainsi que la liste des délégués
et autres participants, l'ordre du jour et d'autres documents, sont
reproduits dans le présent volume.
Index page 549
:
T A B L E D E S M A T I E R E S
Pages
Liste des délégués et autres participants 1
Présidence et Secrétariat de l'Assemblée et composition de ses commissions 27
Ordre du jour 29
COMPTES RENDUS IN EXTENSO DES SEANCES PLENIERES
Première séance plénière
1. Ouverture de la session 31
2. Allocution du Directeur général de l'Office des Nations Unies à Genève 31
3. Allocution du Président du Conseil d'Etat de la République et Canton de Genève 32
4. Allocution du Président de la Vingt- Sixième Assemblée mondiale de la Santé 33
5. Constitution de la Commission de Vérification des Pouvoirs 34
6. Election de la Commission des Désignations 35
Deuxième séance plénière
1. Premier rapport de la Commission des Désignations 36
2. Deuxième rapport de la Commission des Désignations 36
3. Communications 37
Troisième séance plénière
1. Discours du Président de l'Assemblée 38
2. Adoption de l'ordre du jour et répartition des points entre les commissions
principales 41
3. Communications 42
4. Rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante- deuxième et cinquante- troisième
sessions 42
5. Rapport du Directeur général sur l'activité de l'OMS en 1973 45
6. Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante -
deuxième et cinquante- troisième sessions et du Rapport du Directeur général
sur l'activité de l'OMS en 1973 49
Quatrième séance plénière
Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante -
deuxième et cinquante -troisième sessions et du Rapport du Directeur général
sur l'activité de l'OMS en 1973 (suite) 59
Cinquième séance plénière
1. Communication 91
2. Premier rapport de la Commission de Vérification des Pouvoirs 91
3. Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante -
deuxième et cinquante -troisième sessions et du Rapport du Directeur général
sur l'activité de l'OMS en 1973 (suite) 96
4. Attribution de la Médaille et du Prix de la Fondation Dr A. T. Shousha 113
- v -
Pages
Sixième séance plénière
Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante -
deuxième et cinquante- troisième sessions et du Rapport du Directeur
général sur l'activité de l'OMS en 1973 (suite) 116
Septième séance plénière
Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante -
deuxième et cinquante- troisième sessions et du Rapport du Directeur
général sur l'activité de l'OMS en 1973 (suite) 156
Huitième séance plénière
Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante -
deuxième et cinquante- troisième sessions et du Rapport du Directeur
général sur l'activité de l'OMS en 1973 (suite) 180
Neuvième séance plénière
1. Deuxième rapport de la Commission de Vérification des Pouvoirs 203
2. Premier rapport de la Commission B 203
3. Deuxième rapport de la Commission B 206
4. Election de Membres habilités à désigner une personne devant faire partie
du Conseil exécutif 206
5. Discussion générale des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante -
deuxième et cinquante -troisième sessions et du Rapport du Directeur
général sur l'activité de l'OMS en 1973 (suite) 209
6. Election de Membres habilités à désigner une personne devant faire partie
du Conseil exécutif (suite de la section 4) 222
Dixième séance plénière
1. Troisième rapport de la Commission B 223
2. Admission de nouveaux Membres et Membres associés
:
Demande d'admission présentée par la République de Guinée -Bissau 223
Demande d'admission en qualité de Membre associé présentée au nom de
la Namibie par le Conseil des Nations Unies pour la Namibie 235
3. Remise de la Médaille et du Prix de la Fondation Darling 238
Onzième séance plénière
Premier rapport de la Commission A 242
Douzième séance plénière
1. Transfert d'un point de l'ordre du jour de la Commission A à la
Commission B 243
2. Examen du Rapport annuel du Directeur général sur l'activité de l'OMS
en 1973 243
3. Rapport du Président général des discussions techniques 243
4. Attribution de la Médaille et du Prix de la Fondation Léon Bernard 246
Treizième séance plénière
1. Deuxième rapport de la Commission A 252
2. Quatrième rapport de la Commission B 252
Quatorzième séance plénière
1. Troisième rapport de la Commission de Vérification des Pouvoirs 254
2. Date de clôture de la Vingt- Septième Assemblée mondiale de la Santé 254
3. Choix du pays ou de la Région où se tiendra la Vingt- Huitième Assemblée
mondiale de la Santé 254
- vi -
Pages
4. Troisième rapport de la Commission A 254
5. Cinquième rapport de la Commission B 254
6. Sixième rapport de la Commission B 255
7. Quatrième rapport de la Commission A 255
8. Cinquième rapport de la Commission A 255
9. Etude et approbation des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquante -
deuxième et cinquante- troisième sessions 256
Quinzième séance plénière
Clôture de la session 257
PROCES- VERBAUX DU BUREAU DE L'ASSEMBLEE ET DES COMMISSIONS
BUREAU DE L'ASSEMBLEE
Pages Pages
Première séance 267 Sixième séance 271
Deuxième séance 268 Septième séance 271
Troisième séance 269 Huitième séance 272
Quatrième séance 270 Neuvième séance 272
Cinquième séance 271 Dixième séance 273
COMMISSION A
Première séance
1. Allocution d'ouverture du Président 275
2. Election du vice -président et du rapporteur 275
3. Organisation des travaux de la Commission 275
4. Cinquième rapport sur la situation sanitaire dans le monde 275
Deuxième séance
1. Cinquième rapport sur la situation sanitaire dans le monde (suite) 282
2. Rôle de l'OMS dans le développement et la coordination de la recherche
biomédicale 285
Troisième séance
Rôle de l'OMS dans le développement et la coordination de la recherche
biomédicale (suite) 292
Quatrième séance
1. Rôle de l'OMS dans le développement et la coordination de la recherche
biomédicale (suite) 304
2. Standardisation des substances diagnostiques 309
Cinquième séance
1. Standardisation des substances diagnostiques (suite) 314
2. Cinquième rapport sur la situation sanitaire dans le monde (suite) 317
3. Planification à long terme de la coopération internationale en matière de
recherche sur le cancer 320
Pages
Sixième séance
1. Examen et approbation du projet de programme et de budget pour 1975 326
2. Premier rapport de la Commission 334
3. Planification à long terme de la coopération internationale en matière de
recherche sur le cancer (suite) 334
Septième séance
Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 339
Huitième séance
Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 350
Neuvième séance
Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 363
Dixième séance
1. Deuxième rapport de la Commission 373
2. Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 373
Onzième séance
Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 381
Douzième séance
1. Troisième rapport de la Commission 392
2. Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 392
Treizième séance
Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 406
Quatorzième séance
Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 418
Quinzième séance
1. Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 429
2. Quatrième rapport de la Commission 442
Seizième séance
1. Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 443
2. Résolution portant ouverture de crédits pour l'exercice financier 1975 446
3. Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1975 (suite) 447
4. Cinquième rapport sur la situation sanitaire dans le monde (suite) 450
5. Rôle de l'OMS dans le développement et la coordination de la recherche
biomédicale (suite) 451
6. Standardisation des substances diagnostiques (suite) 454
7. Planification à long terme de la coopération internationale en matière de
recherche sur le cancer (suite) 454
8. Cinquième rapport de la Commission 455
9. Clôture des travaux 455
Pages
COMMISSION B
Première séance
1. Allocution d'ouverture du Président 457
2. Election du vice -président et du rapporteur 457
3. Organisation des travaux de la Commission 457
4. Examen de la situation financière de l'Organisation
Rapport financier sur les comptes de l'OMS pour l'exercice 1973, rapports
du Commissaire aux Comptes et observations y relatives du Comité
spécial du Conseil exécutif 459
Etat du recouvrement des contributions annuelles et des avances au fonds
de roulement 462
Membres redevables d'arriérés de contributions dans une mesure pouvant
donner lieu à l'application de l'article 7 de la Constitution 463
Rapport sur les recettes occasionnelles et position du compte d'attente
de l'Assemblée 464
Deuxième séance
1. Examen de la situation financière de l'Organisation (suite)
Rapport sur les recettes occasionnelles et position du compte d'attente
de l'Assemblée (suite) 465
2, Prévisions budgétaires supplémentaires pour 1974 465
3. Traitements et indemnités, postes non classés 466
4. Contrat du Directeur général 466
5. Barème des contributions
Contributions des nouveaux Membres et Membres associés 466
Contributions dues par certains Membres au titre de l'exercice 1974 et
d'exercices antérieurs 467
Contributions des Membres associés 469
6. Examen de la situation financiere de l'Organisation (suite)
Membres redevables d'arriérés de contributions dans une mesure pouvant
donner lieu à l'application de l'article 7 de la Constitution (suite) 469
7. Barème des contributions (suite)
Barème des contributions pour 1975 470
8. Rapport de la Commission B à la Commission A 472
Troisième séance
1. Premier rapport de la Commission 473
2. Dix -huitième rapport du Comité de la Surveillance internationale des Maladies
transmissibles 473
3, Barème des contributions (suite)
Barème des contributions pour 1975 (suite) 473
4. Etude sur la possibilité de financer les activités de l'OMS en des monnaies
autres que le dollar des Etats -Unis ou le franc suisse 474
5. Bâtiment du Siège Besoins futurs 475
:
6. Fonds immobilier 476
7. Amendements au Règlement intérieur de l'Assemblée mondiale de la Santé 478
Quatrième séance
1. Deuxième rapport de la Commission 481
2. Amendements au Règlement intérieur de l'Assemblée mondiale de la Santé
(suite) 481
3. Etude organique du Conseil exécutif
Etude organique sur les rapports entre les services techniques centraux
de l'OMS et les programmes d'assistance directe aux Etats Membres 482
Prochaine étude organique 482
4. Méthodes de travail du Conseil exécutif 483
5. Accord de coopération entre la Banque africaine de Développement et
l'Organisation mondiale de la Santé 485
Pages
Cinquième séance
1. Troisième rapport de la Commission 487
2. Coordination à l'intérieur du système des Nations Unies
Questions générales 487
Activités de l'OMS en ce qui concerne l'assistance aux mouvements de
libération dans l'Afrique australe, conformément aux résolutions
2918 (XXVII) de l'Assemblée générale des Nations Unies et 1804 (LV) du
Conseil économique et social 495
Sixième séance
Coordination à l'intérieur du système des Nations Unies (suite)
Activités de l'OMS en ce qui concerne l'assistance aux mouvements de
libération dans l'Afrique australe, conformément aux résolutions
2918 (XXVII) de l'Assemblée générale des Nations Unies et 1804 (LV) du
Conseil économique et social (suite) 498
Septième séance
1. Coordination à l'intérieur du système des Nations Unies (suite)
Activités de l'OMS en ce qui concerne l'assistance aux mouvements de
libération dans l'Afrique australe, conformément aux résolutions
2918 (XXVII) de l'Assemblée générale des Nations Unies et 1804 (LV) du
Conseil économique et social (suite) .. 503
2. Barème des contributions (suite)
Contributions des nouveaux Membres et Membres associés (suite) 508
3. Caisse commune des Pensions du Personnel des Nations Unies
Rapport annuel du Comité mixte de la Caisse commune des Pensions du
Personnel des Nations Unies pour 1972 509
Nomination de représentants au Comité des Pensions du Personnel de l'OMS 509
4. Coordination à l'intérieur du système des Nations Unies (suite)
Questions générales (suite) 510
Huitième séance
1. Coordination à l'intérieur du système des Nations Unies (suite)
Questions générales (suite) 511
2. Aide sanitaire aux réfugiés et personnes déplacées dans le Moyen- Orient 511
Neuvième séance
1. Quatrième rapport de la Commission 520
2. Dix -huitième rapport du Comité de la Surveillance internationale des Maladies
transmissibles (suite) 520
3. Santé et environnement Programme de l'OMS 523
:
Dixième séance
1. Cinquième rapport de la Commission 531
2. Santé et environnement Programme de l'OMS (suite) 531
:
Onzième séance
1. Sixième rapport de la Commission 540
2. Clôture des travaux 540
