CONNAISSANCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PARCOURS D'ACCIDENTÉS. Regard

476 Pages·2006·6.49 MB·French

CONNAISSANCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL
ET PARCOURS D’ACCIDENTÉS. Regard sociologique
sur les angles morts d’une question de santé publique
Véronique Daubas-Letourneux
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Véronique Daubas-Letourneux. CONNAISSANCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PAR-
COURS D’ACCIDENTÉS. Regard sociologique sur les angles morts d’une question de santé publique.
Sociologie. UNIVERSITE DE NANTES Faculté des Lettres et Sciences Humaines, 2005. Français.
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UNIVERSITE DE NANTES
Faculté des Lettres et Sciences Humaines

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CONNAISSANCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL
ET PARCOURS D'ACCIDENTÉS
Regard sociologique sur les angles morts d'une question de santé publique

THESE de DOCTORAT
École doctorale Droit et Sciences sociales
Discipline : Sociologie

présentée et soutenue publiquement par
Véronique DAUBAS-LETOURNEUX
le 7 novembre 2005

JURY

M. Christian BAUDELOT, professeur, Ecole normale supérieure, Paris.
Mme Véronique GUIENNE, professeur, Université de Nantes.
M. Philippe-Jean HESSE, professeur émérite, Université de Nantes.
Mme Annie THEBAUD-MONY , directrice de recherche INSERM, Université Paris-13-
EHESS.
M. Serge VOLKOFF, directeur de recherche, HDR, Centre d'études de l'emploi, , Noisy-le-
Grand.

Directrice de thèse : Mme Annie THEBAUD-MONY
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Remerciements

Je voudrais ici adresser mes chaleureux remerciements aux personnes et institutions qui, d'une
manière ou d'une autre, m'ont accompagnée et soutenue tout au long de cette recherche.

Aux personnes accidentées du travail rencontrées durant l’enquête. Les témoignages qu'elles m'ont
accordés sont au fondement de cette recherche. Alors que celle-ci se termine, c'est vers elles d'abord que se
tournent mes pensées.

A Annie Thébaud-Mony, qui a dirigé cette thèse et a su m'apporter la confiance nécessaire pour la
mener à bien. Au fil de ces années s'est construit un lien d’amitié et s'est affirmée l'envie de poursuivre mon
parcours dans la recherche, en sociologie de la santé au travail, en santé publique.

Aux structures de recherche au sein desquelles s'est inscrite cette thèse, le Centre nantais de
sociologie et la Maison des sciences de l'homme Ange Guépin, à l'Université de Nantes, et le Centre de
recherche sur la santé, le social et le politique, à l'Université Paris 13-INSERM-EHESS (UMR 723). Espaces
de discussions scientifiques, ils sont aussi des lieux d'échanges plus informels, où se sont tissés des liens. A
leurs directeurs respectifs, Charles Suaud, Philippe-Jean Hesse puis Denis Bouget, Didier Fassin, à leurs
équipes administratives, à mes collègues, j'adresse mes remerciements.

Aux institutions en lien avec lesquelles s'est construite cette recherche, la DARES, au Ministère du
travail, et les DRTEFP d'Ile de France et des Pays de la Loire. Je remercie les professionnels rencontrés dans
ces structures pour leur disponibilité et leur écoute, en particulier Sylvie Hamon-Cholet, Catherine Rougerie,
Denise Derdek, Jean-Pierre Lafontaine, Patricia Le Frious et Annie Touranchet.

Aux différents acteurs impliqués dans la production, la transmission ou l'utilisation de connaissance
sur les accidents du travail, avec lesquels j'ai pu m'entretenir : inspecteurs et contrôleurs du travail,
techniciens de caisses primaires et régionales de l'assurance maladie, statisticiens de l'INRS, délégués de
CHSCT, personnels de la FNATH, du PDITH 93 et de la COTOREP.

A Madame et Messieurs les membres de mon jury , qui ont accepté de lire ce travail et d'y apporter
leur critique.

A mes proches, famille et amis, pour leur soutien sans faille et leur infinie patience. Un merci
particulier à Jean-Pierre et Anne-Marie Letourneux, Paul Bernard, Anne Saint-Girons et, bien sûr, à Loïc
Daubas.
3
.
4
à Loïc

à Antoine et Éloi

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SOMMAIRE

INTRODUCTION GENERALE

PARTIE I – QU'EST-CE QU'UN ACCIDENT DU TRAVAIL ?
FONDEMENTS HISTORIQUES ET INSTITUTIONNELS DE LA (RE)CONNAISSANCE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET
RETOUR SUR LA POSTURE D'ENQUETE

Chapitre 1 - L'accident du travail institué. Naissance d'une catégorie juridique et bilan critique sur la
connaissance institutionnelle produite
1.1 – Aux fondements de la connaissance des accidents du travail : la loi du 9 avril 1898
1.2 – La connaissance statistique des accidents du travail via le système d'indemnisation
1.3 – Les limites liées à la connaissance reflétée par le dispositif d'indemnisation
1.4 – D'autres sources institutionnelles de connaissance statistique sur les accidents du travail : potentialités et
limites

Chapitre 2 – Les accidents du travail étudiés sous l'angle de l'expérience des accidentés. Retour sur l'enquête
qualitative longitudinale
2.1 – Des accidentés, des accidents. Constitution de la population d'enquête
2.2 – Les temps de l'enquête
2.3 – Eléments de réflexivité sur la situation d'enquête

PARTIE II – LE TEMPS DE L'ACCIDENT DU TRAVAIL.
DE LA SURVENUE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL A LEUR INSCRIPTION DANS LE DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE

Chapitre 3 - Organisation du travail, marges de manœuvre et survenue d'accidents : le "risque professionnel"
éprouvé
3.1 – Urgence, intensification, sous-effectif, environnement inadapté : des accidents révélateurs du difficile
ajustement entre obligations de résultats et préservation de la santé.
3.2 – Accidents et prise de risques forcée pour de jeunes salariés : "C'était ça ou la porte".
3.3 – Des accidents associés à un risque identifié dans l'entreprise : les "risques du métier" ?
3.4 – Accidents du travail et organisation du travail : regard statistique

Chapitre 4 - De l'accident survenu à l'accident reconnu. Les logiques en œuvre dans la déclaration et dans la
reconnaissance
4.1 – Le circuit de reconnaissance d'un accident du travail
4.2 – Logiques observées autour de la déclaration de l'accident "en accident du travail"
4.3 – La reconnaissance des accidents
4.4 – La reconnaissance de l'altération de la santé : l'enjeu de l'arrêt de travail et de l'indemnisation des séquelles

PARTIE III – LE TEMPS DU DEVENIR.
L'INSCRIPTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DANS LE PARCOURS SANTE–TRAVAIL DES SALARIES ACCIDENTES

Chapitre 5 – Le retour au travail après l'accident : quelles implications de l'accident aux niveaux collectif et
individuel dans l'entreprise ?
5.1 – Les conditions du retour du salarié dans l'entreprise
5.2 – Au plan collectif : quels "vecteurs" pour une prise en compte de l'accident en vue de la prévention ?
5.3 – Des non-reprises et des ruptures professionnelles qui font suite à l'accident

Chapitre 6 - Parcours d'accidentés, parcours accidentés ? Regard rétrospectif sur les parcours santé et travail
des accidentés et devenir à moyen terme des personnes suivies (1999 – 2002)
6.1 – Regard global sur les parcours santé-travail des personnes rencontrées. Esquisse d'une typologie
6.2 – Devenir professionnel à moyen terme de salariés fragilisés dans leur santé et dans l'emploi (1999 – 2002)
6.3 – Prendre en compte le temps du parcours pour une autre connaissance des accidents du travail et des
accidentés. Pistes et propositions

CONCLUSION GENERALE
ANNEXES
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DES MATIERES
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Index des sigles utilisés

AT accident du travail
AT/MP accidents du travail / maladies professionnelles
CHSCT comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
CNAMTS caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
COTOREP Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel
CPAM caisse primaire de l'assurance maladie
CRAM caisse régionale de l'assurance maladie
CTN Comité technique national
CTR Comité technique régional
DAT déclaration d'accident du travail
DARES Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Ministère de l'emploi,
du travail et de la cohésion sociale)
DRT Direction des relations du travail (ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale)
DRTEFP Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
EPICEA Études de prévention par l'informatisation des comptes rendus d'enquêtes d'accidents du
travail
ETT entreprise de travail temporaire
EU entreprise utilisatrice
FI faute inexcusable
FNATH Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
INRS Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et
maladies professionnelles
INSEE institut national de la statistique et des études économiques
IPP incapacité partielle permanente
MCP maladie à caractère professionnel
MIRTMO Médecins inspecteurs régional du travail et de la main d'œuvre
MP maladie professionnelle
OHQ ouvrier hautement qualifié
PDITH programme départemental d'insertion des travailleurs handicapés
PV procès verbal
TMS troubles musculo-squelettiques
UE Union Européenne

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