Comptabilité 3 : analyse et traitement des données en comptabilité spécialisée

356 Pages·2014·8.787 MB·French

by  Robert Brien, Jean Senécal, Marc Sakaitis

robert brien jean senécal marc sakaitis
• •
3
CO M P TA B I L I T É
Analyse et traitement des données en comptabilité spécialisée
3e édition

ROBERT BRIEN • JEAN SENÉCAL • MARC SAKAITIS
3
CO M P TA B I L I T É
Annaallyyssee eett ttrraaiitteemmeenntt ddeess ddoonnnnééeess eenn ccoommppttaabbiilliittéé ssppéécciiaalliissééee
3ee ééddiittiioonn
vec la collaboration de
 D, P, -
Université aval
U G, FG, FP
Université de herbrooke
onception et rédaction des outils pédagogiques en ligne
P V, P-
égep de Drummondville
Comptabilité 3
Analyse et traitement des données en comptabilité spécialisée, 3eédition Des marques de commerce sont mentionnées ou illus-
trées dans cet ouvrage. L’Éditeur tient à préciser qu’il
Robert Brien, Jean Senécal, Marc Sakaitis n’a reçu aucun revenu ni avantage conséquemment
à la présence de ces marques. Celles-ci sont repro-
© 2014TC Média Livres Inc. duites à la demande de l’auteur en vue d’appuyer le
© 2009 Chenelière Éducation inc. propos pédagogique ou scientifique de l’ouvrage.
© 2005 gaëtan morin éditeur ltée
Conception éditoriale:Éric Monarque
Édition:Martine Rhéaume Les cas présentés dans les mises en situation de cet
Coordination :Marylène Leblanc-Langlois ouvrage sont fictifs. Toute ressemblance avec des
Recherche iconographique:Marc-André Brouillard personnes existantes ou ayant déjà existé n’est que
Révision linguistique:Diane Robertson pure coïncidence.
Correction d’épreuves:Zérofôte
Conception graphique:Alain Lapointe et Danielle Dugal
Conception de la couverture :Gianni Caccia
Le matériel complémentaire mis en ligne dans notre
site Web est réservé aux résidants du Canada, et ce,
à des fins d’enseigne ment uniquement.
L’achat en ligne est réservé aux résidants du Canada.
Catalogage avant publication
de Bibliothèque et Archives nationales du Québec
et Bibliothèque et Archives Canada
Brien, Robert, 1950-
Comptabilité 3 : analyse et traitement des données en comptabilité
spécialisée
3eédition.
Comprend un index.
Pour les étudiants du niveau collégial.
ISBN 978-2-7650-4055-2
1. Comptabilité de gestion. 2. Associations sans but lucratif –
Comptabilité. 3. Comptabilité de caisse. 4. Passif (Comptabilité).
5. Comptabilité de gestion – Problèmes et exercices. i. Senécal, Jean,
1942- . ii. Sakaitis, Marc. iii. Titre.
HF5657.4.B74 2014 658.15’11 C2014-940415-8
5800, rue Saint-Denis, bureau 900
Montréal (Québec) H2S 3L5 Canada
Téléphone: 514 273-1066
Télécopieur: 514 276-0324 ou 1 800 814-0324
[email protected]
TOUS DROITS RÉSERVÉS.
Toute reproduction du présent ouvrage, en totalité ou en partie,
par tous les moyens présentement connus ou à être décou-
verts, est interdite sans l’autorisation préalable de TC Média
Livres Inc.
Toute utilisation non expressément autorisée constitue une
contrefaçon pouvant donner lieu à une poursuite en justice
contre l’individu ou l’établissement qui effectue la reproduction
non autorisée.
ISBN 978-2-7650-4055-2
Dépôt légal : 2etrimestre 2014
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
Bibliothèque et Archives Canada
Imprimé au Canada
1 2 3 4 5 M 18 17 16 15 14
Nous reconnaissons l’aide financière du gouvernement du Canada par
l’entremise du Fonds du livre du Canada (FLC) pour nos activités d’édition.
Gouvernement du Québec – Programme de crédit d’impôt pour l’édition de
livres – Gestion SODEC.
R
emerciements
Un manuel de comptabilité est utilisé par un très grand nombre d’enseignants qui
ont tous une démarche pédagogique particulière. Aussi, un tel ouvrage ne saurait
être le ruit de la seule réexion ou de l’unique expérience des auteurs. C’est
pourquoi nous avons consulté de nombreux proesseurs du réseau collégial,
de açon individuelle ou au moyen de groupes de travail, lorsque nous avons
amorcé le projet d’écriture de cette nouvelle édition. Nous tenons à remercier
nos consœurs et conrères de diérents cégeps pour leur généreuse contribution
à l’élaboration de la 3eédition de ce manuel et à la collection Brien et Senécal.
Par ordre alphabétique, nous remercions les évaluateurs du manuel :
Line Desaulniers, Cégep régional de Lanaudière à Joliette
Nathalie Girard, Cégep régional de Lanaudière à l’Assomption
Martine Haché, Cégep régional de Lanaudière à Terrebonne
Sylvie Hamelin, Cégep André-Laurendeau
Luc Léger, Cégep de Sherbrooke
Isabel Mercier, Cégep Garneau
Pierre Savard, Cégep de Saint-Jérôme
Myriam Turcotte, Cégep de Trois-Rivières
Gilles Vermette, Collège de Valleyfeld
De cette liste, Isabel Mercier et Luc Léger ont agi à titre de consultants sur les
manuscrits. Leurs conseils avisés et leurs questions nous ont aidés à rendre
ce manuel encore meilleur. Nous remercions également Luc Léger, qui a agi à
titre de rédacteur spécial dans ce manuel, ainsi que Pierre Veillette, pour son travail
sur le solutionnaire et les présentations PowerPoint.
Ce manuel et son solutionnaire ont ait l’objet d’une révision scientifque de la part
d’Isabelle Lassonde, de l’Université Laval. Nous saluons ici la qualité exceptionnelle
de son travail et nous l’en remercions chaleureusement.
De nombreuses personnes participent à la réalisation d’un ouvrage de cette
envergure. Nous remercions donc toute l’équipe éditoriale, nommément l’éditeur-
concepteur Éric Monarque, l’éditrice Martine Rhéaume, la chargée de projet
Marylène Leblanc-Langlois, la réviseure linguistique Diane Robertson et la cor-
rectrice d’épreuve Michèle Levert (Zérôote). Leur dévouement, leur compétence
et leur efcacité sont pour beaucoup dans la qualité de cet ouvrage.
Finalement, nous aimerions remercier les représentants de chez Chenelière
Éducation qui sillonnent le Québec et qui orent un excellent support aux
proesseurs qui ont le choix d’utiliser nos manuels. Leur précieuse collaboration
est essentielle au succès d’ouvrages comme celui-ci.
Nous souhaitons que tous les lecteurs apprécient ce volume et nous les invitons
à nous aire parvenir leurs commentaires.
Robert Brien
Jean Senécal
Marc Sakaitis
C
aractéristiques du manuel
Particularités de la 3e édition
Par son langage simple et accessible, la 3e édition de cet ouvrage est tout à ait
adaptée au niveau collégial. Elle ore un dosage équilibré d’éléments théoriques
et pratiques, ce qui permet à l’étudiant d’acquérir une solide compréhension des
notions essentielles et de maîtriser les compétences prescrites.
Nous avons aussi profté de cette nouvelle édition pour moderniser et améliorer la
présentation de la matière de même que l’aspect visuel de ce volume.
Mise en situation
Des mises en situation intéressantes
posent les défs à relever dans le chapitre.
4
CHAPITRE
La comptabilité par projet
MISE EN SITUATION
On peut se demander comment une entreprise arrive
à mesurer la rentabilité d’un élément précis de son Allard Musique inc. est un petit commerce de détail
exploitation. Par exemple, comment un détaillant spécialisé dans la vente d’instruments de musique. Situé
d’appareils électroniques peut-il savoir s’il est plus à Boucherville, le magasin comporte cinq rayons : les ins-
proftable de vendre des téléviseurs que des consoles truments à cordes, les instruments à vent, les claviers, les
de jeux vidéo ? percussions ainsi que les partitions et accessoires. Mis
à part la présidente, Vanessa Allard, l’entreprise compte
L’étude de ce chapitre permettra de répondre à 14 conseillers à la vente à temps partiel, un directeur du
ces questions en appliquant la comptabilité par marketing à temps complet, un directeur de magasin à
projet. On apprendra les particularités de ce type temps complet et une technicienne comptable à temps
de système comptable, notamment en ce qui a trait partiel. Comme elle aimerait connaître la rentabilité de
à l’enregistrement des transactions et à la présen- chacun des rayons, Vanessa souhaiterait que vous l’aidiez
tation de l’état des résultats. VanAelslasrad A Mllaursdiq, udeir eincct.rice àso inm cpolamntmere rucne .système de comptabilité par projet dans
OBJECTIFS D’APPRENTISSAGE
Comprendre les principales caractéristiques de la comptabilité par projet. ( )
Identifer les diérentes appellations de la comptabilité par projet.
Distinguer les systèmes de comptabilité par projet intracomptable et extracomptable. Pour établir la rentabilité de chacun des rayons d’Allard
Déterminer les charges directes et les charges indirectes. Musique inc., vous aiderez Vanessa à implanter un
Ventiler les charges indirectes entre les projets. système de comptabilité par projet.
Préparer un état des résultats par projet et un état combiné des résultats.
Comprendre les notions de centre de profts et de centre de coûts.
Préparer un état des résultats selon un regroupement par centre de profts
et par centre de coûts.
Objectifs
Au début de chaque chapitre se trouve une
description des compétences à maîtriser.
À ous de jouer ! Par exemple
Permet à l’étudiant d’assimiler Ore un exemple concret
et de paraire graduellement de la matière qui vient
les connaissances théoriques. d’être abordée.
À VOUS DE JOUER ! Voici un exemple d’une note apparaissant aux états fnanciers de Brico
détail inc. :
Ud3seo1n l elmtae srrasumi c2éicn0quauXrnis3vta, a lllleeea nsd3toe0 l à dRa eé3v dnr %iuol 2cQd0oeumXsé4 bpb,et ieelcen Psinsr o ccvv.lei iesdnniiodstntsur sipob onusutae rn u àpst ri slotieesmsnéo ircpt ilooiceunonrmét s1tp a8qtie tu 5 did 3eae5 cs2 $h 0tè ad3txee5en 0sRt $éaàn.u Aol ac-u od ccmooolnpluastrraossn m.d t Lemd elea’sest ix voReenrénc.n tiLecoees- Dddiaarnenscs t lileoesn c lodivuerr eBss r nidcoeor mBdréaitcl adoi le di nséceta.s i cla oicnntctiv.e isrteételsa ,ct iBevresi mcroée cndlaté mtàa aicl tPeiinosanc sp.ss a ieasftsis tip lés’oo vuébervjseneuttn iutdteueese l dsljsui,vd ecircasirae ilsra e rdsé.icr eAlacumtcioauntni oean pesr soetvtim ipsiéoo unqr usneu’e itlseetss c rjouèmdgilpectimaaibereinlistss.é Lea
au comptant de l’exercice ont été de 1 350 500 $ et l’entreprise estime que sa provision au pouvant découler de celles-ci n’auraient pas d’eet signifcati sur les états fnanciers consolidés de Brico détail inc.
30 avril 20X4 doit s’élever à 21 595 $.
1.Rédigez l’écriture afn d’enregistrer les ventes de l’exercice et celle concernant la régularisation. MISE EN SITUATION L’entreprise Motoneige arctique inc., client de la frme d’audit Dion, Damphousse,
Date Nom des comptes JeOt UexRpNlAicLa tGioÉnNÉRAL duN ucmomérpote Débit PaCgréed : i5t4 EPapuaxrotrpoctrirécoidutpéulir eraieard tàmpi oaliunnr ii lsavtqeranutdeivlrleee uounbn leibgiee nun Ddeunneo erure émtc ieleaitvs uDoavnioart iu usucenne ctae,ov dSnisEec deNspeeC tspi RoomnuLo r,dts oeuansib teseriy igpqsetousèue,m ree eutn Tstns rda erm e sa uuisuléclticccoreuenssrs s idditoeé e n sded moea lltollla’èet rgonsaung :ee iuns iqgn.eu tase.cu hcLe’eec tndetuéercre èpessrs ties dseté vcdiéeûdn àét
20X4 M I S E Eedn’iNn vtuéerê dt eg érénaélriasle. rE ullnee c oopmépraotritoen Ltr’aauitdemiteeunrt ddoe ict eatltoer isn seo rpmoasteiro nd :eux qDuesotionns npreim oàrd iall’eés atvuandt diea déncitd eru dnu conseil, un
SAajouietez -unoeu sn oqtuioen..,. u ?ne précision G A R D Elpedanr’ eid sxCéepoc ranloapsprrearèiitals idot ien’oÉn ndtq a’uruteê,tn itll’ediot,uér ped pa opurn abndrlaéi quncunrceeet 12E..n LLceeo snm rsiuoslnqttauanenstt dl ed’ aecv oloani rps eeàir ldlteeér bp joeuuurritds-ieilqr  udaeier sdeil esnalo ’olm’ edbnsjmetitreu cedsp ’diuert’inaseer eg ,pp e lr’ndaéotuv sdieousiitnoe trnus-i rlr sqoaa igrsrrunoiavnne’ nd ieaàslb ?lxlape ?ceounrciclsu-iscee boiue nre rpééarliesrer
en relation avec la matière traitée. minsatgainsctrea te dt,e e tnrifbnu,n laal fdxea gtiroann ddee steiooni sq, ul’eh maboitnutealnlet mdee nlta, cloesm jpuegness astoionntu fannvaonreacbi èlsrees ueàs tcb etr ttèysip ldeii tdféec i rleél coàla dmrésatetri omdni.n ’Teuro uen-te démonstration.
l’indemnité d’expropriation*. est souvent très en deçà de la demande initiale, d’autant plus que des règlements
Passif environnemental à l’amiable sont réquents dans ce type de poursuite.
SQAUVEI…E Z-V OU2S.Ensuite, reportez les transactions qui aectent le compteProvision poMPdur ’prruioésmnvoetio inp e.enièntg gle’éa,t ruddDpcdéatoéeda’sscttetiuéo oeuenni nsétna an vtepemerarnanirrenat udueineenrt , ls oluo ep ucnr dgr o décaûaesont u’suirsl ruetrmsamu ndtteeunt’ e itredtsacrt’ ueaeaq, c fueeutnini t oco ndd.c*les -.airfitScQéAUuVEIl…EtZé-V,OUSCvctoeoounmmtte pmc taoeeun dlts’reauesul t pdebeirot rednsuesors n mn nseope nép ptecaoiuanutlt visêsa tterneents lecauxafTip unêAes tdrreteRe :d uabaSvtineiolsencU . taéotTvusas,l C uilneeUgsré ldanSoi esmCiutarusia n,t eiaEEosrn,c ihel idtStT eodciett esteson uei-rt
PROVISION POUR PROMOTION propre à la matière et dont iUln e anoute tsera donc jointe aux états fnanciers ; elle pourrait être libellée ainsi :
tenir compte. Note – Avis de poursuite
L’entreprise a reçu avis d’une poursuite de un million de dollars de la part de la succession d’un client décédé en utili-
sant l’une de nos motoneiges. La poursuite allègue que ce décès est dû à une mauvaise conception des systèmes de
sécurité installés sur cet engin. Le conseiller juridique de l’entreprise est convaincu que la poursuite devrait dans ce
cas être déboutée, mais que, dans la pire des situations, le règlement devrait représenter une somme très inérieure
à celle indiquée dans la poursuite. En eet, la jurisprudence indique que des causes semblables ont été réglées pour
environ 10 % du montant initial de la poursuite.
C A P S U L E À VOUS DE JOUER !R A P P E L
I F R S 1.Lcoan scoucriréetnét Eqsuthi éptriéctoe nindc .q vui’eenllet dae croepcieév olair ruenc eatvteis dd’eu np oduer ssueiste p dreo d1u,i5ts m viilsliaonnt dàe adtotéllnaruse rd ’luens
rides à la suite d’un traitement de 30 jours. Le conseiller juridique de l’entreprise estime que
la preuve sera très difcile à aire de la part du concurrent et que le processus peut prendre
de 5 à 10 ans. La société Esthético inc. n’a pas l’intention de proposer de règlement à l’amiable.
132 CHAPITRE 3
Le passif estimatif, les éventualités et les événements postérieurs à la date du bilan 135
CAPSULE IFRS Rappel
Présente les changements Évoque une notion importante
aux normes depuis l’adoption déjà abordée.
des IFRS.
3.1 Le passif estimatif
Passif estimatif Un passi représente une obligation à laquelle donnent lieu des opérations que
Défnitions Toute situation incertaine suscep­ l’entreprise a eectuées ou des aits qui se sont déjà produits, à la date de clôture
tible d’entraîner une perte pour de la période, et en vertu de laquelle elle sera tenue plus tard de verser des sommes
Les défnitions les plus importantes sont ld’eénpternedp rdis’eun e to ud odnet pl’liusssuieeu ruslt iémvée­ dd’easr gseernvt,i coesu qeunic oornet daei tl ilv’orbejre td edse msoamrcmhaens driesçeus eos ud ’daveas npcreo. dPuairt sc, oonut rde,e ceorutarninirs
nements uturs dont on ne sait si, passis existent ou peuvent exister sans que le montant de la dette soit connu avec
placées en marge, ce qui permet de s’y eectivement, ils se produiront. exactitude. Dans ce cas, selon le principe du rattachement des charges aux pro-
Le dénouement de l’incertitude duits, la charge est comptabilisée durant l’exercice où elle est liée aux produits,
réérer rapidement, si nécessaire. viendra, selon le cas, confrmer et l’entreprise inscrit un passi dont le montant n’est pas exact, mais qui peut être
la perte ou la dépréciation d’un estimé de açon assez précise. De plus, en vertu du principe de la bonne inorma-
bien ou la création d’une dette. tion, on doit présenter aux lecteurs des états nanciers des notes qui ournissent
GOaabblrrigaicanattniioetn o lué gdaul ev eonud ceounr tqrauci tauseslluer edu draeeifstè drtee’innnsts ecmirgiinreeeu mxle eslan p trasé saasliuit sés e uésjcetiotm ndoaetm iciseq rutaaeiit nd esen pl ’seaonsrsttirees pq iruniesse cl.erist sp oasut ebsi ldaens. éFtiantsa lemnaenncti,e rles
l’acheteur de la bonne exécution Il est possible qu’un passi provienne d’un événement passé et que son montant,
d’un travail ou d’un service, de la qui n’est pas connu avec exactitude, puisse être déterminé par une estimation juste
qualité et du bon onctionnement et raisonnable. Voici deuxpassis estimatispouvant être rencontrés dans le cours
d’un bien ou d’une installation normal des aaires :
pendant une certaine durée*. 1. Les garanties ;
Filiale 2. Les promotions.
Se dit d’une entité juridiquement
indépendante, mais placée sous
le contrôle d’une entité mère, 3.2 Les garanties
généralement du ait que cette
dernière détient, directement ou Lorsqu’une entreprise vend un article qu’elle a abriqué, elle doit orir une cer-
indirectement, une participation tainegarantieau consommateur. Celui-ci est alors sécurisé en cas de bris ou de
lui donnant le droit d’élire la ma­ malonctionnement du bien acheté. On rencontre cet élément, par exemple, dans
jorité des membres du conseil le cas des automobiles, des électroménagers et des appareils électroniques. Il ne
d’administration de cette entité*. aut touteois pas conondre cette garantie avec les certicats de garantie prolon-
gée, qui sont en ait des « assurances » supplémentaires que les entreprises vendent
Adresses Web aux clients pour leur orir une meilleure protection. Ces contrats de garantie sont
Le site de l’Ofce de souvent revendus à des rmes, qui ourniront ledit service.
Les sites Web en lien avec la matière protection du consommateur Ces contrats constituent des produits distincts des ventes de l’entité.
ournit des inormations
sont mis en valeur en marge. swcuowrm wlam. ogepraccraa.gnnottui/epv e.lqérgcm.acislae­./certifcat/ SQAUVEI…EZ-VOUSLvéah liociu sleu,r dlao ipt rpootuevcotiior ns edruv icr oàn ls’uosmamgea taeuuqru perlé ivl oeistt qnuo’urmn ablieemn,e cnot mdemseti nuén,
garantie­supplementaire­auto/ pendant une durée raisonnable. C’est ce qu’on appelle la « caution judi­
Retour sur la mise en situation ogbalriagnattiieo­nles­gdaule­/cdoemfmnietirocna/nt/ ciaire » ou, dans le langage courant, la « garantie légale ».
MISE EN SITUATION La Compagnie Transamérique inc. est une grande entreprise, dont l’organigramme
Lorsque le texte aborde la mise en situation est présenté à la gure 3.1. Une de sesfliales, Motomarine atlantique inc., abrique
six modèles de motomarines. À la n de chaque exercice nancier, à la suite d’une
de début de chapitre, une èche en marge estimation des coûts de garantie qu’elle aura à encourir, l’entreprise doit enregis-
trer une charge pour garantie : dans ce cas précis, elle est égale à 1 % des ventes
permet de la cibler rapidement. nettes de l’exercice.
116 CHAPITRE 3
Caractéristiques du manuel v
Les autres charges indirectes
Les autres charges indirectes doivent aussi être réparties entre les diérents
projets. Comme nous n’avons pas de euille de temps pour les charges telles que
le loyer ou la publicité, celles-ci doivent être réparties ou ventilées entre tous les
projets en onction d’une clé de répartition qui reète la nature de la charge. Le
loyer pourra être ventilé entre les projets en onction de la superfcie occupée en
mètres carrés, alors que la publicité pourra être répartie en onction des ventes
de chacun des projets. Il n’existe pas de recette absolue dans la açon de répar-
tir les charges indirectes. Chaque entreprise doit trouver la clé de répartition
qui convient à chacune des charges indirectes à ventiler. L’important est de
choisir une méthode qui soit logique selon la nature de la charge à répartir et
de conserver toujours la même méthode afn de aciliter les comparaisons. Si
on ne trouve Tpaasb ulneea culéx d ee rté pfagrtuitiroens qui reète bien la nature de la charge,
en pratique, on privilégiera une répartition en onction du montant des ventes.
C4’e.s5t .le3 caLs edesLs ecchsha arfgrgegsu edrs’ein sitné erdêtti srl,ee pcsa trte easxbemlepaleu.x apportent un complément d’inormation ou illustrent les concepts
Le tableau 4.2e tp rléesesn tne outni oapnesrç au bdeosr aduétrses dchaanrgse sl ein dmireacnteus eetl .de la clé de
Charge indirecte réLpoarrstqitui’ounn eq uceh anrogue sp seuugtg séerrovnirs àp opluurs icehuarqs uper otyjeptes .à la ois et qu’elle n’est pas exclu-
Charge qui peut être attribuable à sivement liée à un projet particulier, elle est qualifée decharge indirecte. C’est le
plusieurs projets à la ois et non cas, entre autres, des salaires versés aux employés qui travaillent sur plusieurs pro-
directement liée à un projet précis. TjeAtBsL eEnA Umê4m.2e tempsL,e sd uty ploeyse dre, dchea lr’géelesc itnrdicirietéct,e dsu e tc lheauur claég dee erté pdaer tli’taiomnortissement FIGURE 3.1 L’ORGANIGRAMME DE LA COMPAGNIE TRANSAMÉRIQUE INC.
des immobilisations utilisées par tous les projets. Comme la charge indirecte per-
Clé de répartition
Résultat de l’action de ventiler met de géTnYéPrEe DrE d CeHsA RpGrEo IdNDuIiRtEsC dTE’exploitation pour plusiCeLuÉ rDsE pRrÉoPAjeRtTsIT, IuONne portion de Compagnie Transamérique inc.
une somme, le plus souvent Lcoeyetrte charge doit être attribuée à chacun Sduepesr fpcireo (mje2)ts. On introduit ici la notion
pfrcoiepnotr taioun mneolyleemn ednutq, uoeul ocone­ ÉAdlseescutrrcaiclniétcé e dete c hraéupaagretition. SSuuppeerrffcciiee ((mm22)) (prModuultitissp roérctr iénact.ifs) (produits eÉt caocbceeasustoéi riensc .de beauté) Télécommunications
pose cette action*. SLaelaisre ss aadmlainiisrtreatsis ou tout autre salaire non Ventes ($)
directement liés à un projet particulier
Feuille de temps PDubalicnitsé nleon cdairesc tdemue nsta altatriibruea bdle’ uà unn eprmojept ploarytiécu lqierui esVte nates e($c)té à plusieurs projets simultané- • Ski et planche extrêmes inc. •• SLaébcoarra itnocir.eVandal inc. • Réso télécom inc.
Document sur lequel un employé Tméléecnomt,m ounnic aptieonust utiliser unefeuille de temps. VLenate cs l(é$ )de répartition sera alors le temps • Motomarine atlantique inc. •Viva inc. •TV satellite inc.
consigne le temps consacré à Fcoournnistuarecsr dée àb ucrehaua,c due nm adgaessin pour otojuet tasu tdreu tyrpaen dte la péVreinoteds e($ d)e paie. • Motoneige arctique inc. •Verana ltée
ses activités ou à un travail*. ournitures non directement attribuables à un projet particulier
CPhaarrg ees xde’inmtérpêtlse, dans un commerce de détailV,e nl’teesm ($p)loyé qui travaille dans plusieurs
Crhaayrgoens dse iloncsactiorni rdae ,m ascuhrin esriae oue auutirlel elo cadtieo ntemps, lVeesn tehs e($u)res travaillées dans chacun des
nroany doirencste.m Penat ra tltraib usaublietse à, usno pnro jesta plaartiicrueli eprourra être réparti entre les rayons en onction Les rais de garantie sont des charges liées aux ventes d’un exercice, mais qui
Cdhearsg ehs edu’enrterest ieinn estc dr’aimteosrt isssuemr ecnet ddeso imcumombileisnattio.ns prendront eet au cours d’un ou des exercices ultérieurs. Lorsqu’une entreprise
non exclusivement utilisées par un projet particulier : ore des garanties sur des objets vendus, il est certain qu’elle devra supporter les
MISE EN SITUATION •AIlmlamredub Mleusique inc. vient d’achever la collec•teS udpeersf ciee u(mi2l)les de temps de ses employés rais liés à ces garanties (pièces ou main-d’œuvre). Il y aura sûrement des clients
•poÉquurip elma esnet emt aamienueb letmeernmtinée le 8 septembre 2•0XVen9te. sV ( $é)r ooun suiqpeurfec ieW (mo2)ng est une conseil- qduéie cdteuveruosnets , asiurre lreéspqaureellre sle o bni edne varcah eetée cotuu eqru di erse troépuranraetrioonnts loeus mquaer clh’oann dreismes-
•lèMreat éàr iella r ovuelanntte à temps partiel. Elle a une gr•aEnnd oen cctioonn dnu aciosûst adun mceat édrieel rpourleanstq ouu ede tsous les placera par un bien identique si la réparation est impossible ou trop onéreuse. Ce
instruments de musique. C’est pourquoi Vérokinloimqèutrees tpraarcvoauriullse dans diérents rayons qui est incertain, c’est le moment où les réparations devront être eectuées et où
•duAm méliaorgataiosnisn lo csaetilvoesn les besoins. •Superfcie (m2) les marchandises seront retournées, ainsi que le montant exact de la charge qui
sera liée à ces retours et à ces réparations. Ainsi, au moment de la vente, une dette
On vous soumet sa euille de temps afn de ventiler son salaire entre les diérents existe réellement, mais ce qui est inconnu, c’est le moment où l’on devra encourir
MISE EN SITUATION Lraa pyorénssid. eSnatceh dan’Atl qlaured sMonu stiaquuxe hinocr.a, iVrea neesst sda eA 1ll2a $rd, ,n ao iums pvlearnrtoén rsé cceommmmeenntt uvne nstyisle-r des coûts et le montant précis de ceux-ci.
tècmetet ed ceh caormgep Tteanabtibrleilt élee psa aduri xpré orcejeontt misn ptprraotcjaeotmbs.lpetasble. Le 31 décembre 20X9, elle désire L’entreprise doit assumer une charge pour ses garanties. Selon le principe du rat-
préparer un état des résultats par rayon. La technicienne comptable a imprimé un tachement des charges aux produits, les charges de garantie sont comptabilisées
étVaot idcei sd roénsuc ltlDaat se ep uanirlo lrea mydoebn t rdeemaunpsxs l edtqeau beVl éllereosa ncuihqxaure gc eWos dominrgep cptteaosub orl nelta sd s éecjàmo éantiénc aert tétreitrbimuséienenéset la matière dans la pratiqduanes. le même exercice fnancier que celui des ventes. Par contre, il se peut que l’on
à lele 8u rs epprtoejmetb rrees 2p0ecXti9 .: Cependant, il y a plusieurs charges indirectes à ventiler Provision pour garantie Vodicéir loa gveen àti lcaeti opnr idnuc siaplaei rleo drseq Vuéero lneisq urea Wiso snogn etf fdecet uéaei benle u itmilipsaonrt tsaan fecuei loleu qu’ils ne peuvent
entre les rayons. Somme fgurant au passi du bilan dep teams pêst croem emstei mcléé ds ea rvéepca rstiutiofns :amment de précision. On ne les enregistre alors qu’au
et représentant une estimation moment où ils sont payés. Cependant, lorsqu’ils sont importants et qu’il est pos-
FEUILLE DE TEMPS des coûts susceptibles d’être sibleV EdNT’eILnAT IdONéA DLtULe ASrRAmDL AMiIURnSEe IDQrEU EVl ÉeINR COm.NIQoUnE tWaOnNGt par une estimation raisonnable, on doit inscrire
Employé(e) : Wong, Véronique N° 23501 engagés afn de respecter les unp opura las pséirio, dse odei tp auie nteermipnéreo lev 8i sseipotenm bpreo 2u0Xr9 garantie,correspondant au montant des coûts
Date d’Haerruirveée deH esuorretie Tohteaulr deess Rayon garanties données aux clients*. eEInàssn ttcri uormmrdéeenasstutsimsé d,In esloàt r luvramesn eqgtntausr’uanneti CeeRlaa nqvyoiteunrrseep l’reinsePt erorecupssrriioesn esd aesu rgPaacaarc teriàtsias oopnnisrat eeisyteesr :. Total
03 sept. 20X9 15:00 18:00 3,00 Instruments à cordes Heures travaillées 6,50 4,00 4,00 – 7,50 22,00
170 CHAPITRE 4 0045 sseepptt.. 2200XX99 1133::0000 1176::0300 34,,5000 ICnlsatvriuemrsents à cordes TSaaulxa ihreoraire CFdir’raeeis••sct td7e1lee82mCC,, – 00mce00 aee n$$as tlg,qq e ard uuasmiatiintn a.eeos cE sshmcntt41ée 82 eetcie,,00 snne00 eà c$$exrt t etel,eoam rcuitùepnras lce,i lc nee,h cns,4d1a’ t82eerrcr,,00sseg’é00 et e dpp$$ ssq oeats us op:rtne’areotstl fial«oett Cstn r d1oris2beûe, 0sutdpv–0 a $$ederbcaelvets irs s om.uà C npadtreepc ss9h1ê o 2c0pta,,hr00rrnt00oaed e $$rj eigrsete esdss  p enevreséec nctc2iudors61 uam24ée,,e00iteps s00s s» t $$oe l ionneétttus àq ucee sl eg abriaennt ideesv.ra
06 sept. 20X9 17:00 21:00 4,00 Partitions et accessoires aucune somêmtree s er erampppolratcanét ; aux centres de coûts puisque, par défnition, ceux-ci
07 sept. 20X9 13:30 17:00 3,50 Partitions et accessoires À VOUS DE JOUERn !e conti–e nnleen tm qouen dtaesn cth earxgaesc tin ddier elcate cs hquair dgeev rroenlit éêetr eà vceensti lrééesp paarra ltai osunitse .ou à ces échanges.
08 sept. 20X9 13:00 TotVale 1nd7tei:sl0a 0htieounr edse s heures224,,0000 Instruments à vent SQCAhUaVrgEeIs…E diZre-ctVesOUSL’eInsàst ticrmuormadeetnsitosn dVpeInsoresoticàt jr1e iluv a2tlemsa, n7 epatf5neur t$u osci.Clvoleeiu nsdrtisreoCe dlnstaee vd m iepela rppos srpuo édfrre tisog JPdaaeerwr cadauends st pKiiaoeani edse atser,rt Pamu acnrcion teeinétsmiesodo npéliselro ee ey8s té ss àue prtdet eeFlm ermvaepsiCbnss etr eenprt aa2rer0itsdsiX e’d al7e dd.q mceLuoFie inûr g aatitssi aasttrurraaxatv inhoaniotlilréea isrdue reTd opsetl a uJelsaxieweuarrdscices antérieurs ou
EmpInloàsy técr6(uo,e5mr)d 0:eensts Insàtr4 uv,0em0netnts VérCola4n,vi0qie0ures WongPercu—ssions Paacrctei7ts,i5so0onisr eest 2T2o,t0a0l VCvMCSeaeohanlnaûardttirgre guedesese eb sssd é edmns’ée avfxerpccnlihdoaeaiiturnaerdst biisorenustescdpeueter or slaq v421 l99i69 iu’ns6p718ei ig 4o8x85oe0456éprn0000stné i $$$torir eeindeup ’nlurroscéEn21n1m es932 7agp725te 2flo d o830n7tynu409’4Deéte3007 t(aered n$$$tm )ne ’:uteorenenu ep sva 522réed274ri7psa6e8r48K i e aut4292vats08r00 deeé0000ap r d rœ$$$m,rq ’ HéJoaueaurevdrwuiivne ruavesrdétnia52e 2’ttaé6977 nu152s3uct eu8697 h 58d98lbrel0735 eai lll$$$omeann nsemdn .FnelHEeea Uetsr u 9r4oI5aLmàcrr9890Let hi8E923sueê 6801éDunm0820,E r e$$$ Teo pEp nMldur PoopsS6vmr 5doiTs hao9c’iuet0oiéaun0nlndr $ede eeas lserdna a,p noglusnra s lNd dep°eu r2cveè3ar5lsal1se 1 pmpdoPr’reésuo11nssjn e9039ietteb8711 n7225à l ent7696 e98 l00oad8r520u $e$$lsva ule apilt loereér tedaionleitntsér e.ce poLsruotiisrrmste qat. eutPireoom nulaesr
Superviseur(e) : Annie Daragon Salaires de l’administration 03 sept. 20X7 09 :00 12 :00 3,00 285B o0u0l.0 L $aviolette285 000
FLPÉATAaéromlusmealysbécéioeuslctlirri rrcootdaiiicmtrsenéaist cmtémeieomuanngesiacn lsato itnc–ioantisves 111 222088905 Le p00000a2158746 s 569ssssss5e09eeeeppppp09i0fttttt..... e2222200000sXXXXXt777i77ma1ti 9f95,728 005le s11111 31337é :::::00300v00000entu64a95l0i8tTéostV aeeln 11211tdt5 6771eill :::::esa00003 2ts0h0000i o 7e9énu99 vr50deéessn ehemure1e2ns t23s2384344 ,,,,,,750500p0000000ostérieu2414r2332BBBBBs ooooo04826uuu uu00005àlllll.....00000 ddddL leeaeeassssv idoCFRFlooéhearrcteggttoneeeelalss eudt2x41s1u2243796 0624851b0520504i0002060lan 117
Charges d’intérêts Boul. des Forges Boul. des Chenaux Boul. Laviolette Boul. des R4é c5o7l2lets T4o 5ta7l2
168 CHAPITRE 4 Total des charges d’exploitation 7,50 4,00 7,00 3,50 22,00
Employé(e) : Jawad Kadar
Superviseur(e) : Nathalie Berger
Pièces justifcaties DCVe’aleulnetstr-ielcesi z p slooen ssttae lasa titdrreeib dlu’eéé tceaest t e denmetsipè rrloeémysuée letnantt tsar euc xloe rscr eednsipftfroéenrsed ndetens t c poàr oûdjtese,ts s p ecunhi asuqrtguiel’eissl aleinnstd nsiaree fcsetouenislt.le
padse dteirmecptse cmoemntm leié celsé àd eu nré ppraortjeitti opna.rticulier. C’est le cas, entre autres, pour les
De nombreuses pièces justifcatives dynamisent la pratique comptablepo setets Éalecntriccitér, eAsnsurta nlcaee tmTéléacotmimèurnieca tidonas.ns la réalité.
Charges indirectes BERGER ET BEAUREGARD INC.
VENTILATION DU SALAIRE DE JAWAD KADAR
pour laC peénrtiroedse d dee p proafiet sterminée le 8 septembre 20X7 Centres de coûts
N°D3E 5SRUE BCM9aCP 8Ln.I R:q 5ENu eAP PLUoYyANaTl DFeJOA0ORT UETE5RME0MNT O5IS 2A 0N NXÉE 8 BDNOE° RDDD3ÉEEP RÔS5EUTA C9UC 8. : 5DÉPNOSaÉ tPhARDaJ A0:OlTi UEe5R RM0icO 5aISrd2A N0N ÉXE 8 VCvMCeeohannaHTSûrdattreage uguuldesxaeer e eibshsrssé oe dmtnrr’aéeaiarxvferapccillihloaéaiietrnsaedt biisorenuste In421às999 tc7r68uo 845rmd406ee000n s $$tsG9Lo6Inr212ns129Be7àt5r7,o2 guv u 08n7emclu494n. e037dtihn e $e$etsseu Fromi rl gM522(eiC247nsQl688aé v422dui000ecB0r00ées o$$aub l.C ndeePhscie522 qCr697ac)h153ue um867sn8s89Jai073euob4 P$$nxrsHolyje t3PaBacoM495rcu98t0eli .ts293 i6Lso681aon802vis $$ri eoesltettedeF rvBaeionsutel. desd ’RaédcmoFilnrleaisitstsration 11 T909o87T1t225oa tl696a900lF820 $$acture de vente
N°3D E2 C 6O 1M 4PT E- :6 8 N°3D E2 C 6O 1M P4T E- : 6 8 SSFraaallaaisii rrdeeess ddmeeas gl ’avaedsnmindienuisrtsrD1at7iaon atevril6 112 8205809X $9 322 530909 $ 741 998805 $ 72 965585 $ 92 890950 $ 65 900 $ 285 000 $ 2381579 075082056 $ N2u0m05é8ro
INOTITPULAÉ DQU COMPTE : INTOITULPÉ ADUQ COMPTE : LPouybelircité Facture1 2é85mise à1 9 :50 520 La com1p2t a3b8i7lité par pro4je2t 000 4126 010402169
IbDnoEscSrdCrierRerIe PleaTsIuO c dNhe èD qdUué CepsHô eÈt Qnd iU$st EUinSc et.t en $ CA sur un MONTANT ESPÈCES x5 = Dollars Cts ÉATélselsécuctrroiacmnitcméeunicationsM28u7f7,n csh Seambrine vdoeie Chambly 21324 624050000 21423 264005000
140xx 1200 == 2 800 00 AaCmhmaéorlrgioteirssas tediom’innestn éltro êc–tastiveLsongue1u 20i0l (Québ60e0c) J4L97 10M8 490 790 34 850702 74 857502
x 50 = Total des charges d’expTloritaatiovnaux effectués Temps Taux Total
x 100 = Vérication freins arrière 0,5 h 80,00 $ 40,00 $
x 1 000 178 ChaCHnAPgITeREm 4ent plaquettes freins avant 1,5 80,00 120,00
= Plaquettes freins avant 98,00
TEEOSSPPTÈÈACCL EEEESSNN ((BBIILLLLEETTSS)) $ 2 800 00 Vidange d’huile et ltre 29,95
PIÈCES DE MONNAIE
120pièces de 1 $ = 120 00 Total partiel 287,95 $
50pièces de 2 $ = 100 00 TPS no: 141267321 TPS 5 % 14,40
208pièces de 0,25 $ = 52 00 TVQ no: 1271125488 TVQ 9,975 % 28,72
TMOOTNANLAIE $$ 227722 0000 Total 331,07 $
NCOHÈMQBUREES DE TCOHTÈAQLUES NCOHÈMQBUREES DE TCOHTÈAQLUES $ 0 00 Conditions : net 30 jours
TOTAL ESPÈCES
MONNAIE/CHÈQUES 307200
FACTURE
N°: B-65889
vI Caractéristiques du manuel Brault etFournier
L’expert en ameublement et en électroménagers sur la Rive-Sud
1245, boul. de Montarville, Boucherville (Québec) J4B 6P5
Date :20 avril 20X9
Représentant :Serge Fournier
Conditions :Payable à la livraison
Facture émise à :
Mufns Sabrevoie
2877, chemin de Chambly
Longueuil (Québec) J4L 1M8
Travaux effectués
Changer interrupteur de porte sur mini-réfrigérateur GE,
modèle GE55410-R5521
Pièces 99,00 $
Main-d’œuvre 125,00
Total partiel 224,00 $
TPS no: 141267425 TPS 5 % 11,20
TVQ no: 1271125678 TVQ 9,975 % 22,34
Total 257,54 $
Merci !
Les organismes sans but lucratif et la méthode du report 213
Conclusion et Testez os connaissances
Le corps du chapitre se termine par une conclusion qui
résume la matière et par un questionnaire où l’étudiant
peut tester son acquisition des connaissances du chapitre.
( ) 10.Lors de la comptabilisation de l’acquisition d’immobilisations
CONCLUSION dans un OSBL à l’aide de la méthode du report, il n’est pas
nécessaire de distinguer si les immobilisations ont été
acquises à l’aide de ressources aectées ou non. TERMINOLOGIE
11.L’état de l’évolution des actis nets pour un OSBL est
Dsaannss bcuet cluhcarpaittir e(O, nSoBuLs) ,a cv’eosnts- àé-tduidreié u lnees epnritnitcéi pqaulie ns’ ac paraasc dtéer itsittrieqsu edse dp’ruonp roiérgtéa ntriasnmse- le’énqtrueipvarilseen tà d b’uunt léutcarta dtie.s ux de trésorerie pour une La section
péarratbicleusla eritt éqsu ie ens tc eex qpuloi iaté ter asiat nasu xl’o tbajxeecst ià d lea dcéognasgoemr muna tbioénn éeft càe .l aN cooums pavtaobnisli svaut iloens ( ) « Terminologie »
dFiensa laepmpeonrtt,s n, douess advootnatsi oanpsp erits dàe psr éimpamroerb lielissa éttioantss f àn al’anicdieer ds ed ela cme étythpoed de’ odrug arenpisomrte. TERMINOLOGIE indique les pages
en optant pour la méthode de présentation traditionnelle.
où se trouvent les
Actis nets .......................................... 209 Méthode de présentation des états
AApepcotrat .t.i.o.n... d...’.o..r.i.g..i.n..e.. .e..x..t.e..r.n...e........................... 222233 fMnéatnhcoideers d pua rre poonrdts .. .................................................... 224226 termes clés du
(TESTEZ VOS CONNAISSANCES) AAppppoorrtt anone caté e..c..t.é.. ........................................................ 222233 Oenrgreagnisistmrée .. .d..e.. .b..i.e..n...a...is..a..n..c..e................ 208 chapitre et leur
Vrai ou faux ? VRAI FAUX DDMooénttah ..toi.o.d..ne.. ..d......e... ...l.a..... ..c...o.....m......p....t..a....b......il..i..t..é................................ 222037 OlSuurcgbraavtneiins (tOmioSen B .s.L.a..)n. ..s.... ..b....u....t...................................................... 220076 défnition.
1.Un organisme sans but lucrati ne peut pas avoir d’autres par onds aectés ............................. 226
produits que des apports.
2.Un organisme sans but lucrati ne peut pas avoir droit ( )
au CTI et au RTI. PROBLÈMES
3.Les apports aectés sont des apports grevés d’une aec- NIVEAUX : FACILE INTERMÉDIAIRE DIFFICILE Problèmes
tation d’origine externe en vertu de laquelle l’organisme est
4.tLddea’eon rdumig odaitni’anuettti eioilninnsti eere rres nlnt’ea u pcenteni rt myvepenaer ntc ueda n’udacsepee pl aloàeq rsuut nregeelrlsee fsv nloé’o u ddrrgéc’uateennsrei msa amtintreéeib eceu.tséat tetiose.nnu MLp’reAonTdrIÈeuRgitEiss TterRte AmaIuTexÉnE ct hdaarngse lse cjoouurrnaanlt sg édn’uénra Ol dSeB Ltr aanvseacc latio TnPsS r eelat tlaiv eTsV Qau ..x...........N. UM1É eRtO 2S Dideesn tpifroésb lpèamr elesu,r
5.Lpeass agprepvoérsts d n’uonne a aeeccttéast isoonn dt ’doerisg ianpep eoxrttesr nqeu ie nt eq usoi nnet Ls’eelnorne glais mtréemtheondte d daun sre lpe ojortu .r.n..a...l .g...é..n..é..r.a..l. .d..’.a..p..p..o...r.t.s.. .e..t. .d..e.. ..d..o..t.a..t.i.o..n..s.................. 3 à 6 niveau de difculté,
sont pas considérés comme une dotation. L’enregistrement dans le journal général des transactions relatives
6.Des apports aectés seront considérés comme un produit seule- aux immobilisations selon la méthode du report .............................................. 7 à 10 sont présents en
ment lorsque la condition nommée « aectation » sera remplie. L’enregistrement dans le journal général des transactions
7.La méthode du report exige que la dotation soit comptabilisée de diverses natures ............................................................................................. 11 et 12 fn de chapitre.
dans les actis nets. Seuls les revenus générés par le placement La préparation des états fnanciers d’un OSBL à l’aide de la méthode
dcoen lad istioomn mque’ islse nroen st ocioennts tpaatés sa coemctmése. un produit fnancier à Lp’reodNndoert ueepgirtéisss eterntet aamtuioexnn cttr hadadarintgiosen slne ec ljlooeu u...rr.a.n.n.a..tl.s. .g. .d.é.’.n.u.é.n..r. a.O..l.S .d.B..e.L. .t ..ra.a.v..ne..sc...a .l.ca..t. .iT.o.P.n..S.s.. .er..et.. l.la.a..t. i.Tv..V.e..Qs.. a1u3 xà 16 Ils permettent de
8.La méthode du report permet de comptabiliser les apports non Il peut y avoir une légère différence des montants par suite de l’arrondissement des données. mettre en pratique
aectés directement dans les produits d’exploitation de l’organisme.
9.CPA Canada oblige les OSBL à comptabiliser les collections les connaissances
comme les autres actis de l’organisme.
acquises.
258 CHAPITRE 5 Les organismes sans but lucratif et la méthode du report 259
Plan des problèmes
Une table des matières des problèmes permet à l’étudiant de mieux s’y retrouver.
Des niveaux de difculté associés aux problèmes permettent de mieux cibler les défs à relever.
Plan comptable Plan comptable pour les OSBL
Pour les chapitres 1 à 4, un plan comptable uniorme, présenté Un plan comptable spécifque aux chapitres 5 et 6,
à la fn du volume, regroupe les comptes nécessaires. regroupe les comptes reliés aux OSBL.
P PLAN COMPTABLE (OSBL) – Chapitre 5 (méthode du report) Autres charges à payer 2430
Actif Publicité à payer 2440
lans comptables ABacntiqfu àe court terme 1010 SInatélariêretss àà ppaayyeerr 22445450
Banque aectée 1030 Loyer à payer 2455
Dépôts à terme 1040 Passif à long terme
Titres négociables 1050 Eet à payer (long terme) 2850
PLAN COMPTABLE – Chapitres 1 à 4 (entreprises à but lucratif) Amortissement cumulé – améliorations locatives 1855 PCllaiecnetmsents temporaires réservés 11100600 EEmmpprruunntt hhyyppootthhééccaaiirree ((bbiieennss mimemubeulebsl)es) 22990050
Actif Bâtiment 1900 Provision pour dépréciation-clients 1101 Apports reportés
Actif à court terme Amortissement cumulé – bâtiment 1910 TPS à recevoir 1105 Apports reportés 2910
Banque 1010 Équipement loué (contrat de location-fnancement) 1920 TVQ à recevoir 1110 Apports reportés à investir en immobilisations 2950
Dépôts à terme 1040 Amortissement cumulé – équipement loué 1925 Intérêts à recevoir 1115 Apports reportés investis en immobilisations 2960
Titres négociables 1050 Garage 1930 Honoraires à recevoir 1125 Actifs nets
Placements à court terme – obligations 1060 Amortissement cumulé – garage 1935 Loyer à recevoir 1130 Actis nets – dotations 3300
Placements à court terme – actions 1070 Usine 1940 Produits divers à recevoir 1145 Actis nets investis en immobilisations 3400
Clients 1100 Amortissement cumulé – usine 1945 Dividendes à recevoir 1150 Actis nets aectés autrement 3450
Provision pour dépréciation – clients 1101 Terrain 1960 Eet à recevoir 1160 Actis nets non aectés 3500
TPS à recevoir 1105 Frais reportés Stock de marchandises 1180 Produits
TVQ à recevoir 1110 Frais de constitution 1980 Fournitures de bureau 1190 Service de répit 4105
Intérêts à recevoir 1115 Achalandage 1990 Fournitures (autres) 1200 Cotisations des membres 4110
Honoraires à recevoir 1125 Amortissement – achalandage 1995 Assurance payée d’avance 1210 Services rendus 4120
Loyers à recevoir 1130 Brevet d’invention 1997 Loyer payé d’avance 1220 Produits – spectacle 4240
Produits divers à recevoir 1145 Passif Publicité payée d’avance 1250 Produits divers 4250
Dividendes à recevoir 1150 Passif à court terme Placements à long terme Produits – apports 4260
Eet à recevoir 1160 Emprunt bancaire (marge de crédit) 2050 Placements réservés – dotations 1260 Produits – amortissement des apports reportés 4270
Stock de marchandises 1180 Fournisseurs 2100 Immobilisations Produits d’intérêts 4290
PFFALTaoooisèxyuusceeurrennsrrs aiipttm nuudacurryeeeené ssr iep cdd(cia’apeahyua véabtlaerenuen sgrdsc eep’)eaaauvyaénecse d’avance 111111112222890213500000 ETEPPDénrreooltetérvvttceeii sstào iéiie moopvnnneam nymppuetoonuéruu niec(rrlac lagpegotar ieu–oorrrnam tlà nsitto etipàgtireia eompynaeeyr)er 222222111222512023000000 MAÉAMAÉqqmmmaauuttoooééiipprrrrrttteeiiiiieesssmmllsss eerieeenonnmmmutto leeerd(aannnmneuttt t abtccctruiuuueqrmmm)ueeauuuulllééé ––– mémqaauttiééprreiieemll erinonuto lrdamen tabtuiqrueeau 1111111334564511100000000000 VCCSAREsetcehoocnhnûacotdatrekmt ug ssddspee etsees tms mr aasrabucrrah ciasahc nsahduanirstd seaiscs heaaust sdveébnudtues 55545111051201000000
Taxes scolaires payées d’avance 1240 Passi environnemental 2250 Amortissement cumulé – équipement (autre) 1610 Frais de transport à l’achat 5130
Publicité payée d’avance 1250 TPS à payer 2305 Ameublement (autre) 1700 Frais de douane 5140
Placements à long terme TVQ à payer 2310 Amortissement cumulé – ameublement (autre) 1710 Stock de marchandises à la fn 5150
Placements à long terme – actions 1260 Autres charges à payer 2430 Ameublement de bureau 1800 Charges de fonctionnement
Placements à long terme – obligations 1265 Publicité à payer 2440 Amortissement cumulé – ameublement de bureau 1810 Salaires 5300
Immobilisations Salaires à payer 2445 Améliorations locatives 1850 Salaires des vendeurs 5310
Matériel roulant 1300 Intérêts à payer 2450 Amortissement cumulé – améliorations locatives 1855 Salaires de l’administration 5315
Amortissement cumulé – matériel roulant 1310 Loyer à payer 2455 Bâtiment 1900 Avantages sociaux et charges sociales 5320
Équipement de bureau 1400 Dividendes à payer 2457 Amortissement cumulé – bâtiment 1910 Loyer 5410
Amortissement cumulé – équipement de bureau 1410 Produits de ventes perçus d’avance 2470 Terrain 1960 Publicité 5420
Matériel inormatique 1500 Honoraires perçus d’avance 2475 Passif Frais de bureau 5500
Amortissement cumulé – matériel inormDatiqiueérentes151 0compProdouitss de aservnicest peerçsus d ’advancue matériel c2o480mplémentaire sonPatss if dà coiusrt teprmeonibles en ligne pour Frali’s éde mtaugasidn iant 5530
Équipement (autre) 1600 Impôts à payer 2490 Emprunt bancaire (marge de crédit) 2050 Frais d’emballage 5535
Amortissement cumulé – équipement (aeutret) l’enseig1n610ant. QPasusif àa lonng tderm evous voyez l’icône veuillez conFousrnisuseulrster le site Web de 2l1’0é0 diteFurais rd’ ateàlier l’adresse 5540
Ameublement (autre) 1700 Eet à payer (long terme) 2850 Eet à payer (court terme) 2150 Frais d’entretien 5550
Amortissement cumulé – ameublement s(auutre)ivante : h171t0tp://mEmpruant hbypoithbécailrei (obients hmeueblesq)ue.chenel2i9e00re.ca TPS à payer 2305 Frais d’activités sportives 5555
Ameublement de bureau 1800 Emprunt hypothécaire (biens immeubles) 2905 TVQ à payer 2310 Entretien ménager 5560
Amortissement cumulé – ameublement de bureau 1810 Emprunt obligataire 2910
Améliorations locatives 1850 Obligation découlant d'un contrat de location 2920
334 Plans comptables
332 Plans comptables Caractéristiques du manuel vII
T
able des matières
Remerciements ............................................................................... III
Caractéristiques du manuel ............................................................ IV
Chapitre 1 La comptabilité de caisse ............................................................. 2
1.1 La distinction entre la comptabilité de caisse
et la comptabilité d’exercice .................................................... 4
1.2 L’enregistrement des recettes et des débours ........................ 6
1.3 La conversion de la comptabilité de caisse
en comptabilité d’exercice ....................................................... 11
1.4 La technique de conversion en utilisant des comptes en T ...... 13
1.4.1 La conversion des recettes en produits
d’exploitation ........................................................... 13
1.4.2 La conversion des débours en charges
d’exploitation ........................................................... 20
1.4.3 Les régularisations .................................................. 25
1.4.4 Le report dans les comptes en T ............................ 30
1.4.5 La balance de vérifcation ....................................... 33
1.4.6 La préparation des états fnanciers ........................ 33
1.5 Un exemple pratique à l’aide du chirier de conversion ......... 35
1.5.1 Le bilan du début de l’exercice et l’état
des recettes et des débours ................................... 37
1.5.2 Les conversions et les régularisations ................... 37
1.5.3 La balance de vérifcation régularisée .................... 42
1.5.4 L’état des résultats et le bilan ................................. 42
Conclusion ........................................................................................ 48
Testez vos connaissances ................................................................ 49
Terminologie ...................................................................................... 49
Problèmes ......................................................................................... 49
Chapitre 2 L’état des fux de trésorerie .......................................................... 64
2.1 L’état des ux de trésorerie : défnition et objectis ................. 66
2.2 La trésorerie et les équivalents de trésorerie : défnitions ....... 67
2.3 Les méthodes et les techniques reliées à l’état des ux
de trésorerie ............................................................................. 70
2.4 La méthode de présentation indirecte selon la technique
du chirier ................................................................................ 70
2.4.1 La transcription des bilans ...................................... 71
2.4.2 L’inscription des activités d’exploitation ................. 73
2.4.3 L’inscription des activités d’investissement dans
le chirier de l’état des ux de trésorerie ............... 81
2.4.4 L’inscription des activités de fnancement dans
le chirier de l’état des ux de trésorerie ............... 81