BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 35 du 4 août 2016 PARTIE ...

400 Pages·2016·23.94 MB·French

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique n° 35 du 4 août 2016
PARTIE PERMANENTE
Armée de l'air
Texte 6
INSTRUCTION N° 1500/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA
relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du
personnel non navigant de l'armée de l'air.
Du 19 novembre 2015
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE L'AIR : sous-direction « études, politique
des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi et condition de
l’aviateur ».
INSTRUCTION N° 1500/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative à la classification, la sélection,
l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non
navigant de l'armée de l'air.
Du 19 novembre 2015
NOR D E F P 1 5 5 2 5 7 8 J
Références :
Code de la défense.
Arrêté du 10 avril 2007 (JO n° 98 du 26 avril 2007, texte n° 3 ; JO/106/2007 ; BOEM
255-1.1.1.1) modifié.
Instruction n° 1107/DEF/EMAA/BORH/RH du 22 août 2002 (BOC, 2002, p. 6805 ; BOEM
644.2.2).
Instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4748 ; BOEM 562.2)
modifiée.
Instruction n° 700/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 juillet 2008 (BOC N° 36 du 26 septembre
2008, texte 5 ; BOEM 510-4.1.5.2) modifiée.
Instruction n° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 12 février 2009 (BOC N° 12 du 4
mai 2009, texte 40 ; BOEM 562.2).
Instruction n° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 3 novembre 2011 (BOC N° 51 du 9
décembre 2011, texte 14 ; BOEM 643.3).
Instruction n° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 3 novembre 2011 (BOC N° 53
du 23 décembre 2011, texte 17 ; BOEM 230.1.2.1).
Instruction n° 301/DEF/DRH-AA/DIR.ADJ du 11 octobre 2012 (BOC N° 47 du 31 octobre
2012, texte 10 ; BOEM 230.1, 231.1.1).
Instruction n° 2322/DEF/DSAÉ du 11 juillet 2013 (BOC n° 3 du 17 janvier 2014, texte 7 ;
BOEM 103.2.1.1, 107.1.1).
Instruction n° 230162/DEF/SGA/DRH-MD du 5 mars 2014 (BOC n° 47 du 26 septembre
2014, texte 3 ; BOEM 644.2, 644.2.2).
Instruction n° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mai 2014 (BOC n° 34 du 10 juillet
2014, texte 22 ; BOEM 644.1.3.1).
Instruction n° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 28 juillet 2014 (BOC n° 40 du 13 août
2014, texte 21 ; BOEM 230.1.2.1).
Instruction n° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 5 novembre 2014 (BOC n° 1 du 8
janvier 2015, texte 7 ; BOEM 643.3.1).
Instruction n° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 (BOC n° 3 du 22
janvier 2015, texte 6 ; BOEM 510-4.1.7.1).
Instruction n° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 (BOC n° 13 du 19 mars
2015, texte 20 ; BOEM 643.3.3).
Circulaire n° 3001/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 5 décembre 2007 (n.i. BO).
Circulaire n° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 14 février 2013 (BOC N° 13 du 14 mars
2013, texte 6 ; BOEM 230.1.2.1).
Circulaire n° 3737/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 14 février 2013 (BOC N° 14 du 22 mars
2013, texte 19 ; BOEM 230.1.2.1).
Circulaire n° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 4 juin 2014 (BOC n° 6 du 5 février 2015,
texte 6 ; BOEM 562.2) modifiée.
Circulaire n° 2175/DEF/EMA/CNSD/EIS/DGF du 4 juin 2015 (BOC n° 38 du 27 août 2015,
texte 6 ; BOEM 562.2).
Directive n° 729/DEF/EMAA/B/EMP/E/3/SPORTS du 5 avril 1995 (BOC, 1996, p. 943 ;
BOEM 562.6.3).
Directive n° 36 /DEF/DRH-AA/SDAG du 12 juillet 2013 (n.i. BO).
Note n° 57/DEF/EMAA/BMA/CDT du 11 février 2008.
Note n° 307/DRH-AA/SDAG/BFC/DC du 19 mai 2014.
Note n° 125/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 28 mai 2014.
Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014.
Pièce(s) Jointe(s) :
Dix-neuf annexes et quarante appendices.
Texte abrogé :
Instruction n° 1500/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 avril 2013 (BOC N° 45 du 25
octobre 2013, texte 16 ; BOEM 643.3.1, 643.3.3).
Classement dans l'édition méthodique : BOEM 643.3.1, 643.3.3
Référence de publication : BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 6.
SOMMAIRE
1. GÉNÉRALITÉS.
2. CLASSIFICATION.
2.1. La spécialisation.
2.2. La qualification.
3. SÉLECTION ET ORIENTATION.
4. FORMATION.
5. ABROGATION.
ANNEXE(S)
ANNEXE I. SPÉCIALITÉ 21 : AÉRONEF ET VECTEUR.
ANNEXE II. SPÉCIALITÉ 22 : MATÉRIELS TÉLÉCOMMUNICATIONS AÉRONAUTIQUES.
ANNEXE III. SPÉCIALITÉ 23 : ARMEMENT.
ANNEXE IV. SPÉCIALITÉ 24 : PHOTO.
ANNEXE V. SPÉCIALITÉ 25 : MATÉRIEL ENVIRONNEMENT ET MÉCANIQUE SOL.
ANNEXE VI. SPÉCIALITÉ 26 : SÉCURITÉ INCENDIE ET SAUVETAGE.
ANNEXE VII. SPÉCIALITÉ 27 : LOGISTIQUE.
ANNEXE VIII. SPÉCIALITÉ 28 : ACHEMINEMENT PAR VECTEURS AÉRIENS.
ANNEXE IX. SPÉCIALITÉ 31 : RENSEIGNEMENT.
ANNEXE X. SPÉCIALITÉ 32 : OPÉRATIONS AÉRIENNES.
ANNEXE XI. SPÉCIALITÉ 34 : PROTECTION.
ANNEXE XII. SPÉCIALITÉ 35 : INFRASTRUCTURE.
ANNEXE XIII. SPÉCIALITÉ 36 : AIDE AU COMMANDEMENT.
ANNEXE XIV. SPÉCIALITÉ 37 : ENSEIGNEMENT ET COMMUNICATION.
ANNEXE XV. SPÉCIALITÉ 38 : RESTAURATION HÔTELLERIE.
ANNEXE XVI. SPÉCIALITÉ 57 : SANTÉ.
ANNEXE XVII. SPÉCIALITÉ 73 : MUSIQUE.
ANNEXE XVIII. SPÉCIALITÉ 80 : SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATIONS.
ANNEXE XIX. GLOSSAIRE.
1. GÉNÉRALITÉS.
Les sous-officiers et les militaires du rang engagés (MDRE) du personnel non navigant sont employés dans
les domaines suivants :
- réalisation des missions aériennes des forces conventionnelles ou de dissuasion ;
- soutien des forces aériennes ;
- administration et gestion générale du personnel et des finances.
Les parcours professionnels de l'armée de l'air sont détaillés dans les monographies d'emploi pour les
sous-officiers et les domaines d'activités pour les MDRE (1).
2. CLASSIFICATION.
Afin de permettre une gestion rationnelle de ce personnel, il est nécessaire d'assurer la meilleure adéquation
possible entre les activités exercées et les compétences détenues. Pour ce faire, les compétences sont classées
par.
2.1. La spécialisation.
Un indice à six chiffres, définissant la spécialisation, le niveau de qualification dans la spécialité et, le cas
échéant, l'étape de la qualification professionnelle, est attribué en vue d'affecter dans les différents emplois de
l'armée de l'air le personnel de qualification adaptée.
L’instruction de quatorzième référence fixe en détail la codification des repères et indices de spécialité,
sous-spécialité et spécialisation du personnel.
2.2. La qualification.
Dans l’ordre croissant des compétences professionnelles, les MDRE et les sous-officiers sont répartis comme
suit :
- les techniciens élémentaires ;
- les techniciens supérieurs ;
- les spécialistes élémentaires ;
- les spécialistes supérieurs ;
- les cadres de maîtrise.
Chaque niveau de qualification comporte deux étapes :
- un certificat qui atteste le niveau de connaissances acquises ;
- un brevet qui sanctionne le niveau de qualification.
3. SÉLECTION ET ORIENTATION.
La sélection a pour objet de déterminer les capacités physiques, les connaissances et aptitudes générales et/ou
spécifiques des candidats. Elle s’effectue avant l’engagement. Les responsables de viviers et référents emploi
peuvent être sollicités par le bureau recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
(DRH-AA) afin d’apporter leur expertise, notamment en ce qui concerne les critères de sélection et
l’évaluation des compétences professionnelles.
L’orientation permet au commandement de déterminer la spécialité dans laquelle chacun sera instruit puis
employé. Elle tient compte :
- des besoins qualitatifs et quantitatifs de l’armée de l’air ;
- des aspirations des intéressés ;
- de leurs aptitudes.
Elle intervient en début de carrière pour le choix d’une spécialité et éventuellement en cours de carrière pour
un changement de spécialité.
4. FORMATION.
Enjeu stratégique majeur pour l’armée de l’air, la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des
compétences place les métiers et les compétences au cœur des ressources humaines. Elle est organisée par la
note de vingt-sixième référence qui fixe le rôle des différents acteurs.
Dans ce cadre, la formation est un levier fondamental d’acquisition de compétences qui permet, dans un
contexte en constante évolution, de pourvoir aux différents employeurs d’aviateurs d’un personnel compétent
pour réaliser les missions qui leur sont assignées.
La formation se décompose en quatre domaines :
- la formation initiale, préalable au premier emploi, présente un volet d’instruction militaire et un
volet de formation professionnelle dans la spécialité ;
- la formation professionnelle continue a pour objectif de délivrer des compétences spécifiques
indispensables à la tenue de certains postes. Elle peut être de type d'adaptation à l'emploi et/ou
d'entretien, ou s'inscrire dans une progression ;
- la formation promotionnelle prépare le militaire à occuper des postes à responsabilités supérieures
en matière d'encadrement ou de commandement. Elle comporte une partie commune liée « au
management », éventuellement complétée par une partie professionnelle spécifique liée à la spécialité
;
- la formation continue transverse de maintien en condition des forces comprend l'ensemble des
actions de formation concourant à la préparation au combat du personnel.
La formation est permanente et repose sur l’alternance de phases en écoles et en unités.
Les programmes d’instruction sont établis pour chaque spécialisation à partir des monographies d'emploi pour
les sous-officiers et des domaines d'activités pour les MDRE, conformément aux annexes. Afin d’assurer une
instruction adaptée aux exigences des commandements d’emploi et à la spécificité de certaines spécialités, les
commandements, directions ou états-majors définissent, si nécessaire, des directives particulières d’instruction
(consignes permanentes d’instruction).
5. ABROGATION.
L’instruction n° 1500/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 avril 2013 relative à la classification, la sélection,
l’orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de
l’armée de l’air est abrogée.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général de corps aérien,
directeur des ressources humaines de l'armée de l'air,
Claude TAFANI.
(1) La spécialisation 1700 « Sauvetage héliporté » est la seule spécialisation relevant du personnel non navigant à ne pas
posséder de monographie d’emploi ni de domaine d’activité décrit dans la présente instruction. Compte-tenu de sa spécificité,
cette spécialité est régie par des consignes permanentes d’instruction des sauveteurs plongeurs héliportés. On se reportera
également à l’instruction n° 2350/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 25 septembre 2014 relative au recrutement et à la
formation des sous-officiers qualifiés sauveteurs plongeurs héliportés.
ANNEXE I.
SPÉCIALITÉ 21 : AÉRONEF ET VECTEUR.
APPENDICE I.A.
SOUS-SPÉCIALITÉ 211 : AVION.
MONOGRAPHIE D'EMPLOI DE LA SPÉCIALISATION 2115 « TECHNICIEN DE MAINTENANCE
VECTEUR ET MOTEUR ».
1. GÉNÉRALITÉS.
Le présent document a pour objet de définir les conditions de recrutement, de formation et d’emploi du
sous-officier de la spécialité 2115 « technicien de maintenance vecteur et moteur ».
Il respecte les exigences de l’instruction de dixième référence dite « instruction FRA-M, 145, 147 et 66 ».
Son activité est répertoriée au sein de la famille « maintien en condition opérationnelle (MCO) aéronautique »
du référentiel des emplois ministériels (REM).
Ces activités concourent à :
- la mise en œuvre des aéronefs, des systèmes et matériels aéronautiques ;
- la maintenance des aéronefs, des systèmes et matériels aéronautiques ;
- la gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs ;
- le contrôle de la navigabilité des aéronefs ;
- la formation aéronautique de base et de type ;
- l’animation, la définition, l’évolution et le soutien des activités aéronautiques.
Le spécialiste « technicien de maintenance vecteur et moteur » est appelé à servir au sein :
- d'unités de mise en œuvre et/ou de maintenance d'aéronefs FRA 145 ;
- d’organismes d’études techniques, d’expertises techniques ;
- d'organismes de confection, de maintenance, de contrôle et de stockage de matériels aéronautiques ;
- d'organismes de gestion du maintien de la navigabilité FRA-M ;
- d’organismes d’animation et de gestion du maintien en MCO aéronautique ;
- d'organismes du contrôle de la navigabilité ;
- d'organismes de formation à la maintenance FRA 147 ;
- d'organismes de commandements et états-majors.
2. RECRUTEMENT.
2.1. Conditions.
Le candidat doit être titulaire du baccalauréat d’enseignement général, technologique ou professionnel et
réussir aux tests de sélection.
2.2. Dépôt des candidatures.
Un plan de recrutement, établi par la DRH-AA, définit la date de dépôt des candidatures, le calendrier des
travaux à effectuer et les dispositions particulières relatives à l'organisation de la sélection.
2.3. Aptitude médicale.
Le candidat doit satisfaire aux normes médicales d’aptitude de l’indice de spécialisation « 2115 » définies par
l’instruction de quinzième référence.
2.4. Lien au service.
Un lien au service est appliqué selon les prescriptions prévues par l’arrêté ministériel fixant la liste des
formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.
3. FORMATIONS.
3.1. Formation initiale pour l'obtention du brevet élémentaire.
La formation initiale comprend une partie militaire et une partie professionnelle :
- la formation militaire initiale (FMI) permet d’attribuer le certificat d'aptitude militaire (CAM) ;
- après réussite au CAM, la formation professionnelle initiale (FPI) permet d’obtenir le brevet
élémentaire (BE) de la spécialité. Elle comprend un stage de certification élémentaire et une phase
d’application en unité.
3.1.1. Stage de certification élémentaire.
Le stage de certification élémentaire se déroule à l’école de formation des sous-officiers de l'armée de l'air
(EFSOAA). Il est composé d’une partie des modules de la formation de base à la maintenance aéronef du
mécanicien de catégorie AE et BE1 de l’appendice III. de l’instruction de dizième référence (FRA 66), mais
aussi d’une formation sur :
- la mise en œuvre des aéronefs ;
- l'environnement des aéronefs ;
- la documentation technique.
À l’issue du stage, sous réserve de réussite aux épreuves de contrôles, le spécialiste « technicien de
maintenance vecteur et moteur » est affecté en unité et devient titulaire du certificat élémentaire (CE) à
compter du premier du mois qui suit la fin du stage de certification élémentaire, conformément à l’instruction
de douzième référence.
En cas d’échec à l’une de ces épreuves de contrôle, l’école applique les mesures définies par l’instruction
de dixième référence (FRA 66) ; annexes III. et V., et par l’instruction de neuvième référence.
3.1.2. Formation de type « stage de familiarisation aéronef ».
Un « stage de familiarisation aéronef » a été créé pour certains aéronefs.
Le spécialiste « technicien de maintenance vecteur et moteur » nouvellement affecté sur un de ces aéronefs,
suivra cette formation complémentaire au plus tôt après sa réussite au stage de certification élémentaire.
Ce stage se déroule en organisme d’instruction spécialisée [unité d'instruction spécialisée (UIS)/division
d'instruction spécialisée (DIS), etc.].
Il a pour objectif de donner les notions de base spécifiques à l'aéronef d'emploi et permet d'accéder aux
emplois et responsabilités du point 5.
3.1.3. Phase d'application en unité (pour l'obtention du brevet élémentaire).
Le titulaire du CE effectue une phase d'application en unité, d'une durée de six mois, qui débute son
parrainage.
Un sous-officier breveté supérieur voire breveté élémentaire ancien est désigné en qualité de parrain. Il est
chargé d'accompagner et d'encadrer le jeune CE au sein de son unité, de lui transmettre le savoir et le
savoir-faire nécessaires à son premier emploi sur l'aéronef en dotation à l'unité (aéronef de combat, transport,
hélicoptère ou drone).
En vue de l'homologation de son BE, le parrain juge l'aptitude du certifié élémentaire à exercer son emploi en
milieu opérationnel conformément :
- aux directives relatives à l'instruction professionnelle en unité des sous-officiers du personnel non
navigant ;
- à la procédure qualité 30-00 0000 010 010 approuvée relative à la conduite d'un parrainage d’un
mécanicien aéronautique.
3.1.4. Attribution du brevet élémentaire de spécialité.
Sous réserve de réussite de la phase d’application en unité, le BE de spécialité est attribué automatiquement,
conformément aux prescriptions de l’instruction de douzième référence.
En cas d’échec, la phase d’application en unité est prolongée conformément aux prescriptions de l’instruction
de douzième référence.
3.1.5. Cas particulier du brevet élémentaire de spécialité limité à l'emploi attribué à l'issue de la
passerelle tardive.
Un MDRE « opérateur de maintenance vecteur et moteur » peut présenter sa candidature au recrutement rang
tardif selon les modalités de l’instruction de treizième référence et se voir attribuer le BESLE.
3.2. Attribution de la licence de maintenance d'aéronef de catégorie AE sur l'aéronef d'emploi.
Le sous-officier BE ayant suivi l’ensemble des modules requis par l’instruction de dizième référence (FRA
66), par l’intermédiaire du stage de certification élémentaire et/ou de stages complémentaires, pourra
prétendre à l’attribution d’une licence de maintenance d'aéronef d'état (LMAé) de catégorie AE, sur les tâches
simples sur lesquelles il aura été reconnu autonome, ceci en fonction du besoin de son unité d’affectation.
3.3. Formation promotionnelle pour l'obtention du brevet supérieur.
Dès lors qu’il remplit les conditions prévues par la circulaire annuelle de la sélection n° 2 (S2), le breveté
élémentaire peut présenter les épreuves de connaissances générales et militaires communes à tous les
candidats comprenant une partie théorique et une partie pratique, et de connaissances professionnelles