Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime : Contribution à l’étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit

593 Pages·2009·7.04 MB·French

by  Jean-Philippe Agresti

Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de
l’Ancien Régime
Contribution à l’étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit
Jean-Philippe Agresti
DOI : 10.4000/books.puam.848
Éditeur : Presses universitaires d’Aix-Marseille
Année d'édition : 2009
Date de mise en ligne : 15 avril 2015
Collection : Histoire du droit
ISBN électronique : 9782821853201
http://books.openedition.org
Édition imprimée
ISBN : 9782731406818
Nombre de pages : 590

Référence électronique
AGRESTI, Jean-Philippe. Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime : Contribution
à l’étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit. Nouvelle édition [en ligne]. Aix-en-
Provence : Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2009 (généré le 02 mai 2019). Disponible sur
Internet : <http://books.openedition.org/puam/848>. ISBN : 9782821853201. DOI : 10.4000/
books.puam.848.
© Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2009
Conditions d’utilisation :
http://www.openedition.org/6540

LES RÉGIMES MATRIMONIAUX
EN PROVENCE
À LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU DROIT
ET DE LA PRATIQUE NOTARIALE
EN PAYS DE DROIT ÉCRIT
Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5, 2° et 3° a)
d'une part que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non
destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but
d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le
consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une
contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 PRESSES UNIVERSITAIRES D'AIX-MARSEILLE - PUAM - 2009
3, avenue Robert Schuman - 13628 AIX-EN-PROVENCE Cedex 1
FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE
D’AIX-MARSEILLE
SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE PUBLICATION DE TEXTES EN HISTOIRE JURIDIQUE
Collection d’Histoire du Droit dirigée par Antoine Leca
Série « Thèses et Travaux », N° 16
Jean-Philippe AGRESTI
LES RÉGIMES MATRIMONIAUX
EN PROVENCE
À LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU DROIT
ET DE LA PRATIQUE NOTARIALE
EN PAYS DE DROIT ÉCRIT
Préface
Jacques POUMARÈDE
Professeur à l’Université des Sciences Sociales de Toulouse I
Grand prix historique de Provence de l’Académie de Marseille
Prix maréchal de Villars
Premier prix de thèse de la Faculté de droit et de science politique
d’Aix-Marseille en Histoire du droit
Ouvrage honoré d’une subvention du Conseil Régional
Provence-Alpes-Côte d’Azur
PRESSES UNIVERSITAIRES D’AIX-MARSEILLE
– 2009 –

À ma fille Roxane
À Valérie
À mes parents,
sans qui rien n’aurait été possible
À mon frère Jean-Thomas