Table Of ContentMANUEL Droit Constitutionnel_Mise en page 1 16/07/14 15:32 Page1
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Cet ouvrage est la 35e édition d'un manuel commencé par Francis Hamon
u Georges Burdeau et considéré depuis longtemps comme un classique, u
tant en raison de sa largeur de vues que de la précision des analyses n Michel Troper
n juridiques. n
Il a été considérablement refondu par Francis Hamon et Michel Troper a
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pour tenir compte des changements du droit positif et de l'évolution
de la théorie constitutionnelle. Les auteurs se sont efforcés de donner m
m m
une présentation claire et synthétique des grands principes du droit
constitutionnel et des institutions politiques des principaux pays du
monde, et en particulier de la France. L'accent est mis sur les idées
qui structurent les systèmes politiques et permettent d'en éclairer
les détails, comme d'en comprendre le fonctionnement.
u
Ce manuel s'adresse non seulement aux étudiants en droit, mais
aussi à toutes les personnes désireuses d'actualiser ou d'approfondir
leurs connaissances en droit constitutionnel. DROIT
Francis Hamon est professeur émérite de la Faculté Jean Monnet,
Université de Paris XI.
L CONSTITUTIONNEL
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Michel Troper est professeur émérite de l'Université de Paris Ouest N
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Nanterre La Défense.
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C 35e édition
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F. HaM. Tr
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ISBN 978-2-275-03924-4
www.lextenso-editions.fr 34,50 €
Francis Hamon
Professeur émérite de la Faculté Jean Monnet
(Université de Paris XI)
Michel Troper
Professeur émérite de l’Université de Paris
Ouest Nanterre La Défense
Membre de l’Institut Universitaire de France
DROIT
CONSTITUTIONNEL
35e édition
©2014,LGDJ,Lextensoéditions
70,rueduGouverneurGénéralÉboué
92131Issy-les-MoulineauxCedex
ISBN978-2-275-03924-4
ISSN0990-3909
Avertissement
Ce livre est la 35eédition du manuel de droit constitutionnel, dont les pre-
mières éditions jusqu’à la 20eont été rédigées par Georges Burdeau. Ce livre
était devenu un classique. Georges Burdeau nous avait fait l’honneur de nous
demander de préparer la 21eédition et les suivantes.
Depuis la 21eédition, la science du droit constitutionnel et le droit constitu-
tionnel lui-même ont connu une évolution considérable, dont il nous a fallu
rendre compte et l’ouvrage a été profondément remanié. Néanmoins, si son
contenu est aujourd’hui très sensiblement différent, nous avons toujours pro-
cédé dans un souci de fidélité à l’esprit dans lequel Georges Burdeau avait
conçu ce manuel et qu’il exposait dans la préface de la 20eédition: construire
une théorie susceptible de servir d’instrument pour l’analyse du droit constitu-
tionnel positif.
Francis Hamon
Michel Troper
Avant-propos
Les manuels de droit constitutionnel sont très nombreux et variés. Si les
questions traitées sont les mêmes, les approches et les doctrines peuvent être
profondément différentes.
Cesdifférencess’expliquent:eneffet,cequel’onappellelasciencedudroit
constitutionneln’estpasseulementunesommedeconnaissances.C’estaussiun
ensemble de problèmes auxquels les réponses les plus diverses peuvent être
apportées.Lapertinenceetlacohérencedecesréponsesdépendentdelarigueur
duraisonnementquilesjustifie.Etilestaumoinsaussiimportantd’acquérirla
maîtrise du raisonnement que de retenir les grands traits des systèmes constitu-
tionnels.
L’undesmoyensd’yparvenirestdeconfrontersurchaquequestionlesthè-
ses de plusieurs auteurs. Cette confrontation ne peut cependant être fructueuse
que si l’on prend en compte tous les présupposés explicites ou implicites des
raisonnements. Les plus importants tiennent au langage. Bien des différences
doctrinales peuvent s’éclairer et bien des problèmes se dissiper, dès lors qu’on
s’aperçoit qu’ils tiennent principalement aux usages linguistiques. La maîtrise
du raisonnement suppose donc la maîtrise d’un langage et c’est pourquoi,
dans la première partie du présent ouvrage, un soin particulier a été apporté à
la définition des concepts fondamentaux.
Si le droit constitutionnel était formé, comme on l’imagine parfois, d’un
petitnombredeprincipesfixesetétablis,quel’onpourraitcombinerdediverses
manières et à partir desquels on pourrait déduire toutes les règles particulières,
la difficulté résiderait avant tout dans l’exposé et la compréhension des princi-
pes, et il suffirait de partir de quelques définitions pour procéder ensuite de
manièrelinéaire.Mais,iln’envapasainsietlecontenudesprincipesemprunte
toujoursauxrèglesquisontcenséesendécouler.Lesétudiantsdoiventadmettre
que l’ordre des chapitres a quelque chose d’arbitraire et que la compréhension
des premiers suppose parfois la connaissance des autres. On ne saurait donc
trop conseiller de revenir sur les premiers chapitres après la lecture de
l’ensemble.
Les étudiants devraient aussi s’efforcer de compléter l’étude du manuel par
la lecture de certaines au moins des publications auxquelles il renvoie. Pour
faciliter la recherche, nous avons choisi d’utiliser les conventions du Chicago
Manual of Style, qui permettent de limiter le volume des références contenues
dans le texte. Chacune de ces références est donnée selon le modèle suivant:
(Kelsen, 1962, p. 237).
8 Droitconstitutionnel
On se reportera alors à la bibliographie, qui figure àla fin de chaque chapi-
tre,pourytrouverlesindicationscomplètesou,s’agissantd’ouvragesgénéraux,
à la bibliographie qui figure en tête du livre.
KELSEN Hans (1962), Théorie pure du droit, Paris, Dalloz, trad. fr.,
Ch. Eisenmann.
Cela signifie que pour effectuer une recherche bibliographique sur un sujet
donné, il faut d’abord rechercher les références dans les parties du texte où ce
sujet est traité.
Nous nous sommes cependant écartés de cette convention pour ce qui
concerne le Traité de science politique de G. Burdeau, auquel nous renvoyons
à maintes reprises, sans mention de date, mais en indiquant le numéro du
volume et ceux des paragraphes.
Sommaire
Principalesabréviations.................................................................................................... 11
Bibliographiegénérale..................................................................................................... 13
Chapitre1.Ledroitconstitutionnel............................................................................ 19
PREMIÈREPARTIE
THÉORIEGÉNÉRALEDEL’ÉTAT
Chapitre1.LaConstitution.......................................................................................... 43
Chapitre2.Lepouvoir.................................................................................................. 75
DEUXIÈMEPARTIE
LESRÉGIMESPOLITIQUES
Chapitre1.Lesrégimesparlementaires..................................................................... 183
Chapitre2.LesystèmeconstitutionneldesÉtats-Unis............................................ 237
Chapitre3.LesÉtatsdel’Europecentraleetorientale.......................................... 265
Chapitre4.L’Unioneuropéenne................................................................................. 287
TROISIÈMEPARTIE
APERÇUSOMMAIRED’HISTOIRECONSTITUTIONNELLEDELAFRANCE
Chapitre1.LesconstitutionsdelaRévolutionetdel’Empire............................... 307
Chapitre2.Lamonarchieparlementaire................................................................... 327
Chapitre3.L’avènementdusuffrageuniversel........................................................ 333
Chapitre4.LaIIIeRépublique.................................................................................... 339
Chapitre5.Lesinstitutionspolitiquesfrançaisesde1940à1946......................... 363
Chapitre6.LaIVeRépublique..................................................................................... 377
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QUATRIÈMEPARTIE
LESINSTITUTIONSDELAVERÉPUBLIQUE
Chapitre1.Lecadre...................................................................................................... 397
Chapitre2.Lesorganes................................................................................................ 521
Chapitre3.Typesdenormesetcompétencesnormatives....................................... 643
Chapitre4.JusticeetConstitution.............................................................................. 715
Index.................................................................................................................................. 781
