Le monde de la nuit : le milieu de la prostitution, affaires et crime organisé

240 Pages·2003·3.61 MB·French

“ Le Monde de la nuit ”

Milieu de la prostitution, affaires
et ‘crime organisé’

Massimo Sardi et Didier Froidevaux

avec la collaboration de
Laurence Leitenberg et Alain Schweri
1

“ Le Monde de la nuit ”
Milieu de la prostitution, affaires et ‘crime organisé’

Etude du milieu genevois de la prostitution basée sur l’analyse de données
policières, judiciaires et administratives

Recherche menée dans le cadre du PNR40 “ Violence et criminalité organisée ”
FNRS No 4040-054324

Les auteurs :

Massimo SARDI
Institut érasm
Rue de la Gabelle, 6
1227 Carouge, Suisse
Tél. : [phone]
Fax: [phone]
[email protected]

Didier FROIDEVAUX
Directeur des études stratégiques
Case postale 236
CH - 1211 Genève 8
Tél. : [phone]
Fax : [phone]
[email protected]

Tous droits réservés.
Reproduction, même partielle, sous quelque forme ou sur quelque support que ce
soit, autorisée avec l’accord des auteurs.

Genève, Mars 2003
2

Résumé 8
Summary 9
Zusammenfassung 10

1. INTRODUCTION 12
1.1 Contexte de la recherche 12
1.2 Une problématique large 13
1.3 Structure du rapport 13
2. APPORT THEORIQUE 16
2.1 Lien entre prostitution et criminalité organisée : apport théorique au travers du survol
de la littérature 16
2.1.1 Prostitution et criminalité 16
2.1.2 “ Crime organisé ” et prostitution: une difficulté définitoire 18
2.1.2.1 Criminalité organisée et Europe de l’Est : entre affirmation et difficulté de la preuve 20
2.1.3 Commentaires 21
2.1.4 La traite des femmes : immigration et stabilisation 22
2.1.5 Traite des femmes, prostitution et criminalité organisée en relation avec les pays de l’ex-
bloc soviétique 24
2.1.6 Modalités, formes et origines des “ mouvements migratoires ” 26
2.1.7 Aspects plus récents de la problématique : relation de contrainte et trafic 30
2.1.7.1 La perspective américaine 31
2.1.7.2 La définition autrichienne du trafic de femmes 34
2.1.7.3 La définition italienne du trafic de femmes et l’aide aux victimes 34
2.1.8 Les politiques de visibilisation du trafic et d’aide aux victimes 35
2.1.8.1 Autres situations occidentales 36
2.1.9 Commentaires 36
2.2 Lien entre prostitution et criminalité organisée : la situation en Suisse 37
2.2.1 Milieu de la prostitution et liens avec la traite des femmes 37
2.2.2 Le cas tessinois 38
2.2.2.1 Etat de la prostitution au Tessin 38
2.2.2.2 Le phénomène des bars-hôtels 39
2.2.2.2.1 Organisation de recrutement 39
2.2.2.3 Les danseuses et les artistes de cabaret 40
2.2.2.4 Les salons ou appartements 41
2.2.3 Rapports de l’Office fédéral de la police (OFP) 42
2.2.3.1 Une première approche : le rapport semestriel 2/98 42
2.2.3.2 La consolidation de l’analyse : le rapport de situation 1999 43
2.2.3.2.1 Le marché de la prostitution en 1999 43
2.2.3.2.2 Le “ crime organisé russe ” 44
2.2.3.2.3 Le rapport de situation 2001 : un bilan intermédiaire 45
2.2.4 Commentaire 45
3
3. OPERATIONNALISATION 46
3.1 Objectifs et champ de l’étude 46
3.2 Niveaux et questions de recherche 46
3.2.1 Composition et mouvements dans le marché de la prostitution 47
3.2.2 Eléments de structuration et d'organisation du marché: processus de transfert et de
stabilisation 47
3.2.3 Activités de ressortissant(e)s des pays de l’Est en relation avec le marché de
la prostitution 48
3.3 Méthodologie 49
3.3.1 Démarche et population de l’étude 49
3.3.2 Matériel utilisé en fonction des niveaux de recherche 50
3.3.2.1 Niveau I : composition et mouvements dans le marché de la prostitution 50
3.3.2.2 Niveau II : Eléments d’organisation et de structuration du marché 51
3.3.2.3 Niveau III Activités de ressortissants des pays de l’Est en relation avec le marché
de la prostitution 52
3.3.3 Source préalable : le phénomène de la prostitution vu par les médias 53
3.3.4 Discussion critique sur le matériel utilisé 54
3.3.4.1 L’exploitation du matériel policier : limites et potentialités 55
4. ASPECTS CONTEXTUELS 58
4.1 La prostitution en Suisse : cadre juridique et légal 58
4.1.1 La législation fédérale : légalisation de la prostitution sous contrôle 58
4.1.1.1 La question de l’encouragement à la prostitution et du proxénétisme 59
4.1.1.1.1 Pousser une personne à la prostitution 59
4.1.1.1.2 Maintenir une personne dans la prostitution 59
4.1.1.1.3 Atteinte à la liberté d’action d’une personne prostituée 60
4.1.1.1.4 Protéger la liberté de la personne prostituée 60
4.1.1.2 Exemples de décisions des Tribunaux 61
4.1.2 Spécificités cantonales en matière de réglementation de la prostitution 61
4.1.2.1 La situation à Genève : le règlement et ses conséquences 62
4.1.2.2 Introduction d’une loi cantonale au Tessin 62
4.1.2.3 Projets de loi dans le canton de Vaud 63
4.1.3 Autorisations de séjour des danseuses de cabaret (permis L) 63
4.1.3.1 La législation fédérale 64
4.1.3.1.1 Révisions de l’OLE en 1995 et 1997 64
4.1.4 Les visas touristiques 66
4.1.5 La définition d’organisation criminelle dans le code pénal 67
4.1.6 Les dispositions pénales de la loi fédérale sur le séjour et l’établissement des étrangers
(LSEE) 68
4.1.7 La traite d’êtres humains (art. 196 CP) 69
4.1.8 La Suisse en regard des législations européennes en matière de prostitution 70
4.1.9 Commentaire 71
4.2 La prostitution en Suisse : reflets médiatiques 72
4.2.1 Estimation du nombre de prostituées en Suisse 72
4.2.2 Situation et évolution du marché de la prostitution en Suisse 73
4.2.3 Le développement de la prostitution clandestine 74
4.2.4 Situation de la prostitution en Suisse romande 75
4.2.4.1 La prostitution à Genève 75
4.2.4.2 Situation dans d’autres villes romandes 77
4
4.2.5 Affaires liant prostitution et criminalité 78
4.2.5.1 Affaires concernant des filières de prostitution illégale 79
4.2.5.1.1 Réseau du Cameroun 79
4.2.5.1.2 Réseau de Thaïlande 80
4.2.5.1.3 Réseau du Nigeria 81
4.2.5.2 Autres affaires 82
4.2.6 Résumé des principaux éléments relevés par la presse 83
5. ETAT DU MARCHE GENEVOIS DU SEXE SELON LES DONNEES
POLICIERES 84
5.1 Prostitution officielle : composition et évolution de la population des prostituées à
Genève 84
5.1.1 Les prostituées recensées et en activité au mois de juin 2000 84
5.1.1.1 Caractéristiques des prostituées 84
5.1.1.2 Les types de prostitution pratiqués 86
5.1.2 Les prostituées qui ont cessé l’activité 87
5.1.3 Evolution du marché de la prostitution “ officielle ” à Genève 88
5.1.4 La prostitution illégale : quelques chiffres 89
5.1.5 Commentaires 91
5.2 Danseuses et strip-teaseuses : les effectifs genevois en comparaison 91
5.2.1 Introduction 91
5.2.2 La question des danseurs 92
5.2.3 Tendance générale et comparaison Suisse-Genève 93
5.2.3.1 Méthode de comparaison 93
5.2.3.1.1 Analyse structurelle 93
5.2.3.1.2 Analyse dynamique 93
5.2.3.2 Comparaison dynamique de l’évolution suisse et genevoise 93
5.2.3.3 Comparaison de la situation suisse et genevoise en 1993 95
5.2.3.3.1 Situation suisse en 1993 95
5.2.3.3.2 Situation genevoise en 1993 96
5.2.3.4 Comparaison de la situation suisse et genevoise en 2000 97
5.2.3.4.1 Modification de la situation en Suisse 97
5.2.3.4.2 Modification de la situation à Genève 97
5.2.3.5 Evolution de la provenance des strip-teaseuses dans le temps 99
5.2.3.5.1 Suisse : principales mutations entre 1993 et 2001 99
5.2.3.5.2 Genève : métamorphose du monde du strip-tease de 1993 à 2001 100
5.2.3.5.3 Déclin latino-américain et émergence des pays de l’Est en Suisse et à Genève 101
5.2.3.6 Palmarès suisse des principaux pays fournisseurs de strip-teaseuses 102
5.2.3.7 Palmarès genevois des principaux pays fournisseurs de strip-teaseuses 104
5.2.3.8 Les différentes composantes slaves en Suisse et à Genève 106
5.2.3.9 Projection et évolution future 107
5.2.4 Comparaisons intercantonales 110
5.2.4.1 Comparaison dynamique des cantons 110
5.2.4.2 Comparaison intercantonale des strip-teaseuses selon l’origine en 1993 112
5.2.4.3 Comparaison intercantonale des strip-teaseuses selon l’origine en 2000 113
5.2.4.4 Comparaison intercantonale des strip-teaseuses de l’Est et d’Amérique latine,
1993-2001 114
5.2.4.5 Comparaison intercantonale de l’évolution des strip-teaseuses russes, ukrainiennes
et roumaines, 1993 - 2001 115
5.2.4.6 Projections intercantonales de l’évolution des strip-teaseuses russes, ukrainiennes
et roumaines jusqu’en 2003 116
5
5.3 Cabarets et lieux nocturnes : danseuses et hôtesses 117
5.3.1 Danseuses et artistes de cabaret : composition et évolution de la population à Genève 118
5.3.1.1 Danseuses et artistes : données globales et évolution sur les dix dernières années 118
5.3.1.2 Danseuses et artistes : modalités de l’activité de danseuse strip-teaseuse 123
5.3.1.2.1 Les danseuses n’ayant obtenu qu’un seul engagement à Genève. 123
5.3.1.2.2 Les danseuses ayant obtenu plusieurs engagements à Genève 126
5.3.1.2.3 Approfondissement : modalités des contrats des danseuses et pratiques des
employeurs 128
5.3.2 Commentaires 133
5.3.3 Hôtesses de bars à Genève : composition et évolution de la population à Genève 134
5.4 Analyses de recoupement : trajectoires individuelles au sein du marché genevois du
sexe 137
5.5 Synthèse : l’évolution des activités et des formes de prostitution 140
5.5.1 Commentaires 145
6. LES DELITS RELATIFS A LA PROSTITUTION SELON LES DONNEES
POLICIERES ET JUDICIAIRES 147
6.1 Auteurs et victimes de délits de mœurs 147
6.1.1 Les auteurs de délits de mœurs 147
6.1.2 Les victimes de délits de mœurs 149
6.2 Statistiques policières et condamnations relatives aux infractions traitant de la
prostitution 149
6.2.1 Statistique policière des affaires 150
6.2.2 Statistique des condamnations 151
6.2.3 L’approche indirecte de la prostitution illégale 152
7. LES AFFAIRES 154
7.1 TYPE 1 : Filières et réseaux organisés dans le milieu genevois de la prostitution 155
7.1.1 Cas “ Filière hongroise et salons de massage ” 155
7.1.2 Cas “ Réseau de prostitution hongrois ” 157
7.1.3 Cas “ Réseau de prostitution et d’escorting ” 160
7.1.4 Cas “ Filière tchèque ” 161
7.1.4.1 Cas “ Filière tchèque ” lien avec AT 163
7.1.4.2 Cas “ Filière tchèque ” lien avec SR 165
7.2 TYPE 2 : Tentatives de prostitution “ importée ” 166
7.2.1 Cas “ Charter russe ” 166
7.2.2 Cas “ Couples slovaques ” 167
7.2.3 Cas “ Couple polonais ” 168
7.2.4 Cas “ Press-book ” 169
7.3 TYPE 3 : Faits de prostitution illégale “ individuelle ” 170
7.4 TYPE 4 : Affaires de ressortissants russes et de prostitution 171
7.4.1 Cas KZ 171
7.4.2 Cas BRK et ZV 172
7.4.3 Cas SN 172
7.4.4 Cas PN 173
7.4.5 Cas “ Trafic mongole ” 173
7.5 TYPE 5 : Danseuses et prostitution 174
6
7.6 TYPE 6 : Affaires relatives à l’activité de danseuse 176
7.6.1 Cas “ Pression au rendement ” 176
7.6.2 Cas “ Placement de danseuses ” 177
7.6.3 Cas “ Pression d’agence ” 178
7.6.4 Cas “ Loyers usuraires ” 179
7.7 TYPE 7 : Salons de massage et illégales 179
7.8 TYPE 8 : Parcours de danseuses russes à Genève (cas OCP) 180
8. L’ANALYSE DU MARCHE DE LA PROSTITUTION A GENEVE 185
8.1 Evolution dans la pratique de la prostitution de rue 185
8.2 Evolution dans la pratique de la prostitution de salon et d’appartement 186
8.3 Evolution dans le marché du sexe et les activités des artistes et danseuses 189
9. L’ANALYSE DES AFFAIRES 192
9.1 Démarche d’analyse 192
9.1.1 La définition opérationnelle du “ trafic de femmes ” 193
9.1.2 La définition opérationnelle de la “ criminalité organisée ” en relation avec le marché
de la prostitution ou du trafic de femmes 194
9.2 Filières de prostitution clandestine à Genève : des organisations entre trafic
de femmes et tourisme sexuel 195
9.2.1 Organisateurs 196
9.2.2 Recrutement et transport 196
9.2.3 L’exercice de la prostitution 198
9.2.4 Mise au jour des filières 199
9.2.5 Lien entre trafic de femmes et forme de criminalité organisée 200
9.3 Prostitution de salon et d’appartement : un réseau local face au marché
des illégales 201
9.3.1 Réseau et interactions dans le milieu de la prostitution de salon ou d’appartement 202
9.3.2 Le marché des illégales et de la prostitution clandestine 203
9.3.2.1 Premier processus d’approvisionnement : la filière 203
9.3.2.2 Deuxième processus d’approvisionnement : le tourisme sexuel 205
9.3.2.3 Tourisme sexuel venu de l’Est 205
9.3.3 Un recours aux illégales considéré comme nécessaire et un effet dissuasif inexistant 206
9.4 Tentatives d’occupation du marché de la prostitution par des ressortissants
des pays de l’Est : entreprise criminelle et trafic de femmes 208
9.4.1 Formes d’organisation 209
9.4.2 Recrutement et placement 210
9.4.3 L’exercice de la prostitution 210
9.4.4 Découverte des affaires 212
9.5 Les faits délictueux de ressortissants des pays de l’Est et plus particulièrement
russes en relation avec le marché de la prostitution 212
7
9.6 Le monde des danseuses : marché noir de la prostitution et formes d’exploitation
sexuelle 213
9.6.1 L’absence apparente de trafic de danseuses strip-teaseuses 213
9.6.2 Prostitution occasionnelle et pressions subies 215
9.6.3 Une activité conditionnée par le marché du sexe 215
9.6.4 Formes de prostitution dans le marché de cabarets 216
9.6.5 Phénomènes d’abus, de pression et d’incitation à la prostitution 217
10. CONCLUSIONS 220
10.1 Le point sur le marché genevois de la prostitution 220
10.1.1 Evolution et état actuel du marché de la prostitution à Genève 220
10.1.2 Importance et caractéristiques des ressortissantes originaires ou immigrées
des pays de l’Est dans le marché genevois de la prostitution 222
10.2 Le point sur les affaires : criminalité et marché de la prostitution 223
10.2.1 Phénomène classique de traite de femmes et crime organisant 223
10.2.2 Entreprises criminelles venues de l’Est 226
10.2.3 Constats 226
10.3 Facteurs de risques, repérage des cas, monitoring et recommandations 227
11. BIBLIOGRAPHIE 234
12. ANNEXE : “ BOXPLOT ” 239
8

Résumé

La recherche examine les liens entre prostitution, trafic ou traite des femmes et criminalité.
Elle analyse les relations entre des formes d’activités criminelles “ plus ou moins ”
organisées en provenance des pays de l’Est et le marché de la prostitution. Réalisée dans le
canton de Genève, la recherche rend compte, d’une part, des changements qui affectent le
marché de la prostitution et, d’autre part, des activités de ressortissant(e)s des pays de l’Est
dans ce milieu afin d’évaluer dans quelle mesure les faits constatés constituent des indices
de formes de criminalité organisée.

Sur le plan de la démarche empirique et méthodologique, les analyses, tant quantitatives
que qualitatives, portent exclusivement sur l’analyse du matériel policier, judiciaire et dans
une moindre mesure, administratif.

Au vu de l’ensemble des résultats présentés, le milieu genevois de la prostitution ne peut
pas être considéré comme un terrain criminogène. Genève est épargné par des
phénomènes liant organisation(s) criminelle(s) et exploitation du marché de la prostitution.
Ce dernier n’apparaît pas, à l’heure actuelle, comme l’objet de luttes de contrôle entre des
individus ou des groupes structurés, indigènes ou étrangers, qui tenteraient d’organiser
l’activité des femmes dans le but d’en tirer des profits. Bien plus, des phénomènes locaux
d’auto-régulation constituent des obstacles à un tel développement.

L’analyse d’affaires concernant des ressortissant(e)s des pays de l’Est permet de mettre en
évidence l’existence de filières de prostitution. Celles-ci peuvent être qualifiées de formes
opportunistes de trafic de femmes, en ce sens qu’elles ne dépendent pas de projets
criminels structurés, basés sur la contrainte et inscrits dans la durée, mais qu’elles résultent
d’activités illégales destinées d’une part, à répondre aux besoins du marché local de la
prostitution et, d’autre part, à rentabiliser l’exercice de la prostitution mené la plupart du
temps de manière volontaire (tourisme sexuel).

Cependant les pratiques constatées dans le milieu de la prostitution de salon et
d’appartement présentent un certain risque. La mise en place de filières davantage
organisées, l’encouragement de la prostitution illégale et les formes de tourisme sexuel
propres à alimenter ces deux phénomènes peuvent représenter, à l’avenir, des enjeux pour
des activités criminelles. En conclusion, les auteurs insistent sur la nécessité de développer
des outils de monitoring, comme ils existent à Genève, et de les améliorer de sorte à mieux
détecter les mouvements souvent clandestins qui agitent le monde de la nuit.

Mots-clés : prostitution, “ crime organisé ”, criminalité organisé, traite et trafic des femmes,
Genève, Suisse, Europe de l’Est
9

Summary

The study examines the links between prostitution, the trafficking and slavery of women and
crime. It analyses the relationship between the varying degrees of organised crime
emanating from Eastern European countries and the market for prostitution. Carried out in
the canton of Geneva, the study deals with the changes in the prostitution market and
analyses the activities of Eastern European nationals in prostitution with a view to
determining the extent to which these indicate the existence of organised crime. Particular
attention is given to how the different types of prostitution and “nocturnal activities” have
evolved over the years.

In terms of empirical procedures and methodology, the analyses, both quantitative and
qualitative, are limited solely to police, legal and, to a lesser extent, administrative material.

From the results of the analyses, it can be concluded that criminal organisations do not
flourish in Geneva’s prostitution market or scene. It does not appear either – for the moment
at least – that its existence encourages the development of related criminal activity: there
have been no power struggles between individuals, structured groups, locals or foreigners
seeking to organise or control women’s activities for their own benefit. On the contrary, the
local tradition of self-regulation constitutes a considerable obstacle to such a development.

The analysis of cases regarding Eastern European residents highlighted the existence of
prostitution networks. These networks can be considered as opportunistic forms of women
trafficking for the purposes of prostitution, and in this sense they are not dependent on
existing criminal structures (elaborate and long-term criminal operations). They are, instead,
illegal activities aimed at satisfying the local demand for prostitution, and at cashing in even
more efficiently on an activity already prevalent in the country of origin (forms of sexual
tourism). Nonetheless, there are certain risks attached to prostitution being practised within
the home. Indeed, the establishment of organised networks – be they highly organised or
not, the proliferation of illegal prostitution, as well as the very forms of sexual tourism which
encourage these two phenomena, could easily be determining issues for criminal activities in
the future.

In conclusion, the authors insist on the need to develop monitoring instruments such as
those which are already in place in Geneva, and to improve these to enable them to have a
better handle on the– often clandestine – activities which take place in Geneva by night.

Key words: prostitution, organised crime, trafficking and slavery of women, Geneva,
Switzerland, Eastern Europe