Éducation de l'enfance en difficulté en Ontario de la maternelle et du jardin d'enfants à la 12e année

274 Pages·2017·2.41 MB·French

ÉBAUCHE
Éducation de l’enfance
en difficulté en Ontario
de la maternelle et du jardin d’enfants à la 12e année
Guide de politiques et de ressources
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An equivalent publication is available in English under the title: Special Education in Ontario, Kindergarten
to Grade 12: Policy and Resource Guide, 2017.
Cette publication est affichée sur le site Web du ministère de l’Éducation au www.ontario.ca/education.
Table des matières
Introduction 1
Contexte 2
But de ce guide 3
À qui s’adresse ce guide 3
Le rôle du Ministère 4
L’organisation du guide 6
PARTIE A : Législation, politiques et financement A1
Introduction A1
Législation et notes Politique/Programmes relatives à l’éducation
de l’enfance en difficulté A2
Loi sur l’éducation A2
Règlements A4
Notes Politique/Programmes A7
Sommaire des obligations des conseils scolaires aux termes de la
Loi sur l’éducation et des règlements A9
Rôles et responsabilités dans le domaine de l’enfance en difficulté A11
Catégories d’anomalies A16
Comités consultatifs sur l’éducation de l’enfance en difficulté A19
Autres lois concernant l’éducation de l’enfance en difficulté A20
Principaux documents de politiques et d’appui concernant tous
les élèves, y compris les élèves ayant des besoins particuliers A23
Financement de l’éducation A26
Financement de l’éducation de l’enfance en difficulté A27
Annexe A-1 : Composition du conseil consultatif ministériel
de l’éducation de l’enfance en difficulté A30
iii
Partie B : Normes concernant les plans pour
l’enfance en difficulté des conseils scolaires B1
Introduction B1
Processus de consultation des conseils scolaires B3
Programmes et services à l’enfance en difficulté B4
Modèle général des conseils scolaires pour l’éducation
de l’enfance en difficulté B4
Rôles et responsabilités B5
Méthodes de dépistage précoce et stratégies d’intervention B6
Processus du comité d’identification, de placement et
de révision (CIPR) et du comité d’appel B8
Évaluations éducationnelles et autres évaluations B8
Services auxiliaires de santé en milieu scolaire B10
Catégories et définitions des anomalies B11
Gamme de placements pour l’enfance en difficulté offerts
par le conseil scolaire B11
Plan d’enseignement individualisé (PEI) B12
Écoles provinciales et écoles d’application de l’Ontario B13
Personnel pour l’enfance en difficulté B14
Perfectionnement professionnel B14
Équipement B15
Accessibilité des installations scolaires B16
Transport B17
Comité consultatif de l’enfance en difficulté B18
Coordination des services avec d’autres ministères ou organismes B19
Soumission et disponibilité des plans des conseils scolaires B21
Annexe B-1 : Services auxiliaires de santé B22
Annexe B-2 : Personnel de l’enfance en difficulté B23
Annexe B-3 : Bureaux régionaux du ministère de l’Éducation B26
iv
Partie C : Dépistage précoce, évaluation et
planification de la transition C1
Introduction C1
Intervention précoce et services en matière de besoins particuliers C2
Planification de l’entrée à l’école C5
Dépistage précoce à l’école C6
Écoles de langue française C8
Actualisation linguistique en français (ALF) et programme
d’appui aux nouveaux arrivants (PANA) C8
Politique d’aménagement linguistique (PAL) C9
Évaluation de l’apprentissage de l’élève C10
Le processus d’évaluation continue C10
Processus intégré d’évaluation et d’enseignement C11
Évaluation au service de l’apprentissage et en tant qu’apprentissage C12
Évaluation de l’apprentissage et communication du rendement
de l’élève C18
Évaluation éducationnelle de l’élève pour le CIPR C19
Évaluations provinciales C20
Évaluations professionnelles C21
Évaluation médicale C21
Évaluation orthophonique C22
Évaluation psychologique C23
Équipe-école et ressources externes C24
Phases du processus de l’équipe-école C27
Phase 1 : Dépistage et intervention en classe C27
Phase 2 : Renvoi à l’équipe-école C27
Phase 3 : Réunion de suivi de l’équipe-école C29
Phase 4 : Renvoi à un comité d’identification, de placement
et de révision (CIPR) C29
Planification de la transition C30
Introduction C30
Entrée à l’école C33
Transition d’une école à une autre C34
Transition d’une école élémentaire à une école secondaire C35
Transition de l’école au travail, aux études postsecondaires
et à l’intégration communautaire C36
v
Transition vers l’école après une absence prolongée pour des
raisons médicales C37
Transition vers des programmes d’éducation offerts dans les
établissements de soins, de traitement, de services de garde et
de services correctionnels (STGC) et à la sortie de ces programmes C38
Planification intégrée (triministérielle) de la transition pour les jeunes
ayant un handicap de développement C39
Intégration des processus de planification C40
Plan d’enseignement individualisé et plan de transition C41
Portfolio de cheminement et plan d’itinéraire d’études C41
Plans d’apprentissage établis dans le cadre de l’expérience
de travail et de l’éducation coopérative C42
Plans d’appui en matière de santé et de sécurité C43
Partie D : Processus du comité d’identification, de
placement et de révision (CIPR) D1
Introduction D1
L’identification et le placement des élèves en difficulté D2
Le CIPR D2
Le rôle du CIPR D2
Demande de convocation d’une réunion du CIPR D3
Considérations relatives aux élèves qui passent d’une école
d’application à une école du conseil scolaire D4
Avis de la réunion du CIPR D4
Guide des parents D5
Préparation d’une réunion du CIPR D6
Réunion du CIPR reportée D7
Participation à la réunion du CIPR D7
Préparation d’un compte rendu D8
Avant la réunion du CIPR D8
La réunion du CIPR D9
La décision du CIPR en matière de placement D10
L’énoncé de décision du CIPR D12
vi
Consentement des parents D13
Après la décision du CIPR D14
Accord sur la décision du CIPR D14
Désaccord à propos de la décision du CIPR D15
Demande de révision d’une décision du CIPR D18
Demande de révision et renonciation D18
Délai pour la révision du CIPR D18
Participation à la réunion de révision du CIPR D19
Décision du CIPR en matière de révision D19
Après la décision de révision du CIPR D19
Processus d’appel des décisions du CIPR D21
Dépôt d’un avis d’appel D21
Délais d’appel D22
Démarche du conseil scolaire après réception de l’avis d’appel D22
Choix des membres de la commission d’appel D23
Avant la réunion de la commission d’appel D24
Réunion de la commission d’appel D26
Après la réunion de la commission d’appel D28
Après la décision de la commission d’appel D29
Tribunaux de l’enfance en difficulté D37
Annexe D-1 : Modèle de guide des parents pour l’éducation de
l’enfance en difficulté D39
Partie E : Plan d’enseignement individualisé (PEI) E1
Introduction E1
Normes pour le PEI E2
Respect des normes E2
Exigences aux termes du Règlement 181/98 et des notes
Politique/Programmes nos 140 et 156 E2
Qu’est-ce qu’un PEI? E6
Le processus du PEI E7
vii
Composantes des normes du PEI et pratiques efficaces E11
1. Raison motivant l’élaboration d’un PEI E12
2. Profil de l’élève ayant un PEI E13
3. Points forts et besoins de l’élève E17
4. Programme d’enseignement à l’enfance en difficulté E21
4.1 Niveau de rendement actuel (de départ) de l’élève E22
4.2 Buts annuels du programme de l’élève E26
4.3 Attentes d’apprentissage de l’élève E29
5. Stratégies, ressources et autres adaptations pour l’enfance
en difficulté E38
5.1 Stratégies pédagogiques individualisées et autres adaptations E39
5.2 Ressources humaines E43
5.3 Équipement personnalisé E45
6. Évaluation et communication du rendement E45
6.1 Évaluation de l’apprentissage de l’élève E45
6.2 Évaluation et communication du rendement de l’élève E46
7. Évaluations provinciales E47
7.1 Adaptations pour la participation aux évaluations provinciales E47
7.2 Exemption des évaluations provinciales E48
8. Plans de transition E49
9. Consultations auprès des parents et de l’élève E54
10. Participation du personnel à l’élaboration du PEI E57
11. Sources d’information E60
12. Date à laquelle le PEI doit être complet E63
13. Mise en œuvre et suivi E63
14. Révision et mise à jour E66
Prévenir et résoudre les conflits concernant les PEI E68
Annexe E-1 : Normes pour les plans d’enseignement individualisé (PEI) E69
Annexe E-2 : Gabarit de PEI E71
Annexe E-3 : Liste de contrôle E78
Annexe E-4 : Rôle du personnel enseignant et d’autres professionnels
dans l’élaboration et la mise en œuvre du PEI E79
viii
Partie F : Autres programmes et services F1
Introduction F1
Services auxiliaires de santé dans les écoles (SASE) F2
Programmes d’éducation destinés aux élèves dans les établissements
de soins, de traitement, de services de garde et de services
correctionnels (STGC) approuvés par le gouvernement F3
Conseils en milieu hospitalier F5
Programmes F6
Écoles provinciales et écoles d’application F7
Écoles provinciales pour élèves aveugles, pour élèves ayant
une basse vision et pour élèves sourds et aveugles F9
Écoles provinciales pour élèves sourds et malentendants F10
Écoles d’application pour élèves ayant des difficultés
d’apprentissage graves F11
Qualifications du personnel enseignant F12
Qualifications additionnelles pour enseigner aux élèves sourds
ou malentendants, aveugles ou ayant une basse vision, ou sourds
et aveugles F13
Annexe F-1 : Coordonnées des conseils en milieu hospitalier F14
Annexe F-2 : Coordonnées des écoles provinciales et des écoles
d’application F15
Annexe F-3 : Coordonnées des facultés d’éducation F16
Glossaire G1
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